ESPECE PROTEGEE - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Termites.- Situation dans le Jura (2008). Amiante.- Recherche dans les bâtiments agricoles : circulaire préfectorale n°53 du 01/07/2005. Plomb (saturnisme).- Campagne de dépistage infantile (2006). Scolytes.- Réunions des 08/11/2007 et 20/06/2008. Arrêtés relatifs à la lutte contre les scolytes (1985/2004). Champignons.- Réglementation relative à la cueillette des champignons : AP n°61 du 18/01/1993. Autorisation de ramassage des champignons dans les forêts domaniales (1996/2008). Espèces protégées.- Arrachage des racines de gentiane jaune (1991/1998). Arrachage de mousses et de lichens (1990/1991) et rapport d'expertise (avril 1991) réalisé par le CPRE de Besançon. Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages : propositions d'élaboration d'un arrêté par les services), AP n°60 du 18/01/1993 et AP n°452 du 31/03/1998 modifiant l'article 7 de l'AP n°60 susvisé. Liste régionale des espèces protégées (2006). Lutte contre l'ambroisie.- Plan de lutte contre l'ambroisie : réunions des groupes de travail (2006/2007), communiqué de presse 08/07/2008. Requête (2005) et compte-rendus de réunions (2006/2009). Processus de déconcentration des décisions relatives à la chasse, à la faune et à la flore (2001). Prévention de la rage.- Campagne de vaccination (1989). Influenza aviaire.- Cellule départementale de veille grippale (2006).	Cote 2286W58	Date 1988-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... BIODIVERSITE Protection de la faune et de la flore Termites.- Situation dans le Jura (2008). Amiante.-...
Résultat n°2	- APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction (2005/2009) ; arrêté d'APB n°883 en date du 01/07/2009. - APB prairie humide de la Chaux à Montholier.- Dossier d'instruction (2000/2009) ; arrêté d'APB n°559 du 12/05/2009. Recours contentieux d'un particulier contre l'APB : requête rejetée par TA le 30/09/2010 (2009-2010).	Cote 2286W50	Date 2000-2010	Lieu Montholier, commune	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... BIODIVERSITE Arrêtés de biotopes - APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction...
Résultat n°3	Lynx :- Création et installation d'une commission départementale : AP du 08/11/1988- Procès-verbaux de gendarmerie concernant les attaques de lynx sur ovins et indemnisations des éleveurs (1988)- Réunions relatives aux lynx (1988/1990)- Indemnisations des éleveurs (1989/1992)- Prolifération du lynx dans le Haut-Jura (1991)- Autorisations de prélèvement (1982/1991)- Correspondances diverses (1989/1992)- Plaintes des éleveurs (1991)- Audience préfet/DSV/DDAF (1990)- Presse : problématique lynx (1989/1991)	Cote 2286W57	Date 1988-1992	Lieu Haut-Jura, unité géographique	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... BIODIVERSITE Protection de la faune et de la flore Lynx :- Création et installation d'une commission départementale...
Résultat n°4	APB (arrêté préfectoral de Biotope) Grand Tétras :- arrêtés préfectoraux concernant la protection du Grand Tétras (1992/2005)- élaboration d'un arrêté de biotope : compte-rendus de réunions de travail et avis des communes et services (1990/1993)- création d'un comité gestion : AP n°327 du 14/04/1992- réunions du comité de gestion (1991/1999 et 01/02/2008)- demande de capture avec relâche du Grand Tétras (2001)- ciruclation en zones de biotopes protégés (2001/2003)- réglementation de la recherche, de l'approche et de l'affût pour la prise de vue ou de son (2001)- arrêté ministériel du 10/12/1995 concernant la protection du Grand Tétras (1995/1998)- projet d'action communautaire pour la nature (ACNAT) relatif aux tétraonidés dans le massif jurassien et le bassin du Drugeon (1991/1992)	Cote 2286W48	Date 1992-2008	Lieu Haut-Jura, unité géographique	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... BIODIVERSITE Arrêtés de biotopes APB (arrêté préfectoral de Biotope) Grand Tétras :-...
Résultat n°5	APB Faucon Pèlerin :- arrêté d'APB n°623 du 02/06/1982 (document manquant)APB "Corniches calcaires" (ex-faucon pèlerin) :- projet de révision des APB Faucon Pélerin de 1982 et grand Duc d'Europe de 1996 : tableau des sites et des communes concernés + CD (dossier de consultation)- réunion prévue à la SP de Saint-Claude le 01/04/2011APB Hibou Grand Duc :- arrêté d'APB n°572 du 12/11/1996Réimplantation des cigognes dans le Combe d'Ain- demande de transport avec relâche dans la nature (2004)- interventions de M. Bailly (2004)Busard cendré : destruction de nids (2009)Liste des animaux nuisibles :- recours en annulation par la commission de protection des eaux c/AP du 27/11/2004 fixant la liste des animaux nuisibles, dont la Martre des Pins ===> décision du TA en date du 16/12/2004 annulant l'arrêté du préfet- AP fixant la liste des animaux nuisibles pour l'année 2007-2008 n°2007-167 du 29/06/2007- AP fixant les modalités de destruction à tir des animaux nuisibles n°2007-168 du 29/06/2007Conventions diverses (1993/1995)	Cote 2286W49	Date 1982-2011	Lieu Combe d'Ain, unité géographique	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... BIODIVERSITE Arrêtés de biotopes APB Faucon Pèlerin :- arrêté d'APB n°623 du 02/06/1982...

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