Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1925-1930 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1906 et 1926. Chambre des métiers : Tableaux des électeurs artisans-maîtres, 1935-1937.

    Date

    1884-1937

    Cote

    5E508/50

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections socioprofessionnelles
    • Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1925-1930...
  2. Résultat n°2
    Matrice des propriétés bâties.

    22 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1912

    Cote

    3P711

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Briod
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1188

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4

    Entre nous

    Date

    1934-1942

    Cote

    Per165

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • Entre nous
  5. Résultat n°5
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  6. Résultat n°6
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    124 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10387

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRIOD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  7. Résultat n°7

    Plan des bois communaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    5E508/plan/1

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Plan des bois communaux.
  8. Résultat n°8

    Nominations de répartiteurs.

    Date

    1878-1921

    Cote

    5E508/34

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Nominations de répartiteurs.
  9. Résultat n°9

    Commission municipale scolaire : Délibération, 1912. Cours d'adultes.- Création, 1896.

    Date

    1896-1912

    Cote

    5E508/90

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Commission municipale scolaire : Délibération, 1912....
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1187

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11

    Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

    Date

    1814-1817

    Cote

    3Pplan6645

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette,...
  12. Résultat n°12
    Etat de sections et matrice foncière.

    109 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1819

    Cote

    3P708

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Briod
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.
  13. Résultat n°13

    Protection des enfants du premier âge.- Déclarations es nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1883-1910

    Cote

    5E508/88

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
  14. Résultat n°14
    Briod, section A, Chassaigne, feuille 2.géomètre : E.F. Prost

    1 media

    Briod, section A, Chassaigne, feuille 2.géomètre : E.F. Prost

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan883

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Briod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Briod, section A, Chassaigne, feuille 2.géomètre :...
  15. Résultat n°15

    Comptes d'échevin.

    Date

    1730

    Cote

    5E508/2

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes
    • Comptes d'échevin.
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux d'élections et de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848. Liste de recensement, sans date. Relevés nominatifs, 1848. Equipements.- Vote de crédit, 1848. Dépenses de la garde nationale mobilisée, 1870.

    Date

    1848-1870

    Cote

    5E508/40

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections et de reconnaissance des...
  17. Résultat n°17

    Statistique agricole : renseignements sur les récoltes, 1878-1880 ; statistique décennale, 1882 et 1892.

    Date

    1878-1892

    Cote

    5E508/27

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole : renseignements sur les récoltes,...
  18. Résultat n°18

    Bureau de bienfaisance.- Legs d'immeubles à la commune de Conliège et à celle de Briod : copie du testament de 1815 ; aliénations de ces propriétés, 1857-1897. Attribution des biens de la fabrique (voir 5 V 15 fonds des Archives départementales).

    Date

    1815-1897

    Cote

    5E508/84

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance.- Legs d'immeubles à la commune...
  19. Résultat n°19

    Registres d'appel journalier : quatre cahiers (1947-1948 à 1950-1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    2005W8/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Briod
    • Registres d'appel journalier : quatre cahiers (1947-1948...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  20. Résultat n°20
    Briod.- Registre d'arpentement (copie exécutée en 1887 ; feuillets 1 à 3 lacunaires).

    99 medias

    Briod.- Registre d'arpentement (copie exécutée en 1887 ; feuillets 1 à 3 lacunaires).

    Date

    1762

    Cote

    5E508/1

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Briod.- Registre d'arpentement (copie exécutée en 1887...
  21. Résultat n°21

    Comptes administratifs.

    Date

    1884-1934

    Cote

    5E508/55

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
  22. Résultat n°22

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P709

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Briod
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  23. Résultat n°23

    Série communale : mariages.

    Date

    1818-1842

    Cote

    5E508/16

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres des naissances, mariages, décès.
    • Série communale : mariages.
  24. Résultat n°24

    L'âge du bronze dans le Jura. La palafitte du lac de Clairvaux. La cachette de Briod. La cachette de Larnaud. Village Larnaudien et Hallstattien de Baume-les-Messieurs.

    Date de publication

    1914

    Auteur

    COUTIL Léon[auteur]

    Cote

    Br4429

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • L'âge du bronze dans le Jura. La palafitte du lac de...
  25. Résultat n°25
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    129 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10386

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRIOD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  26. Résultat n°26

    Tableaux de recensement des classes de 1843-1903 et 1923-1927 (à partir de 1850 un an sur cinq). Soutien de famille. - Admission, 1903. Collecte au profit des soldats mobilisés, 1939.

    Date

    1843-1939

    Cote

    5E508/36

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes de 1843-1903 et...
  27. Résultat n°27

    Constructions d'un canal pour détourner les eaux pluviales du puits du chalet, 1878-1879 ; de rigoles rue principale : croquis, 1910. Citernes.- Constructions et échange de terrain, concessions d'eau avec des particuliers, 1859-1900.

    Date

    1859-1910

    Cote

    5E508/81

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Service des eaux, assainissement.
    • Constructions d'un canal pour détourner les eaux pluviales...
  28. Résultat n°28

    Série communale : naissances.

    Date

    1818-1842

    Cote

    5E508/15

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres des naissances, mariages, décès.
    • Série communale : naissances.
  29. Résultat n°29

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1978

    Cote

    1714W18

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 18 - BRIOD 1978
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  30. Résultat n°30

    Vie de Joseph Elie Simonin.

    Date de publication

    [1989 ?]

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br2348

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2251-2500
    • Vie de Joseph Elie Simonin.
  31. Résultat n°31
    Briod, section A, Chassaigne, feuille 1.géomètre : E.F. Prost

    1 media

    Briod, section A, Chassaigne, feuille 1.géomètre : E.F. Prost

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan882

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Briod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Briod, section A, Chassaigne, feuille 1.géomètre :...
  32. Résultat n°32
    Série communale : tables alphabétiques et chronologiques des registres paroissiaux, 1767-1792. Tables décennales des registres d'état civil, 1793-1882.

    70 medias

    Série communale : tables alphabétiques et chronologiques des registres paroissiaux, 1767-1792. Tables décennales des registres d'état civil, 1793-1882.

    Date

    1767-1882

    Cote

    5E508/22, 5E508/4 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres des naissances, mariages, décès.
    • Série communale : tables alphabétiques et chronologiques...
  33. Résultat n°33

    Série communale : mariages.

    Date

    1793-1817

    Cote

    5E508/13

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres des naissances, mariages, décès.
    • Série communale : mariages.
  34. Résultat n°34

    1896 et 1921

    Date

    1896-1921

    Cote

    5E508/25

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal :
    • Bordereaux de maison et feuilles de ménage
    • 1896 et 1921
  35. Résultat n°35

    Chapelle de Saint-Etienne de Coldre.- Restauration : délibération du conseil municipal de Briod.

    Date

    1898

    Cote

    5E508/61

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetières
    • Chapelle de Saint-Etienne de Coldre.- Restauration...
  36. Résultat n°36

    Décès.

    Date

    1843-1872

    Cote

    5E508/20

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Briod
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  37. Résultat n°37

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  38. Résultat n°38

    1886 et 1891.

    Date

    1886-1891

    Cote

    5E508/24

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal :
    • Bordereaux de maison et feuilles de ménage
    • 1886 et 1891.
  39. Résultat n°39
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  40. Résultat n°40

    Canton de Conliège - revue cantonale officielle

    Date

    2001

    Cote

    Per1541

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Canton de Conliège - revue cantonale officielle
  41. Résultat n°41

    Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires (un cahier, années scolaires 1951-1952 à 1965-1967), propositions annuelles d'acquisition de matériel (un cahier, années scolaires 1951-1952 à 1965-1967).

    Date

    1951-1967

    Cote

    2005W8/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Briod
    • Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  42. Résultat n°42

    Procès-verbaux d'élections à la chambre d'agriculture, 1927 et 1930.

    Date

    1927-1930

    Cote

    5E508/51

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections socioprofessionnelles
    • Procès-verbaux d'élections à la chambre d'agriculture,...
  43. Résultat n°43

    Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1905 et 1937.

