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  1. Résultat n°1

    Elections des parents d'élèves au conseil d'école, 2009-2010 à 2013-2014

    Date

    2009-2013

    Cote

    2419W3

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Gestion de l'établissement
    • Elections des parents d'élèves au conseil d'école,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires

  2. Résultat n°2

    Module d'aide personnalisée.- fonctionnement : réglementation, mise en place, autorisations des parents, 2008-2010.Réseau d'aide spécialisée aux élèves en difficulté : documentation, dossiers d'élèves concernés, 2010.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2419W14

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Activités péri-scolaires
    • Module d'aide personnalisée.- fonctionnement : réglementation,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires

  3. Résultat n°3

    Registres matricules du 15 septembre 1959 à janvier 1997 ; registres des élèves de septembre 1997 à novembre 2004.

    Date

    1959-2004

    Cote

    2419W6

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Vie scolaire
    • Registres matricules du 15 septembre 1959 à janvier...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires

  4. Résultat n°4

    Préaparation de la rentrée des classes et surveillance des effectifs.

    Date

    1998-2011

    Cote

    2419W5

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Gestion de l'établissement
    • Préaparation de la rentrée des classes et surveillance...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires

  5. Résultat n°5

    Conseil d'école : comptes rendus, 2000-2001 à 2003-2004, 2006-2007 à 2013-2014.

    Date

    2000-2014

    Cote

    2419W4

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Gestion de l'établissement
    • Conseil d'école : comptes rendus, 2000-2001 à 2003-2004,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires

  6. Résultat n°6

    Activité pédagogique complémentaire, projet : documentation, étude.

    Date

    2013

    Cote

    2419W12

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Vie scolaire
    • Activité pédagogique complémentaire, projet : documentation,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires

  7. Résultat n°7

    Photographies de classe.

    Date

    2010-2013

    Cote

    2419W10

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Vie scolaire
    • Photographies de classe.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires

  8. Résultat n°8

    Registres d'appel journalier, 1963-1964 à 1986-1987

    Date

    1963-1987

    Cote

    2419W7

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Vie scolaire
    • Registres d'appel journalier, 1963-1964 à 1986-1987

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires

  9. Résultat n°9

    {Registres d'appel journalier,} 1987-1988 à 1995-1996

    Date

    1987-1996

    Cote

    2419W8

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Vie scolaire
    • {Registres d'appel journalier,} 1987-1988 à 1995-1996

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires

  10. Résultat n°10

    Registre de l'inventaire du mobilier de l'école, ouvert le 3 janvier 1962.

    Date

    1962-2005

    Cote

    2419W1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Gestion de l'établissement
    • Registre de l'inventaire du mobilier de l'école, ouvert...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires

  11. Résultat n°11

    Projets d'école et contrat d'aménagement du temps de l'enfant : dossiers préparatoires

    Date

    1989-2012

    Cote

    2419W11

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Vie scolaire
    • Projets d'école et contrat d'aménagement du temps de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires

  12. Résultat n°12

    Piscine, 2006-2001 : dossier d'organisation ; classe découverte du 10 au 12 juin 2013 dans le Haut Doubs : dossier préparatoire ; sortie cirque Pinder, 2014.

    Date

    2006-2014

    Cote

    2419W13

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Activités péri-scolaires
    • Piscine, 2006-2001 : dossier d'organisation ; classe...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires

  13. Résultat n°13

    Registre de sécurité à jour en 2013-2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2419W17

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Santé et sécurité
    • Registre de sécurité à jour en 2013-2014.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires

  14. Résultat n°14

    Registre d'infirmerie

    Date

    2012-2014

    Cote

    2419W16

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Santé et sécurité
    • Registre d'infirmerie

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires

  15. Résultat n°15

    Accidents scolaires : deux déclarations, réglementation.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2419W15

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Santé et sécurité
    • Accidents scolaires : deux déclarations, réglementation.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires

  16. Résultat n°16

    Pelurier du courrier départ , 16 août 1989 - 11 mars 1991 (conservé à titre d'échantillon)

    Date

    1989-1991

    Cote

    2419W2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Gestion de l'établissement
    • Pelurier du courrier départ , 16 août 1989 - 11 mars...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires

  17. Résultat n°17

    {Registres d'appel journalier,} 1996-1997 à 2012-2013

    Date

    1996-2013

    Cote

    2419W9

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Vie scolaire
    • {Registres d'appel journalier,} 1996-1997 à 2012-2013

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires