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Résultat n°1
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

Résultat n°2

Concessions de terrains au cimetière, 1881-1948. Répartition du revenu des concessions : procès entre Charnod et Villeneuve, 1900-1904.

Date

1881-1948

Cote

5E517/66

Résultat n°3

Rétribution scolaire : rôle, 1864-1875. Enfants admis gratuitement à l'école : arrêté, 1860. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1906. Extraits du registre d'appel, 1888.

Date

1860-1906

Cote

5E517/87

Résultat n°4
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

206 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1760

Cote

5E517/4

Résultat n°5

Procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers.

Date

1848

Cote

5E517/34

Résultat n°6

Tableaux nominatifs de recensement des classes, 1896, 1916 et 1921.

Date

1896-1921

Cote

5E517/29

Résultat n°7
Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.

24 medias

Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1876-1891

Cote

5E517/15

Résultat n°8

Chasse. - Location du droit de chasse : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication, 1847-1949. Autorisations de chasses ou battues sur le territoire des cantons d'Arinthod, Beaufort, Clairvaux, Conliège et Orgelet, 1893-1906.

Date

1847-1949

Cote

5E517/65

Résultat n°9

Délimitation partielle des bois, 1875-1876. Bois soumis au régime des taillis, 1892. Réorganisation des triages : contingent pour Charnod, 1882 et 1904.

Date

1875-1904

Cote

5E517/60

Résultat n°10
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

Résultat n°11
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

Résultat n°12

Réparation du plan cadastral, 1884-1885 et de la matrice foncière, 1902.

Date

1884-1902

Cote

5E517/26

Résultat n°13
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

100 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10646

Résultat n°14

Taxe sur les chiens : registres des déclarations, 1855-1890 ; rôles, 1891, 1899 et 1911. Contributions sur les voitures, chevaux et taxe sur les vélocipèdes, 1872 et 1901-1904.

Date

1855-1911

Cote

5E517/54

Résultat n°15

Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

Date

1878-1892

Cote

5E517/79

Résultat n°16

Travaux aux chemins vicinaux ordinaires de Charnod à Valfin, 1849 ; n°5 de Charnod sur le Creux, 1890 ; n°7 du C.V.O. n1 au C.I.C. n°36, 1891-1892. Arrêté concernant le dépôt du plan à la mairie de Villeneuve-les-Charnod pour les limites du C.V.O. n°3, 1864.

Date

1849-1892

Cote

5E517/71

Résultat n°17
Charnod, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Renardet

1 media

Charnod, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Renardet

Date

1830

Cote

3Pplan1264

Résultat n°18

Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

Date

1842-1856

Cote

5E517/12

Résultat n°19

Commission municipale scolaire.- Nominations de membres, 1882-1908. Disjonction de Villeneuve-lès-Charnod d'avec Charnod, 1879-1884.

Date

1879-1908

Cote

5E517/85

Résultat n°20
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098