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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1202

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2

    Fontaines : travaux, 1790-1845 ; réglementation, 1826 ; recherches des sources, 1847 ; plans d'une maison à acquérir pour l'emplacement d'une fontaine, cotes de rangement 13 Fi 2544 et 17 Fi 1480-1481 (voir 5E 150/99). Etablissement d'une conduite d'eau, déplacement des auges de l'abreuvoir de la fontaine de Priel et construction d'un aqueduc, 1898-1899. Nomination d'un fontainier, 1928. Constructions et réparations de puits et fontaines, 1834-1851. Construction de quatre puits, 1848-1852 ; entretien, 1862. Etablissement d'une pompe sur puits communal, 1868-1871. Etablissement d'un puits avec pompe et pavage des abords de la fontaine, 1878-1881. Travaux exécutés sur deux puits, 1904. Plan d'un puits, s.d., cote de rangment 13 Fi 2533. Travaux à l'abreuvoir, 1902-1904. Construction de lavoir et abreuvoir, 1909-1911. Rapports géologiques et analyses bactériologiques d'eau, 1914-1950. Travaux d'extension du réseau d'adduction d'eau, 1926-1961. Alimentation en eau potable, 1947-1956 voir syndicat intercommunal des eaux de la région de Dole, siège mairie de Champvans 5E 150/115.

    Date

    1790-1961

    Cote

    5E150/61

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Eaux
    • Fontaines : travaux, 1790-1845 ; réglementation, 1826...
  3. Résultat n°3

    Legs à l'église de Champvans : testament de Nicolas Guyenard, prêtre, ancien curé de Champvans, 26 novembre 1717.

    Date

    1717

    Cote

    5E150/277

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Legs à l'église de Champvans : testament de Nicolas...
  4. Résultat n°4

    Curage du Bief, 1832-1850. Commission syndicale instituée pour le curage de ruisseau : nomination de membres, 1852. Curage du ruisseau de la fontaine de Moulans, 1863-1913. Dérivation du ruisseau de la fontaine et construction d'un aqueduc, 1871-1872. Règlement d'eau moulin de M. PETOT, 1843-1857. Ruisseaux de Moulans et de la Bazerotte : barrages d'irrigation des frères NOBLET d'Auxonne : règlement d'eau, 1859-1862. Requête de Sébastien FLEURY de Champvans contre la commune pour dégradations des murs du ruisseau par suite de fouilles dans la partie où ils traversent les jardins du requèrant, 1877. assainissement des climats de Cervole, du Crot, des Avaux et des vignes sous Plumont, 1880.

    Date

    1832-1913

    Cote

    5E150/79

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Curage du Bief, 1832-1850. Commission syndicale instituée...
  5. Résultat n°5

    Pièces justificatives des comptes des échevins

    Date

    1567-1691

    Cote

    5E150/164

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Comptabilité
    • Pièces justificatives des comptes des échevins
  6. Résultat n°6

    Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise des eaux-et-forêts de Dole (le plus souvent pour défaut de rapport de mésus, assimilé à un mésus collectif de la communauté).

    Date

    1734-1736

    Cote

    5E150/219

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise...
  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

    54 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

    Date

    1648-1692

    Cote

    5E150/311

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692,...
  8. Résultat n°8

    Registre des prêts de la bibliothèque scolaire, 1880-1886.

    Date

    1880-1886

    Cote

    5E150/98

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Registre des prêts de la bibliothèque scolaire, 1880-1886.
  9. Résultat n°9

    Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Jean Renoy, de Tavaux, 1673 ; Denis Sacret, maréchal, de l'Abbaye-Damparis, 1676 ; Lazare Vermand, 1678 ; Jacques Viverge et Jean Angelot, 1678 ; Jean Daubigney, de Tavaux, 1679 ; Sébastien Papet, 1680.

    Date

    1673-1680

    Cote

    5E150/227

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
  10. Résultat n°10

    Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise des eaux-et-forêts de Dole (le plus souvent pour défaut de rapport de mésus, assimilé à un mésus collectif de la communauté).

    Date

    1726

    Cote

    5E150/218

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise...
  11. Résultat n°11

    Police. - Jeux et fêtes, épidémies, encombrement de la voie publique, vagabondage, construction sur des terrains soumis au droit de parcours.

    Date

    1565-1780

    Cote

    5E150/268

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Justices.- Procédures.- Police (série FF)
    • Police. - Jeux et fêtes, épidémies, encombrement de...
  12. Résultat n°12

    Capitation.

    Date

    1761-1780

    Cote

    5E150/137

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Capitation.
  13. Résultat n°13
    Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

    54 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

    Date

    1648-1692

    Cote

    5E150/311

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Champvans
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes...
  14. Résultat n°14

    Champvans. Tome 1 : géographie et histoire locales.

