ELECTION EUROPEENNE

1
Recueils des résutlats des élections européennes.

Date

2004

Cote

2268W152
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Européennes
- Recueils des résutlats des élections européennes.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
2
Ville de Lons-le-Saunier

Date

2009

Cote

2426W9
- Contexte : Bureau des élections et du débat public
- Listes d'émargement
- Européennes 2009 (tous arrondissements)
- Ville de Lons-le-Saunier
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
3
Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois, Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, et Chaumergy.

Date

2014

Cote

2426W39
- Contexte : Bureau des élections et du débat public
- Procès-verbaux
- Européennes 2014
- Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois,...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
4
Recueils, enquêtes et analyses des élections européennes.

Date

1999

Cote

2268W150
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Européennes
- Recueils, enquêtes et analyses des élections européennes.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
5
Enquêtes et analyses des élections européennes.

Date

2004

Cote

2268W151
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Européennes
- Enquêtes et analyses des élections européennes.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
6
Ville de Lons-le-Saunier

Date

2009

Cote

2426W8
- Contexte : Bureau des élections et du débat public
- Listes d'émargement
- Européennes 2009 (tous arrondissements)
- Ville de Lons-le-Saunier
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
7
Organisation du scrutin, PV de recensement général des votes, arrêté de composition de la commission de recnsement des votes et de la commission de propagande, arrêté des tarifs, instructions générales provenant du ministère de l'Intérieur, circulaires préfectorales, documents de propagande des candidats, bulletins de vote, circulaires et affiches.

Date

2009

Cote

2426W52
- Contexte : Bureau des élections et du débat public
- Organisation des élections
- Européennes 2009
- Organisation du scrutin, PV de recensement général...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
8
Recueils des résultats des élections européennes.

Date

1979

Cote

2268W146
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Européennes
- Recueils des résultats des élections européennes.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
9
Ville de Dole

Date

2009

Cote

2426W11
- Contexte : Bureau des élections et du débat public
- Listes d'émargement
- Européennes 2009 (tous arrondissements)
- Ville de Dole
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
10
Recueils des résultats des élections européennes.

Date

1989

Cote

2268W148
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Européennes
- Recueils des résultats des élections européennes.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
11
Recueils des résultats des élections européennes.

Date

1984

Cote

2268W147
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Européennes
- Recueils des résultats des élections européennes.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
12
Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin, dampierre, Dole sud-ouest, nord-est, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Chateau, Rochefort-sur-Nenon, Villers-farlay.

Date

2014

Cote

2426W42
- Contexte : Bureau des élections et du débat public
- Procès-verbaux
- Européennes 2014
- Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin,...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
13
Arrondissement de Saint-Claude, cantons des Bouchoux, Moirans-en-montagne, Morez, Saint-Claude et Saint-Laurent-en-Grandvaux

Date

2014

Cote

2426W43
- Contexte : Bureau des élections et du débat public
- Procès-verbaux
- Européennes 2014
- Arrondissement de Saint-Claude, cantons des Bouchoux,...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
14
Arrondissement de Lons-le-saunier, cantons de Clairvaux-les-Lacs, Conliège, Lons nord et sud, Nozeroy, Orgelet et Les Planches-en-montagne.

Date

2014

Cote

2426W40
- Contexte : Bureau des élections et du débat public
- Procès-verbaux
- Européennes 2014
- Arrondissement de Lons-le-saunier, cantons de Clairvaux-les-Lacs,...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
15
Ville de Dole

Date

2009

Cote

2426W10
- Contexte : Bureau des élections et du débat public
- Listes d'émargement
- Européennes 2009 (tous arrondissements)
- Ville de Dole
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
16
Arrondissement de Lons-le-saunier, cantons de poligny, Saint-Amour, saint-Julien, salins-les-bains, Sellières et Voiteur.

Date

2014

Cote

2426W41
- Contexte : Bureau des élections et du débat public
- Procès-verbaux
- Européennes 2014
- Arrondissement de Lons-le-saunier, cantons de poligny,...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
17
Recueils des résultats des élections européennes.

Date

1994

Cote

2268W149
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Européennes
- Recueils des résultats des élections européennes.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
18
Ville de Dole

Date

2009

Cote

2426W12
- Contexte : Bureau des élections et du débat public
- Listes d'émargement
- Européennes 2009 (tous arrondissements)
- Ville de Dole
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

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Recueils des résutlats des élections européennes.

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Producteur :

Ville de Lons-le-Saunier

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Producteur :

Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois, Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, et Chaumergy.

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Recueils, enquêtes et analyses des élections européennes.

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Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Ville de Lons-le-Saunier

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Producteur :

Date

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Producteur :

Recueils des résultats des élections européennes.

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Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Ville de Dole

Date

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Contexte : Bureau des élections et du débat public

Producteur :

Recueils des résultats des élections européennes.

Date

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Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Recueils des résultats des élections européennes.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin, dampierre, Dole sud-ouest, nord-est, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Chateau, Rochefort-sur-Nenon, Villers-farlay.

Date

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Contexte : Bureau des élections et du débat public

Producteur :

Arrondissement de Saint-Claude, cantons des Bouchoux, Moirans-en-montagne, Morez, Saint-Claude et Saint-Laurent-en-Grandvaux

Date

Cote

Contexte : Bureau des élections et du débat public

Producteur :

Arrondissement de Lons-le-saunier, cantons de Clairvaux-les-Lacs, Conliège, Lons nord et sud, Nozeroy, Orgelet et Les Planches-en-montagne.

Date

Cote

Contexte : Bureau des élections et du débat public

Producteur :

Ville de Dole

Date

Cote

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Producteur :

Arrondissement de Lons-le-saunier, cantons de poligny, Saint-Amour, saint-Julien, salins-les-bains, Sellières et Voiteur.

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