Travaux et demandes individuelles d'alignement.- N°1 de Briod à Conliège, 1866 et 1885-1886 ; N°2 de Briod à Perrigny, 1857 ; N°3 de Briod à Crançot, 1844 et 1862 ; N°4 de Crançot à Montrond, 1859-1860 ; de Briod à Blye, 1862, 1893 et 1911 ; de Briod au cimetière, 1850-1864. Places à fumier établies sur la voie publique : état, sans date.

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Archives communales déposées : BRIOD

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Archives communales déposées : BRIOD

Cote/Cotes extrêmes

5E508/

Date

1714-1960

Importance matérielle

1.1 ml

98 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Briod a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales qui ont eu lieu en 1985 et 2007 conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux (série O)

Petite voirie

Travaux et demandes individuelles d'alignement.- N°1 de Briod à Conliège, 1866 et 1885-1886 ; N°2 de Briod à Perrigny, 1857 ; N°3 de Briod à Crançot, 1844 et 1862 ; N°4 de Crançot à Montrond, 1859-1860 ; de Briod à Blye, 1862, 1893 et 1911 ; de Briod au cimetière, 1850-1864. Places à fumier établies sur la voie publique : état, sans date.

Cote/Cotes extrêmes

5E508/80

Date

1844-1911

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Briod, commune