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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Distribution d'énergie électrique.
Cote
5E387/58
 Date
1910-1951
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyen de transport - Régime...
  • Moyens de transport et travaux divers
  • Electricité
  • Distribution d'énergie électrique.
2

Marché de construction d'une maison à Auxange entre Jeanne Françoise Larquand, veuve de noble Jean Tahon, conseiller secrétaire du Roi et Antoine Bey, entrepreneur à Orchamps, 19 mars 1739. Partage des biens Robardet, 1781-1782.
Cote
5E387/18
 Date
1739-1782
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers
  • Affaires entre particuliers
  • Marché de construction d'une maison à Auxange entre...
3
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

218 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/1775
 Date
1793-1812
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • AUXANGE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
4
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures avril 1743-mai 1783.

104 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures avril 1743-mai 1783.
Cote
5E387/14
 Date
1743-1783
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes - Instruction publique - Assistance publique
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures avril...
5

Réparations à l'église, 1864-1866. Presbytère : réparations à la toiture, 1924 ; location, 1912-1931.
Cote
5E387/53
 Date
1864-1931
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux - Monuments et établissements publics
  • Edifices du culte et cimetières
  • Réparations à l'église, 1864-1866. Presbytère : réparations...
6

Droits d'usage dans un canton de bois appelé "les petits bois" : procès entre les communautés d'Auxange, de Lavans et d'Orchamps.
Cote
5E387/8
 Date
1717-1734
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
  • Bois communaux
  • Droits d'usage dans un canton de bois appelé "les petits...
7

Rôles d'impositions des contributions directes, 1842-1844. Contributions sur les voitures, chevaux, 1929-1934. Taxe sur les chiens, 1865-1912 ; registre, 1860-1895.
Cote
5E387/39
 Date
1842-1934
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contribution - Administration financière
  • Cadastre et autres impôts
  • Rôles d'impositions des contributions directes, 1842-1844....
8

Répartements.
Cote
5E387/3
 Date
1766-1775
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité
  • Impositions
  • Répartements.
9
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

167 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/8418
 Date
1883-1892
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • AUXANGE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
10

Entretien des routes, 1766 et 1772.
Cote
5E387/11
 Date
1766-1772
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
  • Travaux publics
  • Voirie
  • Entretien des routes, 1766 et 1772.
11

Droits d'usage dans la forêt appelée "les petits bois" : procès entre la commune d'Auxange et les communes d'Orchamps, Lavans et l'Etat, 1792-1806 (indemnités et frais, 1810-1823) ; pièces justificatives (voir 5 E 387/8) ; un plan, an II (incomplet).
Cote
5E387/56
 Date
1793-1823
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
  • Bois communaux
  • Droits d'usage dans la forêt appelée "les petits bois"...
12

Liste des employeurs assujettis.
Cote
5E387/31
 Date
1937
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Population - Economie sociale - Statistique
  • Allocations familiales en agriculture
  • Liste des employeurs assujettis.
13
Auxange, tableau d'assemblage. géomètre : Grenot

1 media

Auxange, tableau d'assemblage. géomètre : Grenot
Cote
3Pplan376
 Date
1814
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Auxange
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Auxange, tableau d'assemblage. géomètre : Grenot
14
Baptêmes, mariages, sépultures.

128 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/99
 Date
1737-1756
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • AUXANGE
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
15
Tables décennales.

2 lots 70 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1216
 Date
1843-1852
 Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.
16
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

70 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.
Cote
3E/8815
 Date
1913-1922
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • AUXANGE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
17

Elections des commis et échevins pour l'armée 1773, 11 octobre 1772.
Cote
5E387/2
 Date
1772
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune
  • Administration communale
  • Elections des commis et échevins pour l'armée 1773,...
18

Fournitures de taureaux, an XII et 1807. Etude chimique des terres de la commune, sans date. Carte agronomique de la commune : notice explicative, 1912 ; carte, voir 17 Fi 645.
Cote
5E387/29
 Date
1803-1912
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Population - Economie sociale - Statistique
  • Agriculture
  • Fournitures de taureaux, an XII et 1807. Etude chimique...
19

