173 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Trait d'union

    Date

    1932-1942

    Cote

    Per209

    • Contexte : Périodiques
    • Per201-300
    • Le Trait d'union
  2. Résultat n°2

    Matrice foncière, folio 1 à 600.

    Date

    1829

    Cote

    3P637

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 600.
  3. Résultat n°3

    Acquisition d'une horloge, placée au clocher de l'église, 1872-1873. Eglise : réparations, 1900. Presbytère : réparations, 1921 ; construction d'un garage, 1936 (plan). Procès au sujet des délimitations de terrains concernant Pierre Emmanuel Chavin, curé des Bouchoux, 1838 (pièces justificatives copies de 1662). Fondation de messes, 1902. Rente à la fabrique, 1904. Attribution des biens des établissements écclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907.

    Date

    1838-1936

    Cote

    5E54/60

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Cultes (série P)
    • Acquisition d'une horloge, placée au clocher de l'église,...
  4. Résultat n°4
    Naissances.

    271 medias

    Naissances.

    Date

    1804-1812

    Cote

    3E/2052

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 87 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1126

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Publications de mariage.

    195 medias

    Publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2058

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariages
    • Publications de mariage.
  7. Résultat n°7

    Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième volume.

    Date

    1911-1970

    Cote

    5E54/23

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième...
  8. Résultat n°8

    Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes administratifs, 1899-1936.

    Date

    1863-1936

    Cote

    5E54/63

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes
    • Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes...
  9. Résultat n°9
    Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard

    1 media

    Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan760

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre...
  10. Résultat n°10
    Les Bouchoux - Oratoire de N. D du Prieuré - Vue Intérieure

    1 media

    Les Bouchoux - Oratoire de N. D du Prieuré - Vue Intérieure

    Cote

    7Fi2683

    • Contexte : 7Fi
    • Les Bouchoux - Oratoire de N. D du Prieuré - Vue Intérieure
  11. Résultat n°11

    Elections du Président de la République, 1848. Référendums, 1945-1946. Vote sur le Plébiscite, 1870. Elections générales, 1845, 1945 et 1946. Elections des délégués aux collèges départementaux, 1946. Elections au Sénat, 1876-1905 ; de députés, 1857-1911 ; au conseil d'arrondissement, 1860-1910 ; au conseil général, 1858-1945 ; au conseil municipal, 1832-1953.

    Date

    1832-1953

    Cote

    5E54/38

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Procès-verbaux
    • Elections du Président de la République, 1848. Référendums,...
  12. Résultat n°12
    Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

    1 media

    Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

    Date

    vers 1925

    Cote

    7Fi1800

    • Contexte : 7Fi
    • Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach,...
  13. Résultat n°13
    Décès.

    176 medias

    Décès.

    Date

    1822-1832

    Cote

    3E/2065

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  14. Résultat n°14

    Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture, 1839 et 1872-1920. Pièces justificatives des comptes, 1907-1909. Journaliers communaux : salaires, 1963-1964.

    Date

    1839-1964

    Cote

    5E54/43

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture,...
  15. Résultat n°15
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    402 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762

    Cote

    5E54/7

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique...
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  16. Résultat n°16

    Livres de détail des recettes et des dépenses.

    Date

    1895-1919

    Cote

    5E54/44

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Livres de détail des recettes et des dépenses.
  17. Résultat n°17
    Décès.

    214 medias

    Décès.

    Date

    1872-1891

    Cote

    3E/7887

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  18. Résultat n°18
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    231 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1747

    Cote

    3E/139

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  19. Résultat n°19
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    275 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1748-1760

    Cote

    3E/140

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20

    1854-1911.

    Date

    1854-1911

    Cote

    5E54/25

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Rôles d'imposition des contributions directes
    • 1854-1911.
  21. Résultat n°21

    Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration au 1er mai 1929. Assemblées générales, 1929-1940. Estimation du bétail, avril 1937-avril 1940 Rapports annuels, 1925-1936 et 1934-1940. Cotisations : viande et estimation, 1926-1941. Recettes et dépenses, 1928-1940.

    Date

    1925-1941

    Cote

    5E54/75

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société d'assurance mutuelle contre la mortalité du...
    • Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration...
  22. Résultat n°22
    Tables décennales.

    2 lots 81 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1127

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  23. Résultat n°23
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    471 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/9991

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  24. Résultat n°24

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude : Les Bouchoux : Les Bouchoux, 1967-1999 ; Choux, 1956-1990 ; Coiserette, 1977 ; Larrivoire, 1985 ; Les Moussières, 1963-2002 ; La Pesse, 1956-1985 ; Viry, 1973-1987 ; Vulvoz, 1950-1986.Moirans : Chancia, 1981-1993 ; Chatel-de-Joux, 1950-1972 ; Coyron, 1950-1994 ; Crenans, 1952-1986 ; Les Crozets, 1972 ; Etival, 1950-2000 ; Jeurre, 1981-1999 ; Lect, 1962-1987 ; Maisod, 1976-1980 ; Martigna, 1976-2004 ; Moirans, 1949-2001 ; Montcusel, 1990 ; Pratz, 1967-1978 ; Villards-d’Héria, 1965-1981.

    Date

    1950-2004

    Cote

    109J13

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  25. Résultat n°25

    Commission administrative : procès-verbal d'élection de deux délégués, 1925. Nominations de membres, 1913 et 1955. Assistance médicale gratuite : personnes admises, 1948-1958. Accidents du travail : déclarations, 1932-1957 ; enregistrement des déclarations, 1928-1957 ; récépissés des déclarations, 1928-1957 ; procès-verbal de déclaration, 1928-1951 ; déclarations, récépissés et certificats médicaux, 1955-1969.

    Date

    1913-1969

    Cote

    5E54/65

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Assistance
    • Commission administrative : procès-verbal d'élection...
  26. Résultat n°26
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  27. Résultat n°27
    Naissances.

    283 medias

    Naissances.

    Date

    1822-1832

    Cote

    3E/2054

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  28. Résultat n°28

    Copie de requête présentée par le prieur des Bouchoux au sujet de la Grange de Nerbiers qu'il prétendait être mainmortable, 1660. Procès pour mainmorte entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grenot, 1780-1781. Procès entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grospellier au sujet de paiement de lods sur un contrat de rente, 1779-1781. Procès d'Alexis et François Marie Bussod contre Monsieur et Madame de Lamartine et Monseigneur l'Evêque de Saint-Claude pour paiement de somme, 1776-1777 (incomplet). Mémoire pour les habitants de Crotenay et Lapraz contre le Prince de Beauffremont, XVIIIe siècle.

    Date

    1660-1781

    Cote

    5E54/5

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives antérieures à 1790
    • Justice.- Procédures.- Police (série FF)
    • Copie de requête présentée par le prieur des Bouchoux...
  29. Résultat n°29
    Publications de mariage an XII-1812

    178 medias

    Publications de mariage an XII-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/2056

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariages
    • Publications de mariage an XII-1812
  30. Résultat n°30
    Décès.

    178 medias

    Décès.

    Date

    1813-1821

    Cote

    3E/2064

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  31. Résultat n°31

    Impôt du sel, sans date (moitié du XIXe siècle) (cote de rangement 13 Fi 2522). République française. Citoyens du Jura. C'est un devoir pour moi d'aspirer à l'honneur de représenter le Jura à l'Assemblée nationale. Gustave Morel. Arinthod, le 17 mars 1848 (cote de rangement 13 Fi 2523). Au nom du Peuple français. Le Président de la République décrète ... Louis Napoléon Bonaparte. Le Ministre de l'Intérieur De Morny, 2 décembre 1851 (cote de rangement 13 Fi 2524). Habitants des campagnes ! au 10 décembre 1848, c'est vous qui avez donné six millions de suffrages à Napoléon. Au 21 décembre 1851 vous lui donnerez l'unanimité... (cote de rangement 12 Fi 2525).

    Date

    1848-1851

    Cote

    5E54/71

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Affiches
    • Impôt du sel, sans date (moitié du XIXe siècle) (cote...
  32. Résultat n°32

    Statuts, 1920. Réglement intérieur, 1936. Liste des membres, 1932-1935. Recettes et dépenses, 1920-1944. Livret individuel, 1933. 15ème concours-foire de taureaux de Lons-le-Saunier, 1941.

    Date

    1920-1944

    Cote

    5E54/74

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Syndicat d'élevage bovin
    • Statuts, 1920. Réglement intérieur, 1936. Liste des...
  33. Résultat n°33

    Table décennale (manque lettre A et une partie de B).

