Direction des services sociaux.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2406W

Date

1955-1989

Importance matérielle

11.8 ml

105 articles

Origine

Service versant : Direction des services sociaux.

Service producteur : Direction des services sociaux.

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 27/03/2014

Modalités d'entrée : Versement

{Documents de gestion budgétaire (factures, états de frais, ordres de reversement, arrêtés de location des dispensaires et éléments de correspondance)}

Cote/Cotes extrêmes

2406W3

Date

1969-1970

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1970

Mots clés matières