Etats nominatifs, 1851-1876 ; listes nominatives, 1881-1946. Mouvement de la population, 1889-1896. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896. Etats récapitulatifs, 1866-1896. Etats récapitulatifs sommaires, 1881-1911.
Cote
5E387/26
 Date
1851-1946
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Population - Economie sociale - Statistique
  • Population
  • Etats nominatifs, 1851-1876 ; listes nominatives, 1881-1946....
20

Coupes de bois : assignation de la communauté devant la maîtrise des eaux et forêts de Dole.
Cote
5E387/9
 Date
1778
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
  • Bois communaux
  • Coupes de bois : assignation de la communauté devant...
21

Matrice foncière.
Cote
3P397
 Date
1820
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Auxange
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
22
Tables décennales.

2 lots 75 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1215
 Date
1833-1842
 Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.
23
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1737-avril 1743.

29 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1737-avril 1743.
Cote
5E387/13
 Date
1737-1743
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • A
  • Auxange
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1737-avril...
24

Comptes des échevins, 1772, 1773 et 1788.
Cote
5E387/4
 Date
1772-1788
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité
  • Comptes
  • Comptes des échevins, 1772, 1773 et 1788.
25

Règlement du moulin de Jérôme Saclier, sur le ruisseau de Lignière, 1886. Plan géométral d'un bassin de lavage ou patouillet du moulin du bas (voir 17 Fi 644).
Cote
5E387/59
 Date
1886
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyen de transport - Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Cours d'eau
  • Règlement du moulin de Jérôme Saclier, sur le ruisseau...
26

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13162
 Date
1923-1932
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • AUXANGE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
27

Projet d'achat d'une maison pour y établir l'école.
Cote
5E387/54
 Date
1844
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux - Monuments et établissements publics
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
  • Projet d'achat d'une maison pour y établir l'école.
28
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1737-avril 1743.

29 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1737-avril 1743.
Cote
5E387/13
 Date
1737-1743
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes - Instruction publique - Assistance publique
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1737-avril...
29

Auxange
Cote
3Pplan7099
 Date- Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Auxange
30
Auxange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

51 medias

Auxange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M530
 Date
1876-1936
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 14-Canton de Gendrey
  • Auxange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
31

Listes des gardes nationaux, sans date.
Cote
5E387/42
 Date- Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires
  • Garde nationale
  • Listes des gardes nationaux, sans date.
32

Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Cote
5E387/33
 Date
1882-1910
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contribution - Administration financière
  • Cadastre et autres impôts
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
33
Auxange, section B, les Longs Champs, feuille unique.géomètre : Petite

1 media

Auxange, section B, les Longs Champs, feuille unique.géomètre : Petite
Cote
3Pplan378
 Date
1814
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Auxange
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Auxange, section B, les Longs Champs, feuille unique.géomètre...
34

Enfants admis gratuitement dans les écoles : arrêtés préfectoraux fixant le nombre, 1860 et 1865 ; listes, 1853-1880. Rôles de la rétribution scolaire, 1868-1869. Nominations d'instituteurs, 1856 et 1858 ; traitement, 1876. Délibération du conseil municipal sur le choix d'un instituteur, 1856. Nomination du comité local, 1833.
Cote
5E387/63
 Date
1833-1880
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique - Sciences, lettres et arts
  • Instruction publique
  • Enfants admis gratuitement dans les écoles : arrêtés...
35
Tables décennales.

2 lots 62 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1219
 Date
1873-1882
 Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.
36

Réquisitions, 1816. Etats des chevaux, mulets et voitures, 1875-1935. Tombes des soldats morts pendant la guerre de 1870-1871, 1874-1877.
Cote
5E387/41
 Date
1816-1935
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires
  • Administration militaire
  • Réquisitions, 1816. Etats des chevaux, mulets et voitures,...
37

Gestion (approbation).
Cote
5E387/51
 Date
1837-1888
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune
  • Comptes
  • Gestion (approbation).
38

Contrôle des étrangers : demandes de carte d'identité.
Cote
5E387/44
 Date
1935-1955
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police - Hygiène publique - Justice
  • Police générale
  • Contrôle des étrangers : demandes de carte d'identité.
39

Statuts, sans date.
Cote
5E387/30
 Date
1ère moitié du 20e siècle
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Population - Economie sociale - Statistique
  • Syndicat agricole
  • Statuts, sans date.
40
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

282 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/1778
 Date
1853-1872
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • AUXANGE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
41
Tables décennales.

