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  1. Résultat n°1

    Assemblées de 1952.

    Date

    1952

    Cote

    1ETP14

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1952.
  2. Résultat n°2

    Assemblée générale du 27 octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1ETP64

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Extraits de délibérations prises lors des assemblées...
    • Assemblée générale du 27 octobre 2000.
  3. Résultat n°3

    Assemblées de 1976.

    Date

    1976

    Cote

    1ETP38

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1976.
  4. Résultat n°4

    Assemblées de 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1ETP45

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1983.
  5. Résultat n°5

    Assemblées des14 avril 1948 au 25 janvier 1950.

    Date

    1948-1950

    Cote

    1ETP11

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées des14 avril 1948 au 25 janvier 1950.
  6. Résultat n°6

    Assemblées de 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1ETP52

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1990.
  7. Résultat n°7

    Assemblées de 1954.

    Date

    1954

    Cote

    1ETP16

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1954.
  8. Résultat n°8

    Assemblées de 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1ETP46

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1984.
  9. Résultat n°9

    Assemblées de 1963.

    Date

    1963

    Cote

    1ETP25

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1963.
  10. Résultat n°10

    Assemblées de 1968.

    Date

    1968

    Cote

    1ETP30

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1968.
  11. Résultat n°11

    Assemblées des 4 février 1944 au 8 mai 1945.

    Date

    1944-1945

    Cote

    1ETP8

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées des 4 février 1944 au 8 mai 1945.
  12. Résultat n°12

    Assemblée générale du 31 mars 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1ETP62

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Extraits de délibérations prises lors des assemblées...
    • Assemblée générale du 31 mars 2000.
  13. Résultat n°13

    Assemblée générale du 19 octobre 2001, budget 2002.

    Date

    2001

    Cote

    1ETP73

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Comptes-rendus des assemblées générales
    • Assemblée générale du 19 octobre 2001, budget 2002.
  14. Résultat n°14

    Assemblées de 1953.

    Date

    1953

    Cote

    1ETP15

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1953.
  15. Résultat n°15

    Assemblées de 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1ETP39

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1977.
  16. Résultat n°16

    Assemblées de 1981.

    Date

    1981

    Cote

    1ETP43

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1981.
  17. Résultat n°17

    Assemblées de 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1ETP53

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1991.
  18. Résultat n°18

    Assemblée générale du 15 mai 2001 et budget exécutif 2000.

    Date

    2001

    Cote

    1ETP72

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Comptes-rendus des assemblées générales
    • Assemblée générale du 15 mai 2001 et budget exécutif...
  19. Résultat n°19

    Dossier de relations et correspondance avec la CAPEB (chambre des artisans et petites entreprises du bâtiment).

    Date

    1994-1997

    Cote

    2268W233

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Dossier de relations et correspondance avec la CAPEB...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  20. Résultat n°20

    Assemblées de 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1ETP48

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1986.
  21. Résultat n°21

    Assemblées de 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1ETP50

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1988.
  22. Résultat n°22

    Assemblée générale du 19 octobre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1ETP67

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Extraits de délibérations prises lors des assemblées...
    • Assemblée générale du 19 octobre 2001.
  23. Résultat n°23

    Assemblées de 1961.

    Date

    1961

    Cote

    1ETP23

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1961.
  24. Résultat n°24

    Assemblées de 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1ETP49

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1987.
  25. Résultat n°25

    Aide à la formation des commerçants, 1987 ; rapport sur l'étude des besoins en formation dans le département du Jura, juin 1991; demande de subvention pour créer une maison de la formation, 1991

    Date

    1987-1991

    Cote

    1ETP74

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Formation, 1987-1991
    • Aide à la formation des commerçants, 1987 ; rapport...
  26. Résultat n°26

    Assemblées de 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1ETP40

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1978.
  27. Résultat n°27

    Assemblée générale du 12 janvier 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1ETP65

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Extraits de délibérations prises lors des assemblées...
    • Assemblée générale du 12 janvier 2001.
  28. Résultat n°28

    Assemblées des 4 septembre 1945 au 26 juin 1946.

    Date

    1945-1946

    Cote

    1ETP9

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées des 4 septembre 1945 au 26 juin 1946.
  29. Résultat n°29

    Assemblées de1956.

    Date

    1956

    Cote

    1ETP18

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de1956.
  30. Résultat n°30

    Assemblées du 9 mars 1950 au décembre 1950.

    Date

    1950

    Cote

    1ETP12

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées du 9 mars 1950 au décembre 1950.
  31. Résultat n°31

    Assemblée générale du 27 octobre 2000 et budget 2001.

    Date

    2000

    Cote

    1ETP70

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Comptes-rendus des assemblées générales
    • Assemblée générale du 27 octobre 2000 et budget 2001.
  32. Résultat n°32

    Assemblées du 12 septembre 1916 au 15 novembre 1932.

    Date

    1916-1932

    Cote

    1ETP4

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées du 12 septembre 1916 au 15 novembre 1932.
  33. Résultat n°33

    Assemblées du 6 juin 1906 au 6 août 1916.

    Date

    1906-1916

    Cote

    1ETP3

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées du 6 juin 1906 au 6 août 1916.
  34. Résultat n°34

    Assemblées de 1992.

    Date

    1992

    Cote

    1ETP54

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1992.
  35. Résultat n°35

    Assemblées de 1980.

    Date

    1980

    Cote

    1ETP42

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1980.
  36. Résultat n°36

    Assemblées de 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1ETP60

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux et délibérations prises lors des assemblées...
    • Assemblées de 1998.
  37. Résultat n°37

    Assemblées de 1993.

    Date

    1993

    Cote

    1ETP55

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1993.
  38. Résultat n°38

    Dossiers de relations avec les syndicats agricoles (FNSEA....)

    Date

    1987-1999

    Cote

    2268W215

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AGRICULTURE
    • Dossiers de relations avec les syndicats agricoles...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  39. Résultat n°39

    Assemblées de 1969.

    Date

    1969

    Cote

    1ETP31

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1969.
  40. Résultat n°40

    Assemblées de 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1ETP47

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1985.
  41. Résultat n°41

    Assemblées de 1960.

    Date

    1960

    Cote

    1ETP22

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1960.
  42. Résultat n°42

    Assemblées de 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1ETP57

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1995.
  43. Résultat n°43

    Assemblées du 7 mars 1896 au 6 juin 1906.

    Date

    1896-1906

    Cote

    1ETP2

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées du 7 mars 1896 au 6 juin 1906.
  44. Résultat n°44

    Assemblées de 1955.

    Date

    1955

    Cote

    1ETP17

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1955.
  45. Résultat n°45

    Assemblées de 1965.

    Date

    1965

    Cote

    1ETP27

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1965.
  46. Résultat n°46

    Assemblées du 9 novembre 1937 au 19 octobre 1943.

    Date

    1937-1943

    Cote

    1ETP7

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées du 9 novembre 1937 au 19 octobre 1943.
  47. Résultat n°47

    Assemblées de 1967.

    Date

    1967

    Cote

    1ETP29

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1967.
  48. Résultat n°48

    Assemblées de 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1ETP51

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1989.
  49. Résultat n°49

    Assemblées de 1970.

    Date

    1970

    Cote

    1ETP32

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1970.
  50. Résultat n°50

    Assemblées de 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1ETP34

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1972.
  51. Résultat n°51

    Assemblées de 1958.

    Date

    1958

    Cote

    1ETP20

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1958.
  52. Résultat n°52

    Assemblée générale du 31 mars 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1ETP68

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Comptes-rendus des assemblées générales
    • Assemblée générale du 31 mars 2000.
  53. Résultat n°53

    Assemblées de 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1ETP58

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1996.
  54. Résultat n°54

    Assemblées générales de 1951.

    Date

    1951

    Cote

    1ETP13

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées générales de 1951.
  55. Résultat n°55

    Assemblées du 22 juillet 1946 au 18 février 1948.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1ETP10

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées du 22 juillet 1946 au 18 février 1948.
  56. Résultat n°56

    Assemblée générale du 12 janvier 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1ETP71

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Comptes-rendus des assemblées générales
    • Assemblée générale du 12 janvier 2001.
  57. Résultat n°57

    Assemblées de 1973.

    Date

    1973

    Cote

    1ETP35

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1973.
  58. Résultat n°58

    Assemblée générale du 23 juin 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1ETP69

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Comptes-rendus des assemblées générales
    • Assemblée générale du 23 juin 2000.
  59. Résultat n°59

    Assemblées de 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1ETP41

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1979.
  60. Résultat n°60

    Assemblées de 1962.

    Date

    1962

    Cote

    1ETP24

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1962.
  61. Résultat n°61

    Assemblées de 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1ETP56

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1994.
  62. Résultat n°62

    Assemblées de 1974.

    Date

    1974

    Cote

    1ETP36

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1974.
  63. Résultat n°63

    Assemblées de 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1ETP44

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1982.
  64. Résultat n°64

    Assemblées du 14 janvier 1886 au 16 février 1896.

    Date

    1886-1896

    Cote

    1ETP1

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées du 14 janvier 1886 au 16 février 1896.
  65. Résultat n°65

    Assemblées du 3 janvier 1933 au 11 septembre 1934.

    Date

    1933-1934

    Cote

    1ETP5

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées du 3 janvier 1933 au 11 septembre 1934.
  66. Résultat n°66

    Assemblées de 1957.

    Date

    1957

    Cote

    1ETP19

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1957.
  67. Résultat n°67

    Assemblées de 1971.

    Date

    1971

    Cote

    1ETP33

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1971.
  68. Résultat n°68

    Assemblées de 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1ETP61

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux et délibérations prises lors des assemblées...
    • Assemblées de 1999.
  69. Résultat n°69

    Assemblée générale du 23 juin 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1ETP63

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Extraits de délibérations prises lors des assemblées...
    • Assemblée générale du 23 juin 2000.
  70. Résultat n°70

    Assemblées de 1959.

    Date

    1959

    Cote

    1ETP21

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1959.
  71. Résultat n°71

    Assemblées de 1975

    Date

    1975

    Cote

    1ETP37

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1975
  72. Résultat n°72

    Assemblées de 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1ETP59

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1997.
  73. Résultat n°73

    Assemblée générale du 15 mai 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1ETP66

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Extraits de délibérations prises lors des assemblées...
    • Assemblée générale du 15 mai 2001.
  74. Résultat n°74

    Assemblées de 1966.

    Date

    1966

    Cote

    1ETP28

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1966.
  75. Résultat n°75

    Assemblées du 13 novembre 1934 au 14 septembre 1937.

    Date

    1934-1937

    Cote

    1ETP6

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées du 13 novembre 1934 au 14 septembre 1937.
  76. Résultat n°76

    Assemblées de 1964.

    Date

    1964

    Cote

    1ETP26

    • Contexte : Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales...
    • Procès-verbaux des assemblées générales.
    • Assemblées de 1964.