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Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

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Cote/Cotes extrêmes

5E54

Date

1601-1976

Importance matérielle

3.7 ml

77 articles

Biographie ou Histoire

Le fonds de la commune des Bouchoux a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un premier récolement du fonds communal qui nécessitera une reprise ultérieure conforme à la norme générale de description archivistique.

Commission administrative : procès-verbal d'élection de deux délégués, 1925. Nominations de membres, 1913 et 1955. Assistance médicale gratuite : personnes admises, 1948-1958. Accidents du travail : déclarations, 1932-1957 ; enregistrement des déclarations, 1928-1957 ; récépissés des déclarations, 1928-1957 ; procès-verbal de déclaration, 1928-1951 ; déclarations, récépissés et certificats médicaux, 1955-1969.

Cote/Cotes extrêmes

5E54/65

Date

1913-1969

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bouchoux (Les), commune