Archives communales déposées : BRIOD

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E508/

Date

1714-1960

Importance matérielle

1.1 ml

98 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Briod a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales qui ont eu lieu en 1985 et 2007 conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Cote/Cotes extrêmes

5E508/12-22

Série communale : tables alphabétiques et chronologiques des registres paroissiaux, 1767-1792. Tables décennales des registres d'état civil, 1793-1882.

Cote/Cotes extrêmes

5E508/22

Autres Cotes

5E508/4 (Ancienne cote aux AD Jura)

Date

1767-1882

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux