138 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre 1872.

    Date

    1853-1872

    Cote

    5E112/18

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre...
  2. Résultat n°2

    Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation et infraction.

    Date

    1851-1931

    Cote

    5E112/46

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation...
  3. Résultat n°3
    Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

    1 media

    Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2425

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet
  4. Résultat n°4

    Arpentement, s.d. [1782].

    Date

    1782

    Cote

    5E112/4

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement, s.d. [1782].
  5. Résultat n°5
    Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grillot

    1 media

    Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grillot

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2431

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre...
  6. Résultat n°6

    Etats de sections et matrice foncière.

    Date

    1821

    Cote

    5E112/30

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Période dite du cadastre napoléonien
    • Etats de sections et matrice foncière.
  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

    10 medias

    Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

    Date

    1682-1687

    Cote

    5E112/12

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux et cahiers
    • Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet...
  8. Résultat n°8

    Création, 1877. Commission administrative.- Elections de délégués, 1912 ; nominations de membres, 1923-1929.

    Date

    1877-1929

    Cote

    5E112/62

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Création, 1877. Commission administrative.- Elections...
  9. Résultat n°9
    Matrice des propriétés bâties.

    25 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1691

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  10. Résultat n°10

    Renseignement concernant les maisons et usines en construction, s.d..

    Date

    1850

    Cote

    5E112/33

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Période dite du cadastre napoléonien
    • Renseignement concernant les maisons et usines en construction,...
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12

    Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les bêtes à cornes.

    Date

    1827

    Cote

    5E112/53

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les...
  13. Résultat n°13
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    78 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 15 juillet 1733 et le 20 juillet 1757

    Cote

    5E112/13

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Fétigny
    • Registres paroissiaux et cahiers
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 149 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15

    Sinistres agricoles : états.

    Date

    1889-1931

    Cote

    5E112/26

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Sinistres agricoles : états.
  16. Résultat n°16
    Etat de sections.

    79 medias

    Etat de sections.

    Date

    1831

    Cote

    3P1689

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  17. Résultat n°17

    Statistique agricole.- Registre de renseignements, 1857-1869 ; questionnaires de la statistique décennale, 1872-1892 ; annuelle, 1858-1865. Renseignements sur les cultures et les récoltes, 1877-1881.

    Date

    1857-1892

    Cote

    5E112/21

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole.- Registre de renseignements,...
  18. Résultat n°18

    Gardes champêtres.- Nominations et démission.

    Date

    1810-1917

    Cote

    5E112/55

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel communal
    • Gardes champêtres.- Nominations et démission.
  19. Résultat n°19
    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

    1 media

    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2427

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille...
  20. Résultat n°20

    Lois et décrets, août 1789-juin 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    5E112/14

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Lois et actes du pouvoir central (série A)
    • Lois et décrets, août 1789-juin 1791.
  21. Résultat n°21

    Chahut occasionné par des jeunes : lettre du procureur au maire.

    Date

    1824

    Cote

    5E112/49

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Chahut occasionné par des jeunes : lettre du procureur...
  22. Résultat n°22

    Registre matricule.

    Date

    1912

    Cote

    5E112/72

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
    • Registre matricule.
  23. Résultat n°23
    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 1.géomètre : Grillot

    1 media

    Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 1.géomètre : Grillot

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2426

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille...
  24. Résultat n°24

    Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

    Date

    1828

    Cote

    5E112/31

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Période dite du cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de délimitation du territoire et états...
  25. Résultat n°25

    Etats récapitulatifs et listes nominatives.

    Date

    1836-1946

    Cote

    5E112/20

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Etats récapitulatifs et listes nominatives.
  26. Résultat n°26
    Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grillot

    1 media

    Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grillot

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2431

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre...
  27. Résultat n°27

    Impôts sur le revenu des personnes physiques : liste nominative.

    Date

    1950

    Cote

    5E112/38

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Impôts sur le revenu des personnes physiques : liste...
  28. Résultat n°28

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1693

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  29. Résultat n°29

    Délibérations, 23 juin 1904-6 avril 1943.

    Date

    1904-1943

    Cote

    5E112/63

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Délibérations, 23 juin 1904-6 avril 1943.
  30. Résultat n°30
    Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

    1 media

    Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2425

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet
  31. Résultat n°31

    Délimitation des bois de la Montagne de Meliez entre le seigneur de Fétigny et la communauté de Légna, 20 mai 1444 (copie du XVIIIe).

    Date

    1444

    Cote

    5E112/9

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Délimitation des bois de la Montagne de Meliez entre...
  32. Résultat n°32
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1093

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33

    Listes nominatives des ajournés et démobilisés, 1924-1942. Recensements nominatifs des artisans, maîtres et compagnons bénéficiant d'une bonification de temps aux services des armées, 1943. Soutiens de famille.- Demandes d'allocations, 1917 et 1935-1936. Livret militaire, 1871.

    Date

    1871-1943

    Cote

    5E112/41

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
    • Recrutement
    • Listes nominatives des ajournés et démobilisés, 1924-1942....
  34. Résultat n°34

    Droits seigneuriaux.- Reconnaissances des dîmes de Fétigny et de Montadroit, 1er août 1557.

    Date

    1557

    Cote

    5E112/2

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Droits seigneuriaux.- Reconnaissances des dîmes de...
  35. Résultat n°35
    Mariages, publications de mariage.

    161 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4077

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FETIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  36. Résultat n°36

    Dispense d'alliance pour contracter mariage.

    Date

    1836

    Cote

    5E112/19

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Dispense d'alliance pour contracter mariage.
  37. Résultat n°37

    Arrêté et délits.

    Date

    1838-1920

    Cote

    5E112/61

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Arrêté et délits.
  38. Résultat n°38
    Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet

    1 media

    Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2429

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
  39. Résultat n°39

    Réquisitions et indemnités pour céréales, fourrage, voitures attelées et logements.

    Date

    1815

    Cote

    5E112/44

    • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H) [Milice nationale (voir...
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1814-1815
    • Réquisitions et indemnités pour céréales, fourrage,...
  40. Résultat n°40

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1693

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fétigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.