Bouchoux (Les), commune

1
Le Trait d'union

Date

1932-1942

Cote

Per209
- Contexte : Périodiques
- Per201-300
- Le Trait d'union
2
Matrice foncière, folio 1 à 600.

Date

1829

Cote

3P637
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bouchoux (les)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 600.
3
Acquisition d'une horloge, placée au clocher de l'église, 1872-1873. Eglise : réparations, 1900. Presbytère : réparations, 1921 ; construction d'un garage, 1936 (plan). Procès au sujet des délimitations de terrains concernant Pierre Emmanuel Chavin, curé des Bouchoux, 1838 (pièces justificatives copies de 1662). Fondation de messes, 1902. Rente à la fabrique, 1904. Attribution des biens des établissements écclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907.

Date

1838-1936

Cote

5E54/60
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Cultes (série P)
- Acquisition d'une horloge, placée au clocher de l'église,...
4

271 medias
Naissances.

Date

1804-1812

Cote

3E/2052
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
5

2 lots 87 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1126
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Bouchoux
- Tables décennales.
6

195 medias
Publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2058
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Publications de mariages
- Publications de mariage.
7
Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième volume.

Date

1911-1970

Cote

5E54/23
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Impôts directs
- Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième...
8
Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes administratifs, 1899-1936.

Date

1863-1936

Cote

5E54/63
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Budgets et comptes
- Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes...
9

1 media
Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan760
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bouchoux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre...
10
Elections du Président de la République, 1848. Référendums, 1945-1946. Vote sur le Plébiscite, 1870. Elections générales, 1845, 1945 et 1946. Elections des délégués aux collèges départementaux, 1946. Elections au Sénat, 1876-1905 ; de députés, 1857-1911 ; au conseil d'arrondissement, 1860-1910 ; au conseil général, 1858-1945 ; au conseil municipal, 1832-1953.

Date

1832-1953

Cote

5E54/38
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Procès-verbaux
- Elections du Président de la République, 1848. Référendums,...
11

1 media
Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

Date

vers 1925

Cote

7Fi1800
- Contexte : 7Fi
- Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach,...
12

176 medias
Décès.

Date

1822-1832

Cote

3E/2065
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
13
Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture, 1839 et 1872-1920. Pièces justificatives des comptes, 1907-1909. Journaliers communaux : salaires, 1963-1964.

Date

1839-1964

Cote

5E54/43
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture,...
14

402 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762

Cote

5E54/7
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
15
Livres de détail des recettes et des dépenses.

Date

1895-1919

Cote

5E54/44
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Livres de détail des recettes et des dépenses.
16

214 medias
Décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/7887
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
17

231 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1747

Cote

3E/139
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
18

275 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1748-1760

Cote

3E/140
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
19
1854-1911.

Date

1854-1911

Cote

5E54/25
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Rôles d'imposition des contributions directes
- 1854-1911.
20
Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration au 1er mai 1929. Assemblées générales, 1929-1940. Estimation du bétail, avril 1937-avril 1940 Rapports annuels, 1925-1936 et 1934-1940. Cotisations : viande et estimation, 1926-1941. Recettes et dépenses, 1928-1940.

Date

1925-1941

Cote

5E54/75
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société d'assurance mutuelle contre la mortalité du...
- Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration...
21

2 lots 81 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1127
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Bouchoux
- Tables décennales.
22

471 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/9991
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
23
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11233
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
24
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude : Les Bouchoux : Les Bouchoux, 1967-1999 ; Choux, 1956-1990 ; Coiserette, 1977 ; Larrivoire, 1985 ; Les Moussières, 1963-2002 ; La Pesse, 1956-1985 ; Viry, 1973-1987 ; Vulvoz, 1950-1986.Moirans : Chancia, 1981-1993 ; Chatel-de-Joux, 1950-1972 ; Coyron, 1950-1994 ; Crenans, 1952-1986 ; Les Crozets, 1972 ; Etival, 1950-2000 ; Jeurre, 1981-1999 ; Lect, 1962-1987 ; Maisod, 1976-1980 ; Martigna, 1976-2004 ; Moirans, 1949-2001 ; Montcusel, 1990 ; Pratz, 1967-1978 ; Villards-d’Héria, 1965-1981.

Date

1950-2004

Cote

109J13
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
25
Commission administrative : procès-verbal d'élection de deux délégués, 1925. Nominations de membres, 1913 et 1955. Assistance médicale gratuite : personnes admises, 1948-1958. Accidents du travail : déclarations, 1932-1957 ; enregistrement des déclarations, 1928-1957 ; récépissés des déclarations, 1928-1957 ; procès-verbal de déclaration, 1928-1951 ; déclarations, récépissés et certificats médicaux, 1955-1969.

Date

1913-1969

Cote

5E54/65
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Assistance
- Commission administrative : procès-verbal d'élection...
26

2 lots 490 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
27

283 medias
Naissances.

Date

1822-1832

Cote

3E/2054
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
28
Copie de requête présentée par le prieur des Bouchoux au sujet de la Grange de Nerbiers qu'il prétendait être mainmortable, 1660. Procès pour mainmorte entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grenot, 1780-1781. Procès entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grospellier au sujet de paiement de lods sur un contrat de rente, 1779-1781. Procès d'Alexis et François Marie Bussod contre Monsieur et Madame de Lamartine et Monseigneur l'Evêque de Saint-Claude pour paiement de somme, 1776-1777 (incomplet). Mémoire pour les habitants de Crotenay et Lapraz contre le Prince de Beauffremont, XVIIIe siècle.

Date

1660-1781

Cote

5E54/5
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives antérieures à 1790
- Justice.- Procédures.- Police (série FF)
- Copie de requête présentée par le prieur des Bouchoux...
29

178 medias
Publications de mariage an XII-1812

Date

1803-1812

Cote

3E/2056
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Publications de mariages
- Publications de mariage an XII-1812
30

178 medias
Décès.

Date

1813-1821

Cote

3E/2064
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
31
Impôt du sel, sans date (moitié du XIXe siècle) (cote de rangement 13 Fi 2522). République française. Citoyens du Jura. C'est un devoir pour moi d'aspirer à l'honneur de représenter le Jura à l'Assemblée nationale. Gustave Morel. Arinthod, le 17 mars 1848 (cote de rangement 13 Fi 2523). Au nom du Peuple français. Le Président de la République décrète ... Louis Napoléon Bonaparte. Le Ministre de l'Intérieur De Morny, 2 décembre 1851 (cote de rangement 13 Fi 2524). Habitants des campagnes ! au 10 décembre 1848, c'est vous qui avez donné six millions de suffrages à Napoléon. Au 21 décembre 1851 vous lui donnerez l'unanimité... (cote de rangement 12 Fi 2525).

Date

1848-1851

Cote

5E54/71
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Affiches
- Impôt du sel, sans date (moitié du XIXe siècle) (cote...
32
Statuts, 1920. Réglement intérieur, 1936. Liste des membres, 1932-1935. Recettes et dépenses, 1920-1944. Livret individuel, 1933. 15ème concours-foire de taureaux de Lons-le-Saunier, 1941.

Date

1920-1944

Cote

5E54/74
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Syndicat d'élevage bovin
- Statuts, 1920. Réglement intérieur, 1936. Liste des...
33
Table décennale (manque lettre A et une partie de B).

Date

1803-1813

Cote

5E54/10
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Table décennale (manque lettre A et une partie de B).
34
Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu, 1926-1957. Détournement de fonds par l'ex-percepteur de Saint-Claude-Banlieue, Noël Benoit, 1936 et 1944.

Date

1926-1957

Cote

5E54/27
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Rapports de la commune avec les diverses administratoins...
- Listes des contribuables assujettis à l'impôt général...
35

2 lots 85 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1122
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Bouchoux
- Tables décennales.
36
L'écho des couloirs

Date

2006-...

Cote

Per1657
- Contexte : Périodiques
- Per1601-1700
- L'écho des couloirs
37

2 lots 88 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1124
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Bouchoux
- Tables décennales.
38
1909-1956.

Date

1909-1956

Cote

5E54/62
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Registres des délibérations
- 1909-1956.
39

296 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er octobre 1762 et le 28 février 1792

Cote

5E54/8
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- B
- Bouchoux (Les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
40
Les Bouchoux. [Extrait de : La Pensée française, lettres, arts, régionalisme, n°152].

Date de publication

1968

Auteur

MARCKERT Philippe[auteur]

Cote

Br602
- Contexte : brochures
- Br
- Br501-750
- Les Bouchoux. [Extrait de : La Pensée française, lettres,...
41
1910-1945.

Date

1910-1945

Cote

5E54/41
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- 1910-1945.
42
Partage des bois entre les Bouchoux et Hautes-Molunes.

Date

1849

Cote

5E54/51
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
- Bois et forêts
- Partage des bois entre les Bouchoux et Hautes-Molunes.
43
Etats de sections, procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

1833

Cote

5E54/24
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Impôts directs
- Etats de sections, procès-verbal de délimitation du...
44

1 media
Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 3.géomètre : Jannin

Date

1828

Cote

3Pplan770
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bouchoux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 3.géomètre...
45

190 medias
Mariages.

Date

1833-1852

Cote

3E/2062
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Mariages
- Mariages.
46

260 medias
Etat de sections.

Date

1829

Cote

3P636
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bouchoux (les)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
47

1 media
Haut-Jura. La haute vallée du Tacon, le village des Bouchoux sous la Croix des Couloirs. Lajoux, Parc Naturel Régional du Haut-Jura.

Cote

7Fi694
- Contexte : 7Fi
- Haut-Jura. La haute vallée du Tacon, le village des...
48
Procès entre plusieurs habitants de la commune et les officiers municipaux au sujet de la distribution des bois, 1790. Rôle de répartition des bois de coupe, 1808. Procès entre Jean François Guillon de Choux et la commune des Bouchoux au sujet d'un terrain faisant partie de la forêt communale, 1829-1831. Réglementation de la forêt communale : décret du 3 février 1900. Procès-verbal d'adjudication, 1861-1903 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1896 et 1899 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1896 ; de reconnaissance, 1852 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1893. Cahiers des charges pour la vente des bois faconnés, 1894-1899. Coupes affouagères, 1854-1900. Exploitation de bois bostrichés, 1873 et 1878, de bois non soumis au régime forestier, 1914. Réparation d'un chemin de desserte dans la forêt de Cernétroux : délibération, 1893. Six affiches vente des bois, 1888-1892 et 1903 (cotes de rangement 13 Fi 2514-2519).

Date

1790-1914

Cote

5E54/52
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
- Bois et forêts
- Procès entre plusieurs habitants de la commune et les...
49

2 lots 75 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1130
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Bouchoux
- Tables décennales.
50
Les Bouchoux : cascade du Moulin- dossier préalable (1960/1961)- arrêté ministériel de classement parmi les sites pittoresques : 04/06/1961Site de Chalain :- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 19/10/1956- deuxième arrêté annulant et remplaçant le précédent en date du 15/09/1971Château-Chalon : ensemble du village- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 04/08/1971- construction d'une maison individuelle Mme Jacquard (commission des sites : 16/11/1970)Dole : quartier des Tanneurs et bords du canal- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 25/09/1947Dole : Mont Roland- implantation d'un relais automatique de radio-téléphonie (1981)- dossier d'étude du site (octobre 1987)- réunions des 20/12/1992 et 04/05/1993- reequête de l'association "les Amis du site du Mont-Roland" (1996/1997)Dole : ensemble urbain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 06/04/1971

