Procès-verbaux et délibérations des assemblées générales de la Chambre de commerce et d'industrie du Jura, 1886-2001.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1ETP1-74

Date

1886-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

2.1 ml

74 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 13/03/2000

Modalités d'entrée : Versement

Conditions d'accès

Les dossiers de ce versement sont consultables en salle de lecture des Archives du Jura et communicables selon la législation en vigueur.

Date

1886-1997

Assemblées du 12 septembre 1916 au 15 novembre 1932.

Cote/Cotes extrêmes

1ETP4

Date

1916-1932

Caractéristiques physiques

Registre

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières