Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Dates d'entrée : 13/03/2000
Modalités d'entrée : Versement
Conditions d'accès
Les dossiers de ce versement sont consultables en salle de lecture des Archives du Jura et communicables selon la législation en vigueur.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
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