Date

1947-1997

Cote

2286W11
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Dossiers spécifiques de classement des sites
- Les Bouchoux : cascade du Moulin- dossier préalable...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
51

1 media
Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 2.géomètre : Berthet

Date

1828

Cote

3Pplan764
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bouchoux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 2.géomètre...
52

1 media
Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 3.géomètre : Berthet

Date

1828

Cote

3Pplan765
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bouchoux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 3.géomètre...
53

1 media
Bouchoux (Les), section A, feuille 5.géomètre : Mathieu

Date

1828

Cote

3Pplan762
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bouchoux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bouchoux (Les), section A, feuille 5.géomètre : Mathieu
54
Vie Maure (La) - journal composé par la coopérative inter-scolaire de la Serra-Desertin - Les Bouchoux

Date

1950

Cote

Per378
- Contexte : Périodiques
- Per301-400
- Vie Maure (La) - journal composé par la coopérative...
55

402 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762

Cote

5E54/7
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- B
- Bouchoux (Les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
56
Elections à la chambre d'agriculture, 1952, 1955 et 1964 ; à la chambre de commerce et d'industrie de Lons-le-Saunier, 1935-1976 ; à la chambre consultative des arts et manufactures de Saint-Claude, 1935 et 1937. Chambre des métiers : Elections des artisans-maîtres, 1938-1956 ; des artisans compagnons, 1936-1956. Elections des membres du conseil d'administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale, 1947 ; des membres du conseil d'administration de la Caisse d'Allocations Familiales, 1950. Comité électoral, 1848.

Date

1848-1964

Cote

5E54/39
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Procès-verbaux
- Elections à la chambre d'agriculture, 1952, 1955 et...
57
Registre des sommes reçues à divers titres, juin 1935-mai 1940.

Date

1935-1940

Cote

5E54/76
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société d'assurance mutuelle contre la mortalité du...
- Registre des sommes reçues à divers titres, juin 1935-mai...
58
Réparations à la maison commune, 1850-1856. Réparations aux bâtiments communaux, 1920-1922. Construction d'un chalet de fromagerie au hameau de "sur la Roche" : projet, 1909-1914. Construction d'un hangar pour batteuse, 1919, affiche (cote de rangement 13 Fi 2520) ; acquisition de terrain pour construction du hangar, 1918. Construction d'un pont à bascule : marché, 1906 ; vérification, 1949.

Date

1850-1949

Cote

5E54/48
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
- Travaux communaux
- Réparations à la maison commune, 1850-1856. Réparations...
59

2 lots 96 medias
table des baux laïcs

Date

1782-1788

Cote

2C392, 2Cp153 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau des Bouchoux
- tables (1724-1788)
- table des baux laïcs
60
Procès-verbal de délimitation générale des biens communaux et plan.

Date

1851-1856

Cote

5E54/67
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
- Biens communaux
- Procès-verbal de délimitation générale des biens communaux...
61
Acquisition d'une pompe à incendie.

Date

1906

Cote

5E54/31
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-pompiers
- Acquisition d'une pompe à incendie.
62
Taxe sur les chiens, 1905 et 1917 ; registre, 1898-1965. Etrangers : Enregistrement des visas d'arrivée, 1928-1947 ; avis d'arrivée, 1950. Enregistrement des visas de départ, 1927-1943 et 1936-1938, 1950-1964 ; des visas d'arrivée et de départ, 1967-1973. Délivrance de cartes de travail, 1951-1956. Demandes de carte de séjour, 1963-1971 ; cartes de séjour, 1956. Demandes de cartes d'identité, 1934-1958. Correspondance et circulaires concernant les étrangers, 1935-1976. Arrêté de police concernant le cantonnement des chèvres et moutons, 1838. Procès-verbal de délits, 1871-1874. Ferme du droit de chasse : procès-verbal d'adjudication, 1863-1888. Vaccinations, 1904-1913.