    Date

    1803-1813

    Cote

    5E54/10

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Table décennale (manque lettre A et une partie de B).
  34. Résultat n°34

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu, 1926-1957. Détournement de fonds par l'ex-percepteur de Saint-Claude-Banlieue, Noël Benoit, 1936 et 1944.

    Date

    1926-1957

    Cote

    5E54/27

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Rapports de la commune avec les diverses administratoins...
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt général...
  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    2 lots 85 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1122

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36

    L'écho des couloirs

    Date

    2006-...

    Cote

    Per1657

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • L'écho des couloirs
  37. Résultat n°37
    Tables décennales.

    2 lots 88 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1124

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  38. Résultat n°38

    1909-1956.

    Date

    1909-1956

    Cote

    5E54/62

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Registres des délibérations
    • 1909-1956.
  39. Résultat n°39
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    296 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er octobre 1762 et le 28 février 1792

    Cote

    5E54/8

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Bouchoux (Les)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  40. Résultat n°40

    Les Bouchoux. [Extrait de : La Pensée française, lettres, arts, régionalisme, n°152].

    Date de publication

    1968

    Auteur

    MARCKERT Philippe[auteur]

    Cote

    Br602

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Les Bouchoux. [Extrait de : La Pensée française, lettres,...
  41. Résultat n°41

    1910-1945.

    Date

    1910-1945

    Cote

    5E54/41

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1910-1945.
  42. Résultat n°42

    Partage des bois entre les Bouchoux et Hautes-Molunes.

    Date

    1849

    Cote

    5E54/51

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Bois et forêts
    • Partage des bois entre les Bouchoux et Hautes-Molunes.
  43. Résultat n°43

    Etats de sections, procès-verbal de délimitation du territoire.

    Date

    1833

    Cote

    5E54/24

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Etats de sections, procès-verbal de délimitation du...
  44. Résultat n°44
    Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 3.géomètre : Jannin

    1 media

    Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 3.géomètre : Jannin

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan770

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 3.géomètre...
  45. Résultat n°45
    Mariages.

    190 medias

    Mariages.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2062

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  46. Résultat n°46
    Etat de sections.

    260 medias

    Etat de sections.

    Date

    1829

    Cote

    3P636

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  47. Résultat n°47
    Haut-Jura. La haute vallée du Tacon, le village des Bouchoux sous la Croix des Couloirs. Lajoux, Parc Naturel Régional du Haut-Jura.

    1 media

    Haut-Jura. La haute vallée du Tacon, le village des Bouchoux sous la Croix des Couloirs. Lajoux, Parc Naturel Régional du Haut-Jura.

    Cote

    7Fi694

    • Contexte : 7Fi
    • Haut-Jura. La haute vallée du Tacon, le village des...
  48. Résultat n°48

    Procès entre plusieurs habitants de la commune et les officiers municipaux au sujet de la distribution des bois, 1790. Rôle de répartition des bois de coupe, 1808. Procès entre Jean François Guillon de Choux et la commune des Bouchoux au sujet d'un terrain faisant partie de la forêt communale, 1829-1831. Réglementation de la forêt communale : décret du 3 février 1900. Procès-verbal d'adjudication, 1861-1903 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1896 et 1899 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1896 ; de reconnaissance, 1852 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1893. Cahiers des charges pour la vente des bois faconnés, 1894-1899. Coupes affouagères, 1854-1900. Exploitation de bois bostrichés, 1873 et 1878, de bois non soumis au régime forestier, 1914. Réparation d'un chemin de desserte dans la forêt de Cernétroux : délibération, 1893. Six affiches vente des bois, 1888-1892 et 1903 (cotes de rangement 13 Fi 2514-2519).

    Date

    1790-1914

    Cote

    5E54/52

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Bois et forêts
    • Procès entre plusieurs habitants de la commune et les...
  49. Résultat n°49
    Tables décennales.

