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  1. Résultat n°1
    Matrice des propriétés bâties.

    46 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P669

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  2. Résultat n°2

    Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans), 1891, 1901 ; rôles de prestations et tableau général des chemins ruraux, 1900-1911 ; projet d'ouverture d'un chemin aux moulardes et ronchaudes (deux plans), 1850 ; construction d'un pont sur l'Orain (devis), 1841 ; construction d'un ponceau au bois des Vernes, 1832 ; arrêtés de rectifications de chemins, 1850, 1852.

    Date

    1832-1911

    Cote

    5E333/16

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans),...
  3. Résultat n°3

    Recensements nominatifs des habitants.

    Date

    1836-1946

    Cote

    5E333/8

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Recensements nominatifs des habitants.
  4. Résultat n°4
    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan837

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.
  5. Résultat n°5

    Matrices générales des contributions foncières. Atlas cadastral, 1834 (voir 19 Fi 419 à 434). Taxe municipale sur les chiens, 1856-1919

    Date

    1834-1919

    Cote

    5E333/9

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs et cadastre
    • Matrices générales des contributions foncières. Atlas...
  6. Résultat n°6
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    232 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/2102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  8. Résultat n°8
    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan831

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.
  9. Résultat n°9
    Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan843

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section E, Gremier, feuille 1.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 506 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  11. Résultat n°11
    Brainans, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan839

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section C, le Village, feuille 1.
  12. Résultat n°12
    Tables décennales.

    2 lots 288 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1307

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 309 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1308

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 299 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1309

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  16. Résultat n°16

    Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin, Besain, Biefmorin, Bouchaud (le), Brainans, Buvilly, Chamole et Champrougier (tome 1)

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6727

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin,...
  17. Résultat n°17
    Matrice des propriétés bâties.

    37 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P670

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  18. Résultat n°18
    Brainans, section C, le Village, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section C, le Village, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan840

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section C, le Village, feuille 2.
  19. Résultat n°19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    183 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/8879

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 273 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1306

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21

    1911-1934.

    Cote

    5E333/5

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1911-1934.
  22. Résultat n°22
    Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    71 medias

    Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M701

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 23-Canton de Poligny
    • Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  23. Résultat n°23

    Nomination, organisation, subvention, achat d'une pompe à incendie.

    Date

    1889-1901

    Cote

    5E333/12

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Nomination, organisation, subvention, achat d'une pompe...
  24. Résultat n°24
    Tables décennales.

    2 lots 196 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1314

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  25. Résultat n°25
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    262 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8434

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  26. Résultat n°26

    Mouvement de la population.

    Date

    1889-1895

    Cote

    5E333/7

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Mouvement de la population.
  27. Résultat n°27
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    277 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/2098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  28. Résultat n°28

    Matrice foncière, folio 1 à 336.

    Date

    1835

    Cote

    3P667

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 336.
  29. Résultat n°29

    Registres d'appels journaliers.

    Date

    1885-1958

    Cote

    5E333/25

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Ecole
    • Registres d'appels journaliers.
  30. Résultat n°30

    Tableau de recensement, 1868 ; relevés nominatifs, 1837, 1848, 1849 ; procès-verbaux d'élections, 1843 ; manuel de l'armement des gardes nationaux, 1833.

    Date

    1833-1868

    Cote

    5E333/11

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Tableau de recensement, 1868 ; relevés nominatifs,...
  31. Résultat n°31
    Tables décennales.

    2 lots 219 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1312

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  32. Résultat n°32
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an X

    194 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an X

    Date

    1793-1803

    Cote

    3E/2096

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  33. Résultat n°33
    Brainans - Vaccadieu - Garage et bûcher

    1 media

    Brainans - Vaccadieu - Garage et bûcher

    Cote

    7Fi2344

    • Contexte : 7Fi
    • Brainans - Vaccadieu - Garage et bûcher
  34. Résultat n°34

    1846-1867.

    Cote

    5E333/2

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1846-1867.
  35. Résultat n°35
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    190 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/8878

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  36. Résultat n°36

    1825-1845.

