Délibérations du conseil municipal, 1910-1929. Correspondance adressée au maire, 1791-1944. Opposition de la commune contre la suppression de l'étude de notaire (brouillon),sans date (1972 ?). Registre de copie des lettres du maire, mars 1920-juillet 1923.Répertoires des actes administratifs, 1864-1878 et 1878-1902. Copie d'observation présentée au Ministère de l'Intérieur pour empêcher le dénombrement de la commune de Septmoncel, 1820.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Cote/Cotes extrêmes

5E54

Date

1601-1976

Importance matérielle

3.7 ml

77 articles

Biographie ou Histoire

Le fonds de la commune des Bouchoux a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un premier récolement du fonds communal qui nécessitera une reprise ultérieure conforme à la norme générale de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Délibérations du conseil municipal, 1910-1929. Correspondance adressée au maire, 1791-1944. Opposition de la commune contre la suppression de l'étude de notaire (brouillon),sans date (1972 ?). Registre de copie des lettres du maire, mars 1920-juillet 1923.Répertoires des actes administratifs, 1864-1878 et 1878-1902. Copie d'observation présentée au Ministère de l'Intérieur pour empêcher le dénombrement de la commune de Septmoncel, 1820.

Cote/Cotes extrêmes

5E54/19

Date

1791-1972

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bouchoux (Les), commune