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18 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Recueils des résutlats des élections européennes.
Cote
2268W152
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Européennes
  • Recueils des résutlats des élections européennes.
2

Ville de Lons-le-Saunier
Cote
2426W9
 Date
2009
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Listes d'émargement
  • Européennes 2009 (tous arrondissements)
  • Ville de Lons-le-Saunier
3

Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois, Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, et Chaumergy.
Cote
2426W39
 Date
2014
 Lieu
Lons-le-Saunier, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Européennes 2014
  • Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois,...
4

Recueils, enquêtes et analyses des élections européennes.
Cote
2268W150
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Européennes
  • Recueils, enquêtes et analyses des élections européennes.
5

Enquêtes et analyses des élections européennes.
Cote
2268W151
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Européennes
  • Enquêtes et analyses des élections européennes.
6

Ville de Lons-le-Saunier
Cote
2426W8
 Date
2009
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Listes d'émargement
  • Européennes 2009 (tous arrondissements)
  • Ville de Lons-le-Saunier
7

Organisation du scrutin, PV de recensement général des votes, arrêté de composition de la commission de recnsement des votes et de la commission de propagande, arrêté des tarifs, instructions générales provenant du ministère de l'Intérieur, circulaires préfectorales, documents de propagande des candidats, bulletins de vote, circulaires et affiches.
Cote
2426W52
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Organisation des élections
  • Européennes 2009
  • Organisation du scrutin, PV de recensement général...
8

Recueils des résultats des élections européennes.
Cote
2268W146
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Européennes
  • Recueils des résultats des élections européennes.
9

Ville de Dole
Cote
2426W11
 Date
2009
 Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Listes d'émargement
  • Européennes 2009 (tous arrondissements)
  • Ville de Dole
10

Recueils des résultats des élections européennes.
Cote
2268W148
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Européennes
  • Recueils des résultats des élections européennes.
11

Recueils des résultats des élections européennes.
Cote
2268W147
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Européennes
  • Recueils des résultats des élections européennes.
12

Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin, dampierre, Dole sud-ouest, nord-est, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Chateau, Rochefort-sur-Nenon, Villers-farlay.
Cote
2426W42
 Date
2014
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Européennes 2014
  • Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin,...
13

Arrondissement de Saint-Claude, cantons des Bouchoux, Moirans-en-montagne, Morez, Saint-Claude et Saint-Laurent-en-Grandvaux
Cote
2426W43
 Date
2014
 Lieu
Saint-Claude, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Européennes 2014
  • Arrondissement de Saint-Claude, cantons des Bouchoux,...
14

Arrondissement de Lons-le-saunier, cantons de Clairvaux-les-Lacs, Conliège, Lons nord et sud, Nozeroy, Orgelet et Les Planches-en-montagne.
Cote
2426W40
 Date
2014
 Lieu
Lons-le-Saunier, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Européennes 2014
  • Arrondissement de Lons-le-saunier, cantons de Clairvaux-les-Lacs,...
15

Ville de Dole
Cote
2426W10
 Date
2009
 Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Listes d'émargement
  • Européennes 2009 (tous arrondissements)
  • Ville de Dole
16

Arrondissement de Lons-le-saunier, cantons de poligny, Saint-Amour, saint-Julien, salins-les-bains, Sellières et Voiteur.
Cote
2426W41
 Date
2014
 Lieu
Lons-le-Saunier, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Européennes 2014
  • Arrondissement de Lons-le-saunier, cantons de poligny,...
17

Recueils des résultats des élections européennes.
Cote
2268W149
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Européennes
  • Recueils des résultats des élections européennes.
18

Ville de Dole
Cote
2426W12
 Date
2009
 Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Listes d'émargement
  • Européennes 2009 (tous arrondissements)
  • Ville de Dole