    Cote

    5E333/1

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1825-1845.
  37. Résultat n°37
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    214 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/2100

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  38. Résultat n°38
    Brainans, section E, Gremier, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section E, Gremier, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan844

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section E, Gremier, feuille 2.
  39. Résultat n°39
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    183 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1774-1792

    Cote

    3E/145

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  40. Résultat n°40
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    230 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/2101

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  41. Résultat n°41

    Rôles des prestations sur les chemins vicinaux.

    Date

    1882-1904

    Cote

    5E333/14

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Rôles des prestations sur les chemins vicinaux.
  42. Résultat n°42
    Brainans, section A, les Bernardes, feulle 5.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feulle 5.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan835

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feulle 5.
  43. Résultat n°43
    Tables décennales.

    2 lots 180 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1305

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  44. Résultat n°44
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    45 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er avril 1779 et le 31 mars 1786

    Cote

    5E333/23

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  45. Résultat n°45

    Procès-verbal des élections municipales, 1929 ; arrêté du conseil de Préfecture pour l'annulation des élections municipales, 1888.

    Date

    1888-1929

    Cote

    5E333/19

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Procès-verbal des élections municipales, 1929 ; arrêté...
  46. Résultat n°46
    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan836

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 1.
  47. Résultat n°47
    Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6586

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montholier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Brainans, Tourmont et...
    • Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier,...
  48. Résultat n°48
    Etat de sections.

    160 medias

    Etat de sections.

    Date

    1834

    Cote

    3P666

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  49. Résultat n°49
    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 4.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan834

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feuille 4.
  50. Résultat n°50
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

    2 lots 361 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13844

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  51. Résultat n°51
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    212 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/2099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  52. Résultat n°52

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

    Date

    1913

    Cote

    3P671

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
  53. Résultat n°53
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812

    281 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/2097

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  54. Résultat n°54

    1885-1911.

    Cote

    5E333/4

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1885-1911.
  55. Résultat n°55
    Tables décennales.

    2 lots 261 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1311

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  56. Résultat n°56

    Amodiations des mares et égouts, 1917. Amodiation du droit de chasse, 1859.

    Date

    1859-1917

    Cote

    5E333/18

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Biens communaux
    • Amodiations des mares et égouts, 1917. Amodiation du...
  57. Résultat n°57
    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan832

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feuille 2.
  58. Résultat n°58
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    230 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3644

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  59. Résultat n°59
    Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan842

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 2.
  60. Résultat n°60

    Chemin de fer : ligne de Dole à Poligny : notifications de jugements d'expropriations, cessions amiables, construction d'une salle d'attente (un plan), suppression de tous les trains de voyageurs entre Dole et Poligny, 1882-1934.

    Date

    1882-1934

    Cote

    5E333/17

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Chemin de fer
    • Chemin de fer : ligne de Dole à Poligny : notifications...
  61. Résultat n°61
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    114 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/8880

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  62. Résultat n°62

    Bulletin paroissial de Bersaillin, Brainans et Montholier

    Date

    1931-1939

    Cote

    Per1353

    • Contexte : Périodiques
    • Per1301-1400
    • Bulletin paroissial de Bersaillin, Brainans et Montholier
  63. Résultat n°63
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    45 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er avril 1779 et le 31 mars 1786

    Cote

    5E333/23

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Brainans
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  64. Résultat n°64
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 430 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11025

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  65. Résultat n°65

    Répertoires des actes administratifs communaux. Arrêtés du maire, 1849-1850 ; extraits des arrêtés, 1852-1896 et 1934. Autorisation de colporter le journal Le Courrier du Jura, 1886.

    Date

    1849-1934

    Cote

    5E333/6

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoires des actes administratifs communaux. Arrêtés...
  66. Résultat n°66
    Tables décennales.

    2 lots 215 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1313

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  67. Résultat n°67

    Logement et cantonnement des troupes : extraits des tableaux récapitulatifs, état nominatif, 1880 ; réquisitions de guerre : correspondance, 1870-1874 ; registre des avis de décès des militaires, 1897-1912.

    Date

    1870-1912

    Cote

    5E333/10

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Logement et cantonnement des troupes : extraits des...
  68. Résultat n°68

    Lettre du député Charles Dumont au maire, au sujet du projet de suppression du bureau de poste, 1923 ; acquisition d'une maison pour le chalet, 1857, 1867.

    Date

    1857-1923

    Cote

    5E333/21

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Lettre du député Charles Dumont au maire, au sujet...
  69. Résultat n°69
    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 3.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan833

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feuille 3.
  70. Résultat n°70
    Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan841

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 1.
  71. Résultat n°71

    Carte agronomique de Brainans. Notice sur la composition du sol, l'alimentation des plantes et les engrais à employer.

    Date de publication

    1906

    Auteur

    BEAU M.[co-auteur]

    Cote

    Br561

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Carte agronomique de Brainans. Notice sur la composition...
  72. Résultat n°72

    Chemins vicinaux : chemin de Brainans à Gremier (cessions de terrains, un plan des terrains à échanger, devis et pont à construire), 1850-1890; chemin de Aumont à Sellières : indemnisations des terrains, 1852 ; rapport et devis des travaux exécutés par l'atelier de charité, 1852-1855 ; travaux, 1928; chemin de Brainans à Rabeurre (procès-verbaux de l'agent voyer, cessions de terrains, travaux pour des aqueducs), 1855-1866; chemin de Tassenières à Poligny : cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1839-1843; chemin de Brainans à Colonne : ouverture de ce chemin, autorisation de construction d'un appentis à la maison Dumond (un plan), 1853-1874; chemin de Brainans à Villerserine : cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1867-1892; chemin de Brainans à la Grande de Sapins : constructions d'aqueducs, 1863, 1878; rue du dessus du village : travaux, cessions de terrains, tableau des terrains à occuper, un plan, 1818-1866; demandes d'autorisation et de suppression de passages dans des propriétés privées, 1867, s.d. ; budgets pour l'entretien des chemins, 1873-1893; tableaux de classement des chemins, 1831, 1840, 1867; modifications d'alignement, suite à différents travaux, 1908-1910; demande d'autorisation de construction de petits aqueducs, 1852-1874 ; création d'un chemin pour desservir le hameau des Soupois, 1908-1910

    Date

    1831-1928

    Cote

    5E333/15

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux : chemin de Brainans à Gremier (cessions...
  73. Résultat n°73
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    241 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/2103

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  74. Résultat n°74
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    1 media

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/11027

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  75. Résultat n°75

    Tableaux de recensements des classes.

    Date

    1827-1897

    Cote

    5E333/13

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensements des classes.
  76. Résultat n°76
    Tables décennales.

    2 lots 265 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1310

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  77. Résultat n°77

    Inventaires et rapport des archives communales.

    Date

    1842-1934

    Cote

    5E333/22

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires et rapport des archives communales.
  78. Résultat n°78
    Arpentement général du territoire de Brainans, dressé par Vincent Tissot, arpenteur royal juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : le marquis de Villers-Vaudrey, le marquis de Bersaillin, M. de Viseney, l'évêque de Corinthe, la confrérie du Saint-Esprit, de Brainans, la communauté du même lieu, MM. de Rabeur, Doroz, le chapitre et les familiers de Poligny, l'hôpital Saint-Louis, la cure de la Loye, les familiers de Colonne, la chapelle du Tournois, la confrérie de Montholier, la chapelle Sainte-Catherine, à Bersaillin, la chapelle Saint-Claude, à Montholier.

    248 medias

    Arpentement général du territoire de Brainans, dressé par Vincent Tissot, arpenteur royal juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : le marquis de Villers-Vaudrey, le marquis de Bersaillin, M. de Viseney, l'évêque de Corinthe, la confrérie du Saint-Esprit, de Brainans, la communauté du même lieu, MM. de Rabeur, Doroz, le chapitre et les familiers de Poligny, l'hôpital Saint-Louis, la cure de la Loye, les familiers de Colonne, la chapelle du Tournois, la confrérie de Montholier, la chapelle Sainte-Catherine, à Bersaillin, la chapelle Saint-Claude, à Montholier.

    Date

    1769-1770

    Cote

    1B21, B282 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Brainans, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  79. Résultat n°79
    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 3.

    1 media

    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan838

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 3.
  80. Résultat n°80

    Matrice foncière, folio 337 à 680, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P668

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 337 à 680, s.d. [milieu XIXe].