Chemin de fer : ligne de Dole à Poligny : notifications de jugements d'expropriations, cessions amiables, construction d'une salle d'attente (un plan), suppression de tous les trains de voyageurs entre Dole et Poligny, 1882-1934.

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Archives communales déposées : BRAINANS

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Archives communales déposées : BRAINANS

Cote/Cotes extrêmes

5E333/

Date

1779-1963

Importance matérielle

0.8 ml

23 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 07/08/2003

Le fonds de la commune de Brainans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un inventaire provisoire qui sera repris ultérieurement afin de le rendre conforme aux normes de description archivistiques.

Archives postérieures à 1790

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux (série O)

Moyens de transport et travaux divers

Chemin de fer

Chemin de fer : ligne de Dole à Poligny : notifications de jugements d'expropriations, cessions amiables, construction d'une salle d'attente (un plan), suppression de tous les trains de voyageurs entre Dole et Poligny, 1882-1934.

Cote/Cotes extrêmes

5E333/17

Date

1882-1934

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Brainans, commune