Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2286W

Date

1910-2011

Importance matérielle

13.3 ml

113 articles

Origine

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

Histoire de la conservation

Indication institutionnelle

Le présent versement fait partie de ceux qui ont été effectués, préparés à l'aide des Atrchives départementales du Jura, lors de la fermeture du bureau de l'environnement en Préfecture à l'occasion de la réorganisation des services de l'Etat en département (la RéatE).

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/04/2011

Modalités d'entrée : Versement

Termites.- Situation dans le Jura (2008). Amiante.- Recherche dans les bâtiments agricoles : circulaire préfectorale n°53 du 01/07/2005. Plomb (saturnisme).- Campagne de dépistage infantile (2006). Scolytes.- Réunions des 08/11/2007 et 20/06/2008. Arrêtés relatifs à la lutte contre les scolytes (1985/2004). Champignons.- Réglementation relative à la cueillette des champignons : AP n°61 du 18/01/1993. Autorisation de ramassage des champignons dans les forêts domaniales (1996/2008). Espèces protégées.- Arrachage des racines de gentiane jaune (1991/1998). Arrachage de mousses et de lichens (1990/1991) et rapport d'expertise (avril 1991) réalisé par le CPRE de Besançon. Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages : propositions d'élaboration d'un arrêté par les services), AP n°60 du 18/01/1993 et AP n°452 du 31/03/1998 modifiant l'article 7 de l'AP n°60 susvisé. Liste régionale des espèces protégées (2006). Lutte contre l'ambroisie.- Plan de lutte contre l'ambroisie : réunions des groupes de travail (2006/2007), communiqué de presse 08/07/2008. Requête (2005) et compte-rendus de réunions (2006/2009). Processus de déconcentration des décisions relatives à la chasse, à la faune et à la flore (2001). Prévention de la rage.- Campagne de vaccination (1989). Influenza aviaire.- Cellule départementale de veille grippale (2006).

Cote/Cotes extrêmes

2286W58

Date

1988-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2009

Mots clés matières