    2 lots 75 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1130

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  50. Résultat n°50

    Les Bouchoux : cascade du Moulin- dossier préalable (1960/1961)- arrêté ministériel de classement parmi les sites pittoresques : 04/06/1961Site de Chalain :- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 19/10/1956- deuxième arrêté annulant et remplaçant le précédent en date du 15/09/1971Château-Chalon : ensemble du village- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 04/08/1971- construction d'une maison individuelle Mme Jacquard (commission des sites : 16/11/1970)Dole : quartier des Tanneurs et bords du canal- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 25/09/1947Dole : Mont Roland- implantation d'un relais automatique de radio-téléphonie (1981)- dossier d'étude du site (octobre 1987)- réunions des 20/12/1992 et 04/05/1993- reequête de l'association "les Amis du site du Mont-Roland" (1996/1997)Dole : ensemble urbain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 06/04/1971

    Date

    1947-1997

    Cote

    2286W11

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossiers spécifiques de classement des sites
    • Les Bouchoux : cascade du Moulin- dossier préalable...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  51. Résultat n°51
    Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 2.géomètre : Berthet

    1 media

    Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 2.géomètre : Berthet

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan764

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 2.géomètre...
  52. Résultat n°52
    Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 3.géomètre : Berthet

    1 media

    Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 3.géomètre : Berthet

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan765

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 3.géomètre...
  53. Résultat n°53
    Bouchoux (Les), section A, feuille 5.géomètre : Mathieu

    1 media

    Bouchoux (Les), section A, feuille 5.géomètre : Mathieu

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan762

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bouchoux (Les), section A, feuille 5.géomètre : Mathieu
  54. Résultat n°54

    Vie Maure (La) - journal composé par la coopérative inter-scolaire de la Serra-Desertin - Les Bouchoux

    Date

    1950

    Cote

    Per378

    • Contexte : Périodiques
    • Per301-400
    • Vie Maure (La) - journal composé par la coopérative...
  55. Résultat n°55
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    402 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762

    Cote

    5E54/7

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Bouchoux (Les)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  56. Résultat n°56

    Elections à la chambre d'agriculture, 1952, 1955 et 1964 ; à la chambre de commerce et d'industrie de Lons-le-Saunier, 1935-1976 ; à la chambre consultative des arts et manufactures de Saint-Claude, 1935 et 1937. Chambre des métiers : Elections des artisans-maîtres, 1938-1956 ; des artisans compagnons, 1936-1956. Elections des membres du conseil d'administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale, 1947 ; des membres du conseil d'administration de la Caisse d'Allocations Familiales, 1950. Comité électoral, 1848.

    Date

    1848-1964

    Cote

    5E54/39

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Procès-verbaux
    • Elections à la chambre d'agriculture, 1952, 1955 et...
  57. Résultat n°57

    Registre des sommes reçues à divers titres, juin 1935-mai 1940.

    Date

    1935-1940

    Cote

    5E54/76

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société d'assurance mutuelle contre la mortalité du...
    • Registre des sommes reçues à divers titres, juin 1935-mai...
  58. Résultat n°58

    Réparations à la maison commune, 1850-1856. Réparations aux bâtiments communaux, 1920-1922. Construction d'un chalet de fromagerie au hameau de "sur la Roche" : projet, 1909-1914. Construction d'un hangar pour batteuse, 1919, affiche (cote de rangement 13 Fi 2520) ; acquisition de terrain pour construction du hangar, 1918. Construction d'un pont à bascule : marché, 1906 ; vérification, 1949.

    Date

    1850-1949

    Cote

    5E54/48

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Travaux communaux
    • Réparations à la maison commune, 1850-1856. Réparations...
  59. Résultat n°59
    table des baux laïcs

    2 lots 96 medias

    table des baux laïcs

    Date

    1782-1788

    Cote

    2C392, 2Cp153 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau des Bouchoux
    • tables (1724-1788)
    • table des baux laïcs
  60. Résultat n°60

    Procès-verbal de délimitation générale des biens communaux et plan.

    Date

    1851-1856

    Cote

    5E54/67

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Biens communaux
    • Procès-verbal de délimitation générale des biens communaux...
  61. Résultat n°61

    Acquisition d'une pompe à incendie.

    Date

    1906

    Cote

    5E54/31

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Acquisition d'une pompe à incendie.
  62. Résultat n°62

    Taxe sur les chiens, 1905 et 1917 ; registre, 1898-1965. Etrangers : Enregistrement des visas d'arrivée, 1928-1947 ; avis d'arrivée, 1950. Enregistrement des visas de départ, 1927-1943 et 1936-1938, 1950-1964 ; des visas d'arrivée et de départ, 1967-1973. Délivrance de cartes de travail, 1951-1956. Demandes de carte de séjour, 1963-1971 ; cartes de séjour, 1956. Demandes de cartes d'identité, 1934-1958. Correspondance et circulaires concernant les étrangers, 1935-1976. Arrêté de police concernant le cantonnement des chèvres et moutons, 1838. Procès-verbal de délits, 1871-1874. Ferme du droit de chasse : procès-verbal d'adjudication, 1863-1888. Vaccinations, 1904-1913.