Date

1838-1976

Cote

5E54/33
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
- Police
- Taxe sur les chiens, 1905 et 1917 ; registre, 1898-1965....
63

403 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/2059
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
64

1 media
Bouchoux (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Jannin et Mathieu

Date

1828

Cote

3Pplan757
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bouchoux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bouchoux (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Jannin...
65

1 media
Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 2 (double).géomètre : Berthet

Date

1828

Cote

3Pplan769
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bouchoux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 2 (double).géomètre...
66

1 media
Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 1.géomètre : Berthet

Date

1828

Cote

3Pplan763
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bouchoux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 1.géomètre...
67

2 lots 321 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
68
Les alentours des Bouchoux

Cote

29Fi242
- Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...
- Les alentours des Bouchoux
69

288 medias
Naissances.

Date

1813-1821

Cote

3E/2053
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
70
Statuts, 1er juin 1947 ; organisation, corespondance, 1947-1949.

Date

1947-1949

Cote

5E54/72
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Association familiale
- Statuts, 1er juin 1947 ; organisation, corespondance,...
71
Villard-Saint-Sauveur, Coyrière, Coiserette, Les Moussières, Bellecombe, prieuré des Bouchoux, Les Molunes, Saint-Claude, Septmoncel, des origines à nos Jours.

Date de publication

1993

Auteur

POUILLARD André[auteur]

Cote

8oF911
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF751-1000
- Villard-Saint-Sauveur, Coyrière, Coiserette, Les Moussières,...
72
Transaction et accord passé entre les habitants des Bouchoux et ceux de Chissey.

Date

1661-1662

Cote

5E54/2
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives antérieures à 1790
- Finances.- Impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions.
- Transaction et accord passé entre les habitants des...
73

1 media
Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 2.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan759
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bouchoux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 2.géomètre...
74
Listes générales du jury, 1831-1848. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1871-1945.

Date

1831-1945

Cote

5E54/37
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Listes électorales
- Listes générales du jury, 1831-1848. Incapacités électorales...
75

297 medias
Naissances.

Date

1793-1803

Cote

3E/2051
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
76

218 medias
Publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7886
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Publications de mariages
- Publications de mariage.
77
avril 1924-mars 1939.

Date

1924-1939

Cote

5E54/17
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- avril 1924-mars 1939.
78
Délibérations du conseil municipal, 1910-1929. Correspondance adressée au maire, 1791-1944. Opposition de la commune contre la suppression de l'étude de notaire (brouillon),sans date (1972 ?). Registre de copie des lettres du maire, mars 1920-juillet 1923.Répertoires des actes administratifs, 1864-1878 et 1878-1902. Copie d'observation présentée au Ministère de l'Intérieur pour empêcher le dénombrement de la commune de Septmoncel, 1820.

Date

1791-1972

Cote

5E54/19
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal, 1910-1929. Correspondance...
79

201 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1768-1774

Cote

3E/142
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
80
Journal scolaire des enfants de Bellecombe, Les Molunes et Les Moussières

Date

1994-1996

Cote

Per1075
- Contexte : Périodiques
- Per1001-1100
- Journal scolaire des enfants de Bellecombe, Les Molunes...

Résultats de la recherche

Le Trait d'union

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Matrice foncière, folio 1 à 600.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième volume.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes administratifs, 1899-1936.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture, 1839 et 1872-1920. Pièces justificatives des comptes, 1907-1909. Journaliers communaux : salaires, 1963-1964.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Livres de détail des recettes et des dépenses.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1854-1911.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration au 1er mai 1929. Assemblées générales, 1929-1940. Estimation du bétail, avril 1937-avril 1940 Rapports annuels, 1925-1936 et 1934-1940. Cotisations : viande et estimation, 1926-1941. Recettes et dépenses, 1928-1940.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Tables décennales.