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  1. Résultat n°1

    Recueils des résutlats des élections européennes.

    Date

    2004

    Cote

    2268W152

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Européennes
    • Recueils des résutlats des élections européennes.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Ville de Lons-le-Saunier

    Date

    2009

    Cote

    2426W9

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Européennes 2009 (tous arrondissements)
    • Ville de Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3

    Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois, Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, et Chaumergy.

    Date

    2014

    Cote

    2426W39

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Européennes 2014
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  4. Résultat n°4

    Recueils, enquêtes et analyses des élections européennes.

    Date

    1999

    Cote

    2268W150

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Européennes
    • Recueils, enquêtes et analyses des élections européennes.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Enquêtes et analyses des élections européennes.

    Date

    2004

    Cote

    2268W151

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Européennes
    • Enquêtes et analyses des élections européennes.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Ville de Lons-le-Saunier

    Date

    2009

    Cote

    2426W8

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Européennes 2009 (tous arrondissements)
    • Ville de Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  7. Résultat n°7

    Organisation du scrutin, PV de recensement général des votes, arrêté de composition de la commission de recnsement des votes et de la commission de propagande, arrêté des tarifs, instructions générales provenant du ministère de l'Intérieur, circulaires préfectorales, documents de propagande des candidats, bulletins de vote, circulaires et affiches.

    Date

    2009

    Cote

    2426W52

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Organisation des élections
    • Européennes 2009
    • Organisation du scrutin, PV de recensement général...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  8. Résultat n°8

    Recueils des résultats des élections européennes.

    Date

    1979

    Cote

    2268W146

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Européennes
    • Recueils des résultats des élections européennes.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  9. Résultat n°9

    Ville de Dole

    Date

    2009

    Cote

    2426W11

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Européennes 2009 (tous arrondissements)
    • Ville de Dole

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  10. Résultat n°10

    Recueils des résultats des élections européennes.

    Date

    1989

    Cote

    2268W148

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Européennes
    • Recueils des résultats des élections européennes.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  11. Résultat n°11

    Recueils des résultats des élections européennes.

    Date

    1984

    Cote

    2268W147

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Européennes
    • Recueils des résultats des élections européennes.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  12. Résultat n°12

    Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin, dampierre, Dole sud-ouest, nord-est, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Chateau, Rochefort-sur-Nenon, Villers-farlay.

    Date

    2014

    Cote

    2426W42

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Européennes 2014
    • Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  13. Résultat n°13

    Arrondissement de Saint-Claude, cantons des Bouchoux, Moirans-en-montagne, Morez, Saint-Claude et Saint-Laurent-en-Grandvaux

    Date

    2014

    Cote

    2426W43

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Européennes 2014
    • Arrondissement de Saint-Claude, cantons des Bouchoux,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  14. Résultat n°14

    Arrondissement de Lons-le-saunier, cantons de Clairvaux-les-Lacs, Conliège, Lons nord et sud, Nozeroy, Orgelet et Les Planches-en-montagne.

    Date

    2014

    Cote

    2426W40

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Européennes 2014
    • Arrondissement de Lons-le-saunier, cantons de Clairvaux-les-Lacs,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  15. Résultat n°15

    Ville de Dole

    Date

    2009

    Cote

    2426W10

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Européennes 2009 (tous arrondissements)
    • Ville de Dole

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  16. Résultat n°16

    Arrondissement de Lons-le-saunier, cantons de poligny, Saint-Amour, saint-Julien, salins-les-bains, Sellières et Voiteur.

    Date

    2014

    Cote

    2426W41

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Européennes 2014
    • Arrondissement de Lons-le-saunier, cantons de poligny,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  17. Résultat n°17

    Recueils des résultats des élections européennes.

    Date

    1994

    Cote

    2268W149

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Européennes
    • Recueils des résultats des élections européennes.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  18. Résultat n°18

    Ville de Dole

    Date

    2009

    Cote

    2426W12

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Européennes 2009 (tous arrondissements)
    • Ville de Dole

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public