    Date

    1838-1976

    Cote

    5E54/33

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Police
    • Taxe sur les chiens, 1905 et 1917 ; registre, 1898-1965....
  63. Résultat n°63
    Naissances, publications de mariage.

    403 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1853-1871

    Cote

    3E/2059

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage.
  64. Résultat n°64
    Bouchoux (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Jannin et Mathieu

    1 media

    Bouchoux (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Jannin et Mathieu

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan757

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bouchoux (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Jannin...
  65. Résultat n°65
    Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 2 (double).géomètre : Berthet

    1 media

    Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 2 (double).géomètre : Berthet

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan769

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 2 (double).géomètre...
  66. Résultat n°66
    Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 1.géomètre : Berthet

    1 media

    Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 1.géomètre : Berthet

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan763

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 1.géomètre...
  67. Résultat n°67
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    2 lots 321 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
  68. Résultat n°68

    Les alentours des Bouchoux

    Cote

    29Fi242

    • Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...
    • Les alentours des Bouchoux
  69. Résultat n°69
    Naissances.

    288 medias

    Naissances.

    Date

    1813-1821

    Cote

    3E/2053

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  70. Résultat n°70

    Statuts, 1er juin 1947 ; organisation, corespondance, 1947-1949.

    Date

    1947-1949

    Cote

    5E54/72

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Association familiale
    • Statuts, 1er juin 1947 ; organisation, corespondance,...
  71. Résultat n°71

    Villard-Saint-Sauveur, Coyrière, Coiserette, Les Moussières, Bellecombe, prieuré des Bouchoux, Les Molunes, Saint-Claude, Septmoncel, des origines à nos Jours.

    Date de publication

    1993

    Auteur

    POUILLARD André[auteur]

    Cote

    8oF911

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Villard-Saint-Sauveur, Coyrière, Coiserette, Les Moussières,...
  72. Résultat n°72

    Transaction et accord passé entre les habitants des Bouchoux et ceux de Chissey.

    Date

    1661-1662

    Cote

    5E54/2

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances.- Impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions.
    • Transaction et accord passé entre les habitants des...
  73. Résultat n°73
    Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 2.géomètre : Guyard

    1 media

    Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 2.géomètre : Guyard

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan759

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 2.géomètre...
  74. Résultat n°74

    Listes générales du jury, 1831-1848. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1871-1945.

    Date

    1831-1945

    Cote

    5E54/37

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Listes électorales
    • Listes générales du jury, 1831-1848. Incapacités électorales...
  75. Résultat n°75
    Naissances.

    297 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1803

    Cote

    3E/2051

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  76. Résultat n°76
    Publications de mariage.

    218 medias

    Publications de mariage.

    Date

    1872-1891

    Cote

    3E/7886

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariages
    • Publications de mariage.
  77. Résultat n°77

    avril 1924-mars 1939.

    Date

    1924-1939

    Cote

    5E54/17

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • avril 1924-mars 1939.
  78. Résultat n°78

    Délibérations du conseil municipal, 1910-1929. Correspondance adressée au maire, 1791-1944. Opposition de la commune contre la suppression de l'étude de notaire (brouillon),sans date (1972 ?). Registre de copie des lettres du maire, mars 1920-juillet 1923.Répertoires des actes administratifs, 1864-1878 et 1878-1902. Copie d'observation présentée au Ministère de l'Intérieur pour empêcher le dénombrement de la commune de Septmoncel, 1820.

    Date

    1791-1972

    Cote

    5E54/19

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal, 1910-1929. Correspondance...
  79. Résultat n°79
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    201 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1768-1774

    Cote

    3E/142

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  80. Résultat n°80

    Journal scolaire des enfants de Bellecombe, Les Molunes et Les Moussières

    Date

    1994-1996

    Cote

    Per1075

    • Contexte : Périodiques
    • Per1001-1100
    • Journal scolaire des enfants de Bellecombe, Les Molunes...