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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Etat de sections.

    47 medias

    Etat de sections.

    Date

    1835

    Cote

    3P612

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bonnaud
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  2. Résultat n°2
    Mariages, publications de mariage an VIII-1852

    218 medias

    Mariages, publications de mariage an VIII-1852

    Date

    1799-1852

    Cote

    3E/2025

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BONNAUD
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage an VIII-1852
  3. Résultat n°3
    Décès an VI-1852

    158 medias

    Décès an VI-1852

    Date

    1797-1852

    Cote

    3E/2026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BONNAUD
    • Registres d'état-civil
    • Décès an VI-1852
  4. Résultat n°4
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    86 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10538

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BONNAUD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  7. Résultat n°7
    Bonnaud, section unique, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils

    1 media

    Bonnaud, section unique, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan726

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bonnaud
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bonnaud, section unique, le Village, feuille 2.géomètre...
  8. Résultat n°8
    Bonnaud, section unique, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset fils

    1 media

    Bonnaud, section unique, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset fils

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan727

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bonnaud
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bonnaud, section unique, le Village, feuille 3.géomètre...
  9. Résultat n°9

    Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

    Date

    1978-1992

    Cote

    2825W/5

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Organisation des transports scolaires.
    • Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6566

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey...
    • Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
  12. Résultat n°12
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  13. Résultat n°13
    Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    49 medias

    Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1846-1891

    Cote

    5E308/13

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • B
    • Bonnaud
    • Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872,...
  14. Résultat n°14

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P616

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bonnaud
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  15. Résultat n°15
    Baptêmes (partie de registre)

    12 medias

    Baptêmes (partie de registre)

    Date

    1682-1711

    Cote

    3E135/1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BONNAUD
    • Registres paroissiaux
    • Relevés des actes de Bonnaud passés à Savigny-en-Revermont...
    • Baptêmes (partie de registre)
  16. Résultat n°16
    Tables décennales.

    2 lots 148 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 127 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1111

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18
    Mariages (partie de registre)

    5 medias

    Mariages (partie de registre)

    Date

    1681-1695

    Cote

    3E135/2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BONNAUD
    • Registres paroissiaux
    • Relevés des actes de Bonnaud passés à Savigny-en-Revermont...
    • Mariages (partie de registre)
  19. Résultat n°19
    Tables décennales.

    2 lots 180 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1105

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  20. Résultat n°20
    Bonnaud, section unique, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Bonnaud, section unique, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan725

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bonnaud
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bonnaud, section unique, le Village, feuille 1.géomètre...
  21. Résultat n°21

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P614

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bonnaud
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  22. Résultat n°22
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

    2 lots 165 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11029

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  23. Résultat n°23
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    193 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2027

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BONNAUD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  24. Résultat n°24

    Délégation de service public du Sivos au Département : réglement, contrat et avenant (1990-1994). Autorisation de service spécial de transport scolaires sur les lignes requises : arrêtés préfectoraux puis du président du conseil général du Jura (1976-1993). Participation financière du Département et des communes membres (1990-1994), états de dépenses et recettes (2001-2002). Situations individuelles d'enfants ou d'instituteurs influant sur les circuits de ramassage scolaire, appel du syndicat à la population pour scolariser sur place leurs enfants (1980-2000). Relations avec les transporteurs (anomalies, arrêts de service, 1990-1993). Réglement de discipline à l'intérieur des bus scolaires édicté par le Département (1985).

    Date

    1976-2002

    Cote

    2825W/3

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Organisation des transports scolaires.
    • Délégation de service public du Sivos au Département...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  25. Résultat n°25

    Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

    Date

    1977-2001

    Cote

    2825W/2

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  26. Résultat n°26
    Tables décennales.

    2 lots 153 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1107

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  27. Résultat n°27
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  28. Résultat n°28
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    249 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8180

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BONNAUD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  29. Résultat n°29
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1103

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  30. Résultat n°30
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    87 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10539

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BONNAUD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  31. Résultat n°31
    Tables décennales.

    2 lots 168 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1104

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  32. Résultat n°32
    Bonnaud.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    47 medias

    Bonnaud.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M326

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 3-Canton de Beaufort
    • Bonnaud.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  33. Résultat n°33
    Tables décennales.

    2 lots 173 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1106

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  34. Résultat n°34

    Institution, élection de membres du bureau, délégation de signature, dissolution : arrêtés, délibérations du syndicat.

    Date

    1975-2002

    Cote

    2825W/1

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Institution, élection de membres du bureau, délégation...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  35. Résultat n°35
    Naissances an VI-1852

    203 medias

    Naissances an VI-1852

    Date

    1797-1852

    Cote

    3E/2024

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BONNAUD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances an VI-1852
  36. Résultat n°36
    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beaufort, Cousance, L'Abergement, Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, La Biolée, Bonnaud, Cesancey, Cuisia, Gizia, Graveleuse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Paisia, Rambey, Rotalier, Rosay, Vercia, Vincelles.

    133 medias

    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beaufort, Cousance, L'Abergement, Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, La Biolée, Bonnaud, Cesancey, Cuisia, Gizia, Graveleuse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Paisia, Rambey, Rotalier, Rosay, Vercia, Vincelles.

    Date

    1809

    Cote

    6M191

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Beaufort
    • Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés...
  37. Résultat n°37
    Sépultures (partie de registre)

    16 medias

    Sépultures (partie de registre)

    Date

    1681-1727

    Cote

    3E135/3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BONNAUD
    • Registres paroissiaux
    • Relevés des actes de Bonnaud passés à Savigny-en-Revermont...
    • Sépultures (partie de registre)
  38. Résultat n°38

    Matrice foncière.

    Date

    1836

    Cote

    3P613

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bonnaud
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  39. Résultat n°39
    Tables décennales.

    2 lots 166 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1108

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  40. Résultat n°40
    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    2 lots 347 medias

    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12729

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.
  41. Résultat n°41
    Bonnaud, matrice des propriétés bâties.

    18 medias

    Bonnaud, matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P615

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bonnaud
    • Etats de sections et matrices
    • Bonnaud, matrice des propriétés bâties.
  42. Résultat n°42

    Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

    Date

    1976-1994

    Cote

    2825W/4

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Organisation des transports scolaires.
    • Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  43. Résultat n°43
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    75 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10540

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BONNAUD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  44. Résultat n°44

    Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud, Cesancey, Cousance et Cuisia (tome 1)

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6624

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Beaufort
    • Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud,...