Procès-verbaux d'arpentage, 1859-1875 ; d'estimation des coupes, 1864-1898 ; d'adjudication des coupes de bois, 1845-1897 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1860-1922 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1875-1900. Réclamation du paiement du marché de bûcheron, 1898-1900.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : BRIOD

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Archives communales déposées : BRIOD

Cote/Cotes extrêmes

5E508/

Date

1714-1960

Importance matérielle

1.1 ml

98 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Briod a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales qui ont eu lieu en 1985 et 2007 conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)

Bois

Procès-verbaux d'arpentage, 1859-1875 ; d'estimation des coupes, 1864-1898 ; d'adjudication des coupes de bois, 1845-1897 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1860-1922 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1875-1900. Réclamation du paiement du marché de bûcheron, 1898-1900.

Cote/Cotes extrêmes

5E508/69

Date

1845-1922

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Briod, commune