    Date de publication

    1982

    Auteur

    BABET Pierre[auteur]

    Cote

    8oF747/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • Champvans. Tome 1 : géographie et histoire locales.
  15. Résultat n°15

    Réparations de deux rues, 1837. Réparations aux chemins, 1825-1897. C.V.O. n° 1 de Champvans à Sampans : travaux, 1866 ; construction d'un aqueduc, 1893. C.V.O. n° 2 bis dit rue d'Amont : P.V. de constatation de l'état du mur de façade du bâtiment de Mme veuve GRAND, 1892 ; plan figuratif du tracé de la grande rue, dite rue d'Amont, au vis-à-vis des propriétés de Mme veuve NOBLET, s.d. ; procès entre la commune et Mme veuve NOBLET au sujet de travaux de voirie, 1834-1836 ; plan de nivellement de la rue d'Amont, 1834. C.V.O. n° 3 de Champvans à Monnière : travaux, 1879-1880. C.V.O. n° 4 bis de Champvans à Foucherans : travaux, 1856-1896 ; construction de rigoles pavées et curage de fossés, 1880-1911 ; alignement, 1880 ; autorisations de construction accordées à des particuliers, 1881-1882 et 1896 ; projet de construction d'un canal par la commune, 1907. C.V.O. n° 5 de Champvans à Myarle : travaux, 1889. C.V.O. n° 5 bis dit rue de l'Eglise : travaux, 1867-1885 ; plan, 1875, cote de rangement 17 Fi 1477 ; dit de Verdot : travaux, 1868-1876 ; demande d'autorisation de reconstruction d'un mur de clôture faite par un particulier, 1879. Chemin de grande communication n°6 : travaux et autorisations de construction faites à des particuliers, 1833-1963 ; plan, 1838, cote de rangement 17 Fi 1478 ; plan, 1846, cote de rangement 17 Fi 1479. Elargissement de la rue de Fondrisain et de l'église, 1874-1883. rue de Fondrisain : plan d'alignement, 1892 ; travaux, 1893 et 1906. Ouverture de la ruelle dite des Morts, 1864-1865.

    Date

    1825-1963

    Cote

    5E150/77

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Réparations de deux rues, 1837. Réparations aux chemins,...
  16. Résultat n°16
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    237 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1769-1780

    Cote

    3E/191

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMPVANS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17

    Rôle d'impositions des contributions directes, 1790-an X et 1854-1911.

    Date

    1790-1911

    Cote

    5E150/23

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Contributions
    • Rôle d'impositions des contributions directes, 1790-an...
  18. Résultat n°18
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    199 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1756 et le 28 février 1772

    Cote

    5E150/288

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  19. Résultat n°19

    Assistance médicale gratuite, 1871-1928. Indigents, 1837-1911. assistance aux familles nombreuses, 1913-1937. Assistance aux femmes en couches, 1913-1932. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : demande d'admission, admission et cartes, 1875-1934 ; allocations, 1915-1922 ; correspondance, 1952.

    Date

    1834-1952

    Cote

    5E150/91

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Assistance publique
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite, 1871-1928. Indigents,...
  20. Résultat n°20

    Renouveau

    Date

    1951

    Cote

    Per214

    • Contexte : Périodiques
    • Per201-300
    • Renouveau
  21. Résultat n°21

    Procès contre la communauté de l'Abbaye-Damparis, et le cardinal de Grandvelle, abbé de Damparis, 1570-1586

    Date

    1570-1586

    Cote

    5E150/201

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès contre la communauté de l'Abbaye-Damparis, et...
  22. Résultat n°22

    Registre de chômage, 1932.

    Date

    1932

    Cote

    5E150/90

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Agriculture
    • Registre de chômage, 1932.
  23. Résultat n°23
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    382 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/2353

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMPVANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  24. Résultat n°24

    Rentes constituées sur la communauté au profit de : Jésuites de Dole, 1615 ; Antoine Amyot, 1635 ; Jeanne Sirejean, de la Borde-au-Rousseau, 1637 ; Claude Arvisenet, de Dole, 1670 ; Nicolas Guigue, de Dole, 1675 ; la collégiale Notre-Dame de Dole, 1678-1779.

    Date

    1615-1779

    Cote

    5E150/175

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Comptabilité
    • Rentes constituées sur la communauté au profit de :...
  25. Résultat n°25

    Vente de terre par Antoine Belin, de Sampans, à Denis Lauchet, de Champvans, 1604. Amodiation de vignes à un particulier de Meursault (Côte d'Or), 1673. Ordonnance de Louis Chauvelin, intendant, condamnant plusieurs particuliers à l'amende au profit de la communauté de Menotey, 1676. Procès entre la communauté de Tavaux et Emiland Bonnot, dudit lieu, 1689. Reconnaissance de Claude Faivre, maître de poste à Orchamps, fermier du domaine de Dole, Grozon et Buvilly, 1724. Papiers de la famille Ducret, XVIII siècle. Testament de Marguerite Vauchier de Sampans, 27 juin 1663.

    Date

    1604-1724

    Cote

    5E150/300

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Vente de terre par Antoine Belin, de Sampans, à Denis...
  26. Résultat n°26

    Comptes des échevins

    Date

    1698-1700

    Cote

    5E150/157

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Comptabilité
    • Comptes des échevins
  27. Résultat n°27

    Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Claude Revy et consorts, de Saint-François, 1740-1742 ; Jean Claude Rousseau, de Sampans, 1740-1741 ; Jacques Caillet, de Gevry, 1741 ; Louis Maldan et Pierre Desoudrey, 1742.

    Date

    1740-1742

    Cote

    5E150/241

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
  28. Résultat n°28

    Baux des biens communaux. Maison, 1668-1785 ; vigne, 1751-1786 ; terres, 1788 ; contestations, 1606-1755 ; four banal, 1738.

    Date

    1606-1788

    Cote

    5E150/179

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Baux des biens communaux. Maison, 1668-1785 ; vigne,...
  29. Résultat n°29

    Registre de déclarations d'habitation pour avoir droit à l'affouage, 1863-1952.

    Date

    1863-1952

    Cote

    5E150/71

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Bois
    • Registre de déclarations d'habitation pour avoir droit...
  30. Résultat n°30

    Procès avec les seigneurs de Champvans et leurs fermiers

    Date

    1545-1675

    Cote

    5E150/258

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès avec les seigneurs de Champvans et leurs fermiers
  31. Résultat n°31
    Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    1 media

    Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan1139

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champvans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
  32. Résultat n°32

    Contentieux. Procès pour réduction ou exemption d'impositions. Contre : François Perrenot, maître ordinaire en la chambre et cour des comptes, 1700-1701 ; Joseph Amyot, président des gabelles au département de Dole, 1742.

    Date

    1700-1742

    Cote

    5E150/148

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Contentieux. Procès pour réduction ou exemption d'impositions....
  33. Résultat n°33

    Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). André Barrat, de Saint-François.

    Date

    1699

    Cote

    5E150/232

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
  34. Résultat n°34

    Salpêtre, 1624-1778.Affiche, 1778 (cote de rangement 13 Fi 1339). Affiche, 1737 (cote de rangement 13 Fi 2555)

    Date

    1624-1778

    Cote

    5E150/266

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires militaires (série EE)
    • Salpêtre, 1624-1778.Affiche, 1778 (cote de rangement...
  35. Résultat n°35
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    295 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1857

    Cote

    3E/2354

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMPVANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  36. Résultat n°36

    Chemins, 1757-1788 ; plan, 1788 (cote de rangement 13 Fi 2550). Plan d'un pont, 1788 (cote de rangement 13 Fi 1321).

    Date

    1757-1788

    Cote

    5E150/187

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Travaux publics - Voirie
    • Chemins, 1757-1788 ; plan, 1788 (cote de rangement...
  37. Résultat n°37

    Réglements, 1879 et 1891 ; statuts, 1930 ; statistiques, 1895 ; comptes, 1890 ; correspondance de la société des auteurs compositeurs, 1936.

    Date

    1879-1936

    Cote

    5E150/106

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Sciences - lettres et arts
    • Fanfare "La Cécilienne
    • Réglements, 1879 et 1891 ; statuts, 1930 ; statistiques,...
  38. Résultat n°38

    Délibérations, 1649-1680, 1684-1689 et 1691-1699. La communauté de Champvans ne tenait pas de registres de délibérations. Celles-ci étaient tantôt transcrites sur feuilles volantes, tantôt prises par un notaire. On trouvera ici une collection de minutes et d'expéditions.

    Date

    1649-1699

    Cote

    5E150/125

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Délibérations, 1649-1680, 1684-1689 et 1691-1699. La...
  39. Résultat n°39

    L'image de nos paroisses

    Date

    1987-2008

    Cote

    Per1873

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • L'image de nos paroisses
  40. Résultat n°40

    Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Louis Borthon, veuve de Pierre Pyon, de Dole, 1733 ; Jean-Baptiste Barbier, Jean Moirot et consorts, 1734 ; Claude Garnier, pâtre de la communauté, 1734-1735 ; Etienne Midol, salpétrier, 1736 ; François Moindrot, 1738-1739 ; François Rouhier et François Ravonnaux, de Saint-François, 1739 ; Claude Labourey, marchand, 1739 ; Nicolas Faivre, marchand, de Montarlot, 1739.

    Date

    1733-1739

    Cote

    5E150/240

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...