2 lots 80 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1213
 Date
1813-1822
 Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.
42

Succession Vuillemenot et pièces justificatives, 1813-1859. Partage Jeannelle et pièces justificatives, 1837-1914. Succession de Anne Claude Chancenotte, 1868.
Cote
5E387/64
 Date
1813-1914
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Affaires entre particuliers
  • Succession Vuillemenot et pièces justificatives, 1813-1859....
43

Obligations.
Cote
5E387/52
 Date
1880-1883
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune
  • Revenus et charges de la commune
  • Obligations.
44
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 69 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13162
 Date
1923-1932
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • A
  • AUXANGE
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
45

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W46
 Date
1977-1979
 Lieu
Auxange, commune, Romange, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 46 - LAVANS-LES-DOLE - LAVANGEOT - ROMANGE-LES-VRIANGE...
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
46
Baptêmes, mariages, sépultures.

198 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/100
 Date
1757-1792
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • AUXANGE
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
47

Quatre plans cadastraux, 1814 (voir 19 Fi 561 à 564).
Cote
5E387/38
 Date
1814
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contribution - Administration financière
  • Cadastre et autres impôts
  • Quatre plans cadastraux, 1814 (voir 19 Fi 561 à 564).
48

Quittances remises aux échevins.
Cote
5E387/5
 Date
1773
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité
  • Comptes
  • Quittances remises aux échevins.
49

Auxange
Cote
3Pplan6674/3
 Date
1814-1818
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Gendrey
  • Auxange
50

Registre des délibérations.
Cote
5E387/20
 Date
1790-1811
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Registre des délibérations.
51

Procès entre Charles Joseph Journal, ancien curé et la communauté au sujet de travaux à l'église.
Cote
5E387/17
 Date
1734-1735
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
  • Travaux publics
  • Edifices
  • Procès entre Charles Joseph Journal, ancien curé et...
52

Arrêté concernant les constructions, 1904. Statistique du choléra épidémique, 1853-1854. Arrêtés concernant la fièvre aphteuse ; la rage, 1920.
Cote
5E387/45
 Date
1853-1920
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police - Hygiène publique - Justice
  • Hygiène publique et salubrité
  • Arrêté concernant les constructions, 1904. Statistique...
53

Jugements du tribunal de première instance de Dole déclaratifs du décès du soldat Lyet Jules, 1920 ; du soldat Maitre Pierre François Joseph, 1921, ordonnant la transcription sur les registres d'état civil.
Cote
5E387/25
 Date
1920
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil
  • Jugements du tribunal de première instance de Dole...
54

Auxange
Cote
3Pplan6674/2
 Date
1814-1818
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Gendrey
  • Auxange
55

Arrêté concernant le pâturage, 1876. Police de la chasse, 1884-1886.
Cote
5E387/43
 Date
1876-1886
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police - Hygiène publique - Justice
  • Police rurale
  • Arrêté concernant le pâturage, 1876. Police de la chasse,...
56

Tables décennales : naissances, mariages et décès : 1813-1822 et 1823-1832.
Cote
5E387/24
 Date
1813-1832
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil
  • Tables décennales : naissances, mariages et décès :...
57
Tables décennales.

2 lots 82 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1218
 Date
1863-1872
 Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.
58
Matrice des propriétés bâties.

24 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P400
 Date
1882
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Auxange
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
59

Location d'un pré communal à Guillaume Javoy.
Cote
5E387/6
 Date
1736
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
  • Biens communaux
  • Location d'un pré communal à Guillaume Javoy.
60

Baux d'immeubles, 1723 et 1731. Partage Sergent, 15 janvier 1749. Anticipation de terrain : procès de la veuve et des enfants de jean Perrot contre Pierre Dintroz, 1785-1786 ; pièces justificatives, 1767 et 1773. Don de Monsieur Luc Jacotey, le 23 septembre 1999 (photocopies), les originaux sont conservés chez Monsieur Jacques Vincent d'Auxange.
Cote
5E387/19
 Date
1723-1773
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers
  • Affaires entre particuliers
  • Baux d'immeubles, 1723 et 1731. Partage Sergent, 15...
61

