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  1. Résultat n°1

    Documents récapitulatifs des budgets de la DSSD

    Date

    1999-2001

    Cote

    2405W19

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Préparation et gestion budgétaires
    • Documents récapitulatifs des budgets de la DSSD

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  2. Résultat n°2

    Echantillon patronymique

    Cote

    2749W/28-2749W/32

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels
    • Dossiers clos en 2016
    • Echantillon patronymique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  3. Résultat n°3

    {Rapports annuels d'activités,} 1991-1998

    Date

    1991-1998

    Cote

    2405W2

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Généralités
    • {Rapports annuels d'activités,} 1991-1998

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  4. Résultat n°4

    Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.

    Date

    1976-1988

    Cote

    2268W346

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 1993}BI - BOI

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W42

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  6. Résultat n°6

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2002}BOI - BOU

    Date

    1964-2002

    Cote

    2405W115

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  7. Résultat n°7

    Echantillon géographique, Chaussin, A-B

    Date

    1983-2008

    Cote

    2421W8

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Chaussin Parcey (D1)
    • Echantillon géographique, Chaussin, A-B

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  8. Résultat n°8

    {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés en 1982}BR - BZ

    Date

    1964-1982

    Cote

    2406W70

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Aide sociale aux adultes
    • {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  9. Résultat n°9

    {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés entre 1970 et 1978}BOR - BOUR

    Date

    1964-1978

    Cote

    2406W57

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Aide sociale aux adultes
    • {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  10. Résultat n°10

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BRUN - BUF

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W100

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  11. Résultat n°11

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BREVO - BRIH

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W97

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  12. Résultat n°12

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BERTH - BERTO

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W70

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  13. Résultat n°13

    dossiers de BA à BORG

    Date

    2004-2006

    Cote

    2311W2

    • Contexte : Rétablissement financier personnel et accompagnement...
    • Accompagnements sociaux liés au logement autonome :...
    • dossiers de BA à BORG

    Producteur :

    Service versant et producteur : Union départementale des associations familiales du  Jura

  14. Résultat n°14

    {Bénéficiaires décédés entre 1984 et 2004 (dossiers non traités pour les recours sur succession)}BOR - BOU

    Date

    1964-2004

    Cote

    2405W132

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Bénéficiaires décédés entre 1984 et 2004 (dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  15. Résultat n°15

    Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon patronymique B et T

    Date

    1996-2004

    Cote

    2421W30

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Montmirey Champvans (D5)
    • Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  16. Résultat n°16

    Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur général des services du conseil général

    Date

    1993-1999

    Cote

    2405W27

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Activités de la direction
    • Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  17. Résultat n°17

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2001}BIL - BL

    Date

    1964-2001

    Cote

    2405W105

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  18. Résultat n°18

    {Rapports annuels d'activités} 1984-1990

    Date

    1984-1990

    Cote

    2405W1

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Généralités
    • {Rapports annuels d'activités} 1984-1990

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  19. Résultat n°19

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BRIL - BRO

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W98

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  20. Résultat n°20

    {Correspondances et dossiers émanant du bureau de l'Aide sociale et relatifs au fonctionnement du service et à la politique d'action sociale départementale}

    Date

    1969-1984

    Cote

    2406W33

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Généralités
    • {Correspondances et dossiers émanant du bureau de l'Aide...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  21. Résultat n°21

    Notes de service internes

    Date

    1998-2003

    Cote

    2405W16

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Secrétariat
    • Notes de service internes

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  22. Résultat n°22

    {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés entre 1970 et 1978}T

    Date

    1964-1978

    Cote

    2406W62

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Aide sociale aux adultes
    • {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  23. Résultat n°23

    Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon patronymique B et T

    Date

    1993-2006

    Cote

    2421W1

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Chaussin Parcey (D1)
    • Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  24. Résultat n°24

    {"Dossiers bleus" (aide aux personnes victimes de la crise économique)} 2 ème semestre 1984

    Date

    1984

    Cote

    2406W43

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Aide sociale aux adultes
    • {"Dossiers bleus" (aide aux personnes victimes de la...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  25. Résultat n°25

    {Orignaux d'arrêtés,1992-1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    2405W11

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Secrétariat
    • {Orignaux d'arrêtés,1992-1993

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  26. Résultat n°26

    {Bénéficiaires décédés entre 1984 et 2004 (dossiers non traités pour les recours sur succession)}TI - TU

    Date

    1964-2004

    Cote

    2405W136

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Bénéficiaires décédés entre 1984 et 2004 (dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  27. Résultat n°27

    1998 (1er semestre)

    Date

    1998

    Cote

    2271W5

    • Contexte : Fonctionnement et activités de l'Union départementale...
    • Représentation et partenariat.- Participation à la...
    • 1998 (1er semestre)

    Producteur :

    Service versant et producteur : Union départementale des associations familiales du Jura

