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  1. Résultat n°1

    Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: janvier-mars 1944.

    Date

    1944

    Cote

    304W126

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    {Rapports annuels d'activités,} 1991-1998

    Date

    1991-1998

    Cote

    2405W2

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Généralités
    • {Rapports annuels d'activités,} 1991-1998

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  3. Résultat n°3

    Séance du 22 octobre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2298W16

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances de la commission permanente du Département.
    • Séance du 22 octobre 2010.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  4. Résultat n°4

    Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur général des services du conseil général

    Date

    1993-1999

    Cote

    2405W27

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Activités de la direction
    • Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  5. Résultat n°5

    {Rapports annuels d'activités} 1984-1990

    Date

    1984-1990

    Cote

    2405W1

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Généralités
    • {Rapports annuels d'activités} 1984-1990

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  6. Résultat n°6

    Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: 24 avril - 4 juin 1944.

    Date

    1944

    Cote

    304W132

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Notes de service internes

    Date

    1998-2003

    Cote

    2405W16

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Secrétariat
    • Notes de service internes

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  8. Résultat n°8

    {Orignaux d'arrêtés,1992-1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    2405W11

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Secrétariat
    • {Orignaux d'arrêtés,1992-1993

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  9. Résultat n°9

    Séance du 26 février 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2298W9

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances de la commission permanente du Département.
    • Séance du 26 février 2010.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  10. Résultat n°10

    Séance du 21 mai 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2298W12

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances de la commission permanente du Département.
    • Séance du 21 mai 2010.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  11. Résultat n°11

    Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe de 1789 à 1795. Tiré à part de "Annales de l'Est".

    Date de publication

    1990

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4805

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe...
  12. Résultat n°12

    Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: mars-mai 1943.

    Date

    1943

    Cote

    304W129

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  13. Résultat n°13

    Séance de la décision modificative n° 1 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2298W3

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances du Conseil général du Jura.
    • Séance de la décision modificative n° 1 2010.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  14. Résultat n°14

    Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: décembre 1943.

    Date

    1943

    Cote

    304W125

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  15. Résultat n°15

    Règlement intérieur du Conseil départemental du Jura.

    Date de publication

    2017

    Cote

    Br4858

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Règlement intérieur du Conseil départemental du Jura.
  16. Résultat n°16

    {Orignaux d'arrêtés,}1996-2000

    Date

    1996-2000

    Cote

    2405W13

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Secrétariat
    • {Orignaux d'arrêtés,}1996-2000

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  17. Résultat n°17

    Séance du 26 février 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2298W1

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances du Conseil général du Jura.
    • Séance du 26 février 2010.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  18. Résultat n°18

    Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: janvier-février 1943.

    Date

    1943

    Cote

    304W128

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux des séances du Conseil général du département de Rhône-et-Loire. 1790-1793. Tome II. 19 Juillet 1792-8 Août 1793.

    Date de publication

    1895

    Auteur

    GUIGUE Georges

    Cote

    8oG257/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • Procès-verbaux des séances du Conseil général du département...
  20. Résultat n°20

    Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: décembre 1943 - janvier 1944.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W130

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  21. Résultat n°21

    Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: février - 5 mars 1944.

    Date

    1944

    Cote

    304W131

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  22. Résultat n°22

    Originaux d'arrêtés, 1986-1990

    Date

    1986-1990

    Cote

    2405W9

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Secrétariat
    • Originaux d'arrêtés, 1986-1990

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  23. Résultat n°23

    Séance du 29 mars 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2298W2

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances du Conseil général du Jura.
    • Séance du 29 mars 2010.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  24. Résultat n°24

    Tout type d'analyses sauf oenologie

    Date

    2005-2012

    Cote

    2652W/15-2652W/43

    • Contexte : Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995)...
    • Laboratoire départemental d'analyses du Jura.
    • Activités d'analyses
    • Tout type d'analyses sauf oenologie

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Laboratoire départemental d'analyses

  25. Résultat n°25

    {Comptes rendus de réunions de direction}avec les chefs de service et de circonscriptios de la DSSD

    Date

    1988-1989

    Cote

    2405W29

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Activités de la direction
    • {Comptes rendus de réunions de direction}avec les chefs...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  26. Résultat n°26

    Séance du 25juin 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2298W13

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances de la commission permanente du Département.
    • Séance du 25juin 2010.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  27. Résultat n°27

    Comité technique de suivi.

    Date

    1946-1983

    Cote

    2652W/2-2652W/4

    • Contexte : Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995)...
    • Laboratoire départemental d'analyses agricoles du Jura.
    • Comité technique de suivi.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Laboratoire départemental d'analyses

  28. Résultat n°28

    Commission administrative du Jura : nomination des membres, propositions pour son élargissement.

    Date

    1940-1942

    Cote

    332W148

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Commission administrative du Jura : nomination des...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  29. Résultat n°29

    Compte rendu au Conseil de l'Administration du Département du Jura, par le Directoire, le 15 novembre 1791.

    Cote

    Br4847

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Compte rendu au Conseil de l'Administration du Département...
  30. Résultat n°30

    Séance du budget primitif 2011.

    Date

    2010

    Cote

    2298W7

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances du Conseil général du Jura.
    • Séance du budget primitif 2011.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  31. Résultat n°31

    Conseil de gestion : comptes-rendus de séances

    Date

    1983-1994

    Cote

    2652W/1

    • Contexte : Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995)...
    • Laboratoire départemental d'analyses agricoles du Jura.
    • Conseil de gestion : comptes-rendus de séances

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Laboratoire départemental d'analyses

  32. Résultat n°32

    Séance de la décision modificative n° 2 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2298W6

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances du Conseil général du Jura.
    • Séance de la décision modificative n° 2 2010.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  33. Résultat n°33

    Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: 5 - 25 juin 1944.