    Date

    1880-1937

    Cote

    5E508/39

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1905 et...
  44. Résultat n°44

    Aménagement du quart en réserve et bois soumis au régime forestier.

    Date

    1884-1897

    Cote

    5E508/68

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Bois
    • Aménagement du quart en réserve et bois soumis au régime...
  45. Résultat n°45
    Baptêmes, mariages, sépultures 1768-1769, 1774-1778

    39 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1768-1769, 1774-1778

    Date

    1768-1778

    Cote

    3E/150

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRIOD
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1768-1769, 1774-1778
  46. Résultat n°46

    Reboisement.- Subventions, 1891 et 1902.

    Date

    1891-1902

    Cote

    5E508/75

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Bois
    • Reboisement.- Subventions, 1891 et 1902.
  47. Résultat n°47

    Registres des cultures.

    Date

    1902-1904

    Cote

    5E508/29

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Agriculture
    • Registres des cultures.
  48. Résultat n°48
    Tables décennales.

    2 lots 146 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1183

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  49. Résultat n°49

    Mariages.

    Date

    1843-1872

    Cote

    5E508/19

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Briod
    • Registres d'état-civil
    • Mariages.
  50. Résultat n°50
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    81 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10388

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRIOD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  51. Résultat n°51

    Surveillance de débit de boissons en l'absence de déclaration, sans date (après 1880). Arrêtés de police municipale sur divers sujets, 1844-1906.

    Date

    1844-1906

    Cote

    5E508/43

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique - Justice (série I)
    • Police locale et rurale
    • Surveillance de débit de boissons en l'absence de déclaration,...
  52. Résultat n°52

    Organisation et effectifs de la subdivision, 1904-1931. Elections : Liste et procès-verbal, 1907. Nominations d'officiers et sous-officiers, 1907-1937. Engagements quinquennaux, 1904-1937. Démissions, 1924-1937.

    Date

    1904-1937

    Cote

    5E508/41

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Organisation et effectifs de la subdivision, 1904-1931....
  53. Résultat n°53

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1881-1935

    Cote

    5E508/54

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • Budgets et chapitres additionnels.
  54. Résultat n°54

    Chapelle de Vatagna, Montaigu. Souvenirs de processions. Exposition de bannières et de photographies d'époque. Journées Européennes du Patrimoine, samedi 20 et dimanche 21 septembre 2014.

    Date de publication

    2014

    Auteur

    BACHELLIER Monique[directeur de publication]

    Cote

    Br4492

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Chapelle de Vatagna, Montaigu. Souvenirs de processions....
  55. Résultat n°55
    Matrice des propriétés bâties.

    27 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P710

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Briod
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  56. Résultat n°56

    Série communale : décès.

    Date

    1793-1817

    Cote

    5E508/14

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres des naissances, mariages, décès.
    • Série communale : décès.
  57. Résultat n°57

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, an XI, 1840, 1842 et 1857.

    Date

    1802-1857

    Cote

    5E508/11

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  58. Résultat n°58

    Condamnations pour vol, 1844 et 1846.

    Date

    1844-1846

    Cote

    5E508/46

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique - Justice (série I)
    • Justice
    • Condamnations pour vol, 1844 et 1846.
  59. Résultat n°59

    Etrangers : registre d'immatriculation.

    Date

    1897-1920

    Cote

    5E508/44

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique - Justice (série I)
    • Police générale
    • Etrangers : registre d'immatriculation.
  60. Résultat n°60
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    92 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1781-1792

    Cote

    5E508/6, 5E508/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  61. Résultat n°61

    Procès-verbaux d'arpentage, 1859-1875 ; d'estimation des coupes, 1864-1898 ; d'adjudication des coupes de bois, 1845-1897 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1860-1922 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1875-1900. Réclamation du paiement du marché de bûcheron, 1898-1900.

    Date

    1845-1922

    Cote

    5E508/69

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Bois
    • Procès-verbaux d'arpentage, 1859-1875 ; d'estimation...
  62. Résultat n°62

    24 mai 1889 - 11 février 1923.

    Date

    Entre le 24 mai 1889 et le 11 février 1923

    Cote

    5E508/10

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 24 mai 1889 - 11 février 1923.
  63. Résultat n°63
    Briod, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels et E.F. Prost

    1 media

    Briod, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels et E.F. Prost

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan881

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Briod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Briod, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels et E.F....
  64. Résultat n°64

    Monument commémoratif aux morts : délibération sur le financement du monument.

    Date

    1921-1922

    Cote

    5E508/59

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices
    • Monument commémoratif aux morts : délibération sur...
  65. Résultat n°65

    Travaux et demandes individuelles d'alignement.- N°1 de Briod à Conliège, 1866 et 1885-1886 ; N°2 de Briod à Perrigny, 1857 ; N°3 de Briod à Crançot, 1844 et 1862 ; N°4 de Crançot à Montrond, 1859-1860 ; de Briod à Blye, 1862, 1893 et 1911 ; de Briod au cimetière, 1850-1864. Places à fumier établies sur la voie publique : état, sans date.

    Date

    1844-1911

    Cote

    5E508/80

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Travaux et demandes individuelles d'alignement.- N°1...
  66. Résultat n°66

    Mariages.

    Date

    1818-1842

    Cote

    5E508/16

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Briod
    • Registres d'état-civil
    • Mariages.
  67. Résultat n°67

    Série communale : naissances.

    Date

    1843-1872

    Cote

    5E508/18

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres des naissances, mariages, décès.
    • Série communale : naissances.
  68. Résultat n°68

    1790-1806 (incomplet).

    Date

    1790-1806

    Cote

    5E508/7

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 1790-1806 (incomplet).
  69. Résultat n°69

    1812-1860 février (incomplet).

    Date

    1812-1860

    Cote

    5E508/8

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 1812-1860 février (incomplet).
  70. Résultat n°70

    Chasse.- Cahiers des charges de l'affermage du droit de chasse, 1896-1914 ; procès-verbaux d'adjudication, 1878-1917. Autorisations de battues, 1885 et 1904.

    Date

    1878-1917

    Cote

    5E508/76

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Bois
    • Chasse.- Cahiers des charges de l'affermage du droit...
  71. Résultat n°71
    Briod, à l'encre, par Girardet, 74 cm x 63 cm.

    1 media

    Briod, à l'encre, par Girardet, 74 cm x 63 cm.

    Date

    1807

    Cote

    3Pplan6868

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Briod, à l'encre, par Girardet, 74 cm x 63 cm.
  72. Résultat n°72
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    99 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1767-1780

    Cote

    5E508/5, 5E508/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Briod
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures.
  73. Résultat n°73

    Co-paroisse de Conliège, Briod, Perrigny. Valeur locative du presbytère.

    Date

    1901-1904

    Cote

    5E508/62

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetières
    • Co-paroisse de Conliège, Briod, Perrigny. Valeur locative...
  74. Résultat n°74

    Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    LACROIX Pierre[auteur]

    Cote

    8oF990

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
  75. Résultat n°75

    Comptes de gestion, 1831-1833 et 1865-1922

    Date

    1831-1922

    Cote

    5E508/56

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion, 1831-1833 et 1865-1922
  76. Résultat n°76

    Chapelle de Briod.- Refonte de la cloche, 1876-1877 et 1905-1906. Réparations du clocher, 1901.

    Date

    1876-1906

    Cote

    5E508/60

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetières
    • Chapelle de Briod.- Refonte de la cloche, 1876-1877...
  77. Résultat n°77
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    92 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1781-1792

    Cote

    5E508/6, 5E508/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Briod
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  78. Résultat n°78

    Procès de la commune de Perrigny contre les communes de Conliège et de Briod concernant le droit d'inhumer.

    Date

    1839-1848

    Cote

    5E508/63

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetières
    • Cimetière de Saint-Etienne de Coldre
    • Procès de la commune de Perrigny contre les communes...
  79. Résultat n°79
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

    2 lots 165 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11029

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  80. Résultat n°80

    Limite territoriale entre les communes de Briod et de Conliège : rapport de l'agent-voyer et plan extrait du cadastre.

    Date

    1893

    Cote

    5E508/33

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre
    • Limite territoriale entre les communes de Briod et...