Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans), 1891, 1901 ; rôles de prestations et tableau général des chemins ruraux, 1900-1911 ; projet d'ouverture d'un chemin aux moulardes et ronchaudes (deux plans), 1850 ; construction d'un pont sur l'Orain (devis), 1841 ; construction d'un ponceau au bois des Vernes, 1832 ; arrêtés de rectifications de chemins, 1850, 1852.

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Archives communales déposées : BRAINANS

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Archives communales déposées : BRAINANS

Cote/Cotes extrêmes

5E333/

Date

1779-1963

Importance matérielle

0.8 ml

23 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 07/08/2003

Le fonds de la commune de Brainans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un inventaire provisoire qui sera repris ultérieurement afin de le rendre conforme aux normes de description archivistiques.

Archives postérieures à 1790

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux (série O)

Travaux publics et voirie en général

Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans), 1891, 1901 ; rôles de prestations et tableau général des chemins ruraux, 1900-1911 ; projet d'ouverture d'un chemin aux moulardes et ronchaudes (deux plans), 1850 ; construction d'un pont sur l'Orain (devis), 1841 ; construction d'un ponceau au bois des Vernes, 1832 ; arrêtés de rectifications de chemins, 1850, 1852.

Cote/Cotes extrêmes

5E333/16

Date

1832-1911

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Brainans, commune