Matrice cadastrale.
Cote
5E387/32
 Date
1827-1867
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contribution - Administration financière
  • Cadastre et autres impôts
  • Matrice cadastrale.
62

Registre des cultures : récoltes, 1903. Registre des cultures : composition des exploitations, terres labourables, 1943. Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle, 1926. Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltées, 1934-1937. Résultats des déclarations des superficies ensemencées en blé : campagne 1937-1938 et 1938-1939 ; ensemencées en céréales : campagne 1940-1941. Etats des producteurs de blé ayant souscrit la déclaration en vue de bénéficier de l'exonération de la taxe à la production sur les quantités de blé destinées à la consommation familiale, 1935-1936.
Cote
5E387/28
 Date
1903-1943
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Population - Economie sociale - Statistique
  • Agriculture
  • Registre des cultures : récoltes, 1903. Registre des...
63
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

96 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E387/12
 Date
1691-1736
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes - Instruction publique - Assistance publique
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
64
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

269 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/1777
 Date
1833-1852
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • AUXANGE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
65

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 399.
Cote
3P402
 Date
1913
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Auxange
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 399.
66

Budgets primitifs, 1938-1942 ; chapitres additionnels aux budgets, 1844-1941.
Cote
5E387/49
 Date
1844-1942
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune
  • Budgets
  • Budgets primitifs, 1938-1942 ; chapitres additionnels...
67

Registre des délibérations.
Cote
5E387/23
 Date
1891-1927
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Registre des délibérations.
68
Auxange, section C, Berthoulange, feuille unique.géomètre : Petite

1 media

Auxange, section C, Berthoulange, feuille unique.géomètre : Petite
Cote
3Pplan379
 Date
1814
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Auxange
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Auxange, section C, Berthoulange, feuille unique.géomètre...
69

Copie, du XVIIIe siècle, des droits seigneuriaux en date du 14 janvier 1514.
Cote
5E387/1
 Date
1514
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune
  • Droits seigneuriaux
  • Copie, du XVIIIe siècle, des droits seigneuriaux en...
70
Etat de sections.

94 medias

Etat de sections.
Cote
3P396
 Date
1810
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Auxange
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
71

Travaux à l'église et mobilier.
Cote
5E387/16
 Date
1720-1735
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
  • Travaux publics
  • Edifices
  • Travaux à l'église et mobilier.
72

Matrice foncière.
Cote
3P398
 Date
1822
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Auxange
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
73

Procès-verbal d'adjudication des regains.
Cote
5E387/7
 Date
1777-1778
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
  • Biens communaux
  • Procès-verbal d'adjudication des regains.
74
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures avril 1743-mai 1783.

104 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures avril 1743-mai 1783.
Cote
5E387/14
 Date
1743-1783
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • A
  • Auxange
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures avril...
75
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

96 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E387/12
 Date
1691-1736
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • A
  • Auxange
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
76

Budgets, 1912-1931 ; compte administratif, 1936. Commission administrative : procès-verbal d'élection de deux délégués, 1929.
Cote
5E387/61
 Date
1912-1936
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Budgets, 1912-1931 ; compte administratif, 1936. Commission...
77
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures juin 1783-1792.

36 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures juin 1783-1792.
Cote
5E387/15
 Date
1783-1792
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • A
  • Auxange
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures juin...
78

Déclaration pour assurer l'exercice du culte et attribution au desservant de la jouissance de l'église, 1906. Procès-verbal descriptif et estimatif des immeubles donnés à la fabrique de la commune par Marguerite Lambert, Liet, 1877 ; legs par testament olographe du 23 juillet 1881 ; décret pour acceptation de ce legs, 21 février 1903.
Cote
5E387/60
 Date
1877-1906
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Cultes
  • Culte catholique
  • Déclaration pour assurer l'exercice du culte et attribution...
79
Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

61 medias

Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.
Cote
5E387/26
 Date
1851-1891
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • A
  • Auxange
  • Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876,...
80

Etats de sections.
Cote
5E387/36
 Date
1807
 Lieu
Auxange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : AUXANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contribution - Administration financière
  • Cadastre et autres impôts
  • Etats de sections.