  28. Résultat n°28

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositifen 1993}BLAN - BLET

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W76

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  29. Résultat n°29

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2003}BE - BER

    Date

    1964-2003

    Cote

    2405W123

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  30. Résultat n°30

    Echantillon patronymique

    Date

    2016

    Cote

    2756W1-2

    • Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...
    • Suivi et aide sociale : dossiers individuels clos en...
    • Echantillon patronymique

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale

  31. Résultat n°31

    Dossiers sociauxEchnatillon patronymique B Et T, Ba - Be

    Date

    1990-2008

    Cote

    2421W42

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Dole corniche (D8)
    • Dossiers sociauxEchnatillon patronymique B Et T, Ba...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  32. Résultat n°32

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BAUMG - BEAU

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W58

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  33. Résultat n°33

    Accompagnement social lié au logement autonome (ASLA) : dossiers individuels d'attributaires (sélection : dossiers des personnes dont le patronyme débute par B ou T).

    Date

    2012-2015

    Cote

    2677W/34-2677W/38

    • Contexte : Documents financiers et comptables de l'Udaf du Jura...
    • Accompagnement social lié au logement autonome (ASLA)...

    Producteur :

    06 Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  34. Résultat n°34

    Echantillon géographique

    Cote

    2749W/33

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels
    • Dossiers clos en 2016
    • Echantillon géographique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  35. Résultat n°35

    Correspondance relative aux interventions du Président du CG en faveur de bénéficiares de l'Aide sociale

    Date

    1997-1999

    Cote

    2405W30

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Généralités
    • Correspondance relative aux interventions du Président...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  36. Résultat n°36

    Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.

    Date

    2015-2016

    Cote

    2756W14-15

    • Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...
    • Commissions d'insertions et aides sociales : procès-verbaux.

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale

  37. Résultat n°37

    Echantillon patronymique

    Cote

    2749W/22-2749W/25

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels
    • Dossiers clos en 2015
    • Echantillon patronymique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  38. Résultat n°38

    Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et tBa - Bard

    Date

    1993-2008

    Cote

    2421W60

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Fraisans Dampierre (D16)
    • Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et tBa -...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  39. Résultat n°39

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 1993}BERN - BERNO

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W68

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  40. Résultat n°40

    Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés avant 1970 , B et T

    Date

    1964-1970

    Cote

    2406W50

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Aide sociale aux adultes
    • Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  41. Résultat n°41

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BERG - BERKANE

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W66

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  42. Résultat n°42

    {Demandes de subvention}Subventions d'équipement (BP 1990)

    Date

    1989-1990

    Cote

    2405W23

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Préparation et gestion budgétaires
    • {Demandes de subvention}Subventions d'équipement (BP...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  43. Résultat n°43

    Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2001T

    Date

    1964-2001

    Cote

    2405W110

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  44. Résultat n°44

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 1993}BE - BEN

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W40

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  45. Résultat n°45

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 1993}BER - BES

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W41

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  46. Résultat n°46

    1998 (2e semestre)

    Date

    1998

    Cote

    2271W6

    • Contexte : Fonctionnement et activités de l'Union départementale...
    • Représentation et partenariat.- Participation à la...
    • 1998 (2e semestre)

    Producteur :

    Service versant et producteur : Union départementale des associations familiales du Jura

  47. Résultat n°47

    Préfecture : Bureau de l'Aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmesProcès-verbaux des réunions de la Commission d'orientation

    Date

    1961-1968

    Cote

    2407W7

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Préfecture : Bureau de l'Aide sociale aux infirmes,...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Directions de la population et de la santé

  48. Résultat n°48

    Statistiques sur les aides sociales accordées dans le département

    Date

    1964-1978

    Cote

    2406W29

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Généralités
    • Statistiques sur les aides sociales accordées dans...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  49. Résultat n°49

    Service Vie associative.- Attribution de microcrédit : dossiers individuels (sélection : personnes dont le patronyme débute par B ou T).

    Date

    2010-2018

    Cote

    2785W/10-2785W/12

    • Contexte : Activités de l'Udaf Jura.- Instruction et suivi de...
    • Service Vie associative.- Attribution de microcrédit...

    Producteur :

    Organismes de droit privé chargés d'une mission de service public / Union départementale des associations familiales

  50. Résultat n°50

    Echantillon géographique

    Cote

    2749W/14-2749W/15

    • Contexte : Aide et suivi sociaux : dossiers individuels
    • Dossiers clos en 2013
    • Echantillon géographique

    Producteur :

    Services du Conseil général et établissements publics départementaux, Pôle des solidarités, Direction des territoires, Unité territoriale d'action sociale de Saint-Claude, Mission Insertion et action sociale

  51. Résultat n°51

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BEDE - BELLA

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W74

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  52. Résultat n°52

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2002}BE

    Date

    1964-2002

    Cote

    2405W112

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  53. Résultat n°53

    {Notes de service (service de l'Aide sociale)}

    Date

    1990

    Cote

    2405W35

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Généralités
    • {Notes de service (service de l'Aide sociale)}

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  54. Résultat n°54

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2001}BRO - BU

    Date

    1964-2001

    Cote

    2405W109

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  55. Résultat n°55

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BOTT - BOUC

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W85

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  56. Résultat n°56

    {Procès verbaux des réunions de la Commission départementale d'aide sociale}

    Date

    1989

    Cote

    2406W40

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Généralités
    • {Procès verbaux des réunions de la Commission départementale...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  57. Résultat n°57

    Dossiers sociauxEchnatillon patronymique B Et T, Bi - Bu

    Date

    1990-2008

    Cote

    2421W43

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Dole corniche (D8)
    • Dossiers sociauxEchnatillon patronymique B Et T, Bi...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  58. Résultat n°58

    Echantillon géographique, Chaussin, C-G

    Date

    1983-2008

    Cote

    2421W9

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Chaussin Parcey (D1)
    • Echantillon géographique, Chaussin, C-G

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  59. Résultat n°59

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2003}BI - BON

    Date

    1964-2003

    Cote

    2405W125

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  60. Résultat n°60

    Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés d'Algérie.- conditions d'attributions, demandes des personnes et accords, attributions de l'allocation aux personnes âgées, attributions de l'allocation de subsistance, commission d'indemnisation des rapatriés, suivi des personnes ayant reçu l'allocation de secours exceptionnel.

    Date

    1958-1967

    Cote

    1149W165

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  61. Résultat n°61

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BRETO - BREV

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W96

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  62. Résultat n°62

    Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavorisées : instructions.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2268W343

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  63. Résultat n°63

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BOUT - BOUZ

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W92

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  64. Résultat n°64

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BALLAND - BARATO

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W52

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  65. Résultat n°65

    Subventions accordées par le CG aux associations et organismes du domaine social et médico-socialRegistre récapitulatif des subventions accordées

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W21

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Préparation et gestion budgétaires
    • Subventions accordées par le CG aux associations et...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  66. Résultat n°66

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2002}BER

    Date

    1964-2002

    Cote

    2405W114

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  67. Résultat n°67

    Histoire du mouvement familial en France (1896-1939). II.

    Date de publication

    1962

    Auteur

    TALMY Robert

    Cote

    8oG4125/2, 6

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Histoire du mouvement familial en France (1896-1939)....
  68. Résultat n°68

    Echantillon patronymique.

    Date

    2004-2018

    Cote

    2841W/10-2841W/11

    • Contexte : Insertion et action sociale.
    • Dossiers de suivi social (dossiers sociaux) et d'interventions...
    • Dossiers clos en 2018.
    • Echantillon patronymique.

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole / Mission Insertion et Action Sociale

  69. Résultat n°69

    Assemblées générales statutaires.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2271W3

    • Contexte : Fonctionnement et activités de l'Union départementale...
    • Assemblées générales statutaires.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Union départementale des associations familiales du Jura

  70. Résultat n°70

    Dossiers sociaux Echantillon patronymique B et T, Boz - Bu

    Date

    1993-2008

    Cote

    2421W23

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Dole Landon Northwich (D3)
    • Dossiers sociaux Echantillon patronymique B et T, Boz...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  71. Résultat n°71

    Dossiers sociaux Echantillon patronymique B et T, Ba - Bou

    Date

    1993-2008

    Cote

    2421W22

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Dole Landon Northwich (D3)
    • Dossiers sociaux Echantillon patronymique B et T, Ba...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  72. Résultat n°72

    Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et T, Bre - Bu

    Date

    1983-2008

    Cote

    2421W5

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Chaussin Parcey (D1)
    • Dossiers sociauxEchantillon patronymique B et T, Bre...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  73. Résultat n°73

    Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon patronymique B et T

    Date

    1993-2008

    Cote

    2421W35

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Dole centre ville (D7)
    • Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  74. Résultat n°74

    {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés entre 1970 et 1978}BAL - BAT

    Date

    1964-1978

    Cote

    2406W52

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Aide sociale aux adultes
    • {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  75. Résultat n°75

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BELH - BELY

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W61

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  76. Résultat n°76

    Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon patronymique B et T

    Date

    1998-2008

    Cote

    2421W14

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Chemin Beauvoisin (D2)
    • Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  77. Résultat n°77

    {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires sortis du dispositif en 1993}BRED - BRET

    Date

    1964-1993

    Cote

    2405W95

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers d'aide sociale
    • {Dossiers individuels (échantillonnage patronymique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  78. Résultat n°78

    Dossiers sociaux et d'interventions passagères (IP), échantillon patronymique B et TBr - Bu

    Date

    1993-2008

    Cote

    2421W57

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Montbarrey (D15)
    • Dossiers sociaux et d'interventions passagères (IP),...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  79. Résultat n°79

    Dossiers sociauxEchantillon géographique (Chevigny)

    Date

    1995-2001

    Cote

    2421W32

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Secteur Montmirey Champvans (D5)
    • Dossiers sociauxEchantillon géographique (Chevigny)

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  80. Résultat n°80

    {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares décédés en 1981}BEN - BLON

    Date

    1964-1981

    Cote

    2406W64

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Aide sociale aux adultes
    • {Dossiers familiaux d'aide socialedossiers de bénéficiares...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.