    Date

    1944

    Cote

    304W133

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  34. Résultat n°34

    Séance du 8 octobre 2010 et débat d'orientation budgétaire 2011.

    Date

    2010

    Cote

    2298W5

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances du Conseil général du Jura.
    • Séance du 8 octobre 2010 et débat d'orientation budgétaire...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  35. Résultat n°35

    Séance du 22 janvier 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2298W8

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances de la commission permanente du Département.
    • Séance du 22 janvier 2010.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  36. Résultat n°36

    Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: janvier-mars 1943.

    Date

    1943

    Cote

    304W123

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  37. Résultat n°37

    Séance du 14 février 2011.

    Date

    2010

    Cote

    2298W18

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances de la commission permanente du Département.
    • Séance du 14 février 2011.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  38. Résultat n°38

    {Rapports annuels d'activités,} 1999-2005

    Date

    1999-2005

    Cote

    2405W3

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Généralités
    • {Rapports annuels d'activités,} 1999-2005

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  39. Résultat n°39

    Cahiers d'enregistrement du courrier soumis à la signature du Président du Conseil Général

    Date

    1990-2003

    Cote

    2405W7

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Secrétariat
    • Cahiers d'enregistrement du courrier soumis à la signature...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  40. Résultat n°40

    Séance du 9 juillet 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2298W14

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances de la commission permanente du Département.
    • Séance du 9 juillet 2010.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  41. Résultat n°41

    Originaux de conventions

    Date

    1987-1998

    Cote

    2405W15

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Secrétariat
    • Originaux de conventions

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  42. Résultat n°42

    Séance du 23 avril 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2298W11

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances de la commission permanente du Département.
    • Séance du 23 avril 2010.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  43. Résultat n°43

    Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: avril-mai 1943.

    Date

    1943

    Cote

    304W124

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  44. Résultat n°44

    Séance du 24 septembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2298W15

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances de la commission permanente du Département.
    • Séance du 24 septembre 2010.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  45. Résultat n°45

    Fonctionnement général du laboratoire.

    Date

    1992-2014

    Cote

    2652W/5-2652W/14

    • Contexte : Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995)...
    • Laboratoire départemental d'analyses du Jura.
    • Fonctionnement général du laboratoire.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Laboratoire départemental d'analyses

  46. Résultat n°46

    {Comptes rendus de réunions de direction}avec les directeurs des services sociaux de Bourgogne et franche-Comté

    Date

    1989

    Cote

    2405W28

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Activités de la direction
    • {Comptes rendus de réunions de direction}avec les directeurs...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  47. Résultat n°47

    Analyses en oenologie (cotes 2652W92-93 et 96, contiennent des documents relevant de la période d'activité du laboratoire d'analyses agricoles)

    Date

    1973-2013

    Cote

    2652W/44-2652W/96

    • Contexte : Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995)...
    • Laboratoire départemental d'analyses du Jura.
    • Activités d'analyses
    • Analyses en oenologie (cotes 2652W92-93 et 96, contiennent...

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Laboratoire départemental d'analyses

  48. Résultat n°48

    rapports statistiques

    Date

    1987-1989

    Cote

    2405W4

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Généralités
    • rapports statistiques

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  49. Résultat n°49

    {Orignaux d'arrêtés,} 2001-2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    2405W14

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Secrétariat
    • {Orignaux d'arrêtés,} 2001-2002

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  50. Résultat n°50

    Listes récapitulatives des abonnements souscrits et de la documentation achetée

    Date

    1991-1997

    Cote

    2405W5

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Secrétariat
    • Listes récapitulatives des abonnements souscrits et...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  51. Résultat n°51

    Archives départementales de l'Orne. Répertoire numérique de la série L. Administration révolutionnaire (1790-an VIII).

    Date de publication

    1976

    Auteur

    FLAMENT P.

    Cote

    4oG228

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Archives départementales de l'Orne. Répertoire numérique...
  52. Résultat n°52

    Guerre 1940.Evacuation des services et leurs archives : instructions, rapports, correspondance, 1940

    Date

    1940

    Cote

    341W140

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Guerre 1940.Evacuation des services et leurs archives...

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  53. Résultat n°53

    Procès-verbaux des séances du Conseil général du département de Rhône-et-Loire. 1790-1793. Tome premier. 9 Juillet 1790-15 Décembre 1791.

    Date de publication

    1895

    Auteur

    GUIGUE Georges

    Cote

    8oG257/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • Procès-verbaux des séances du Conseil général du département...
  54. Résultat n°54

    Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: avril-juin 1944.

    Date

    1944

    Cote

    304W127

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  55. Résultat n°55

    Autres activités du laboratoire.- Participation au suivi dela gestion des réserves naturelles de la grotte de Gravelle à Macornay, et de lIle du Girard à Parcey.

    Date

    1993-2005

    Cote

    2652W/97

    • Contexte : Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995)...
    • Laboratoire départemental d'analyses du Jura.
    • Autres activités du laboratoire.- Participation au...

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Laboratoire départemental d'analyses

  56. Résultat n°56

    Services judiciaires.Défense passive, préparation du repliement, 1937-1940

    Date

    1937-1940

    Cote

    341W142

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Services judiciaires.Défense passive, préparation du...

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  57. Résultat n°57

    Séance du 19 mars 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2298W10

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances de la commission permanente du Département.
    • Séance du 19 mars 2010.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  58. Résultat n°58

    {Orignaux d'arrêtés,}1994-1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    2405W12

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Secrétariat
    • {Orignaux d'arrêtés,}1994-1995

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  59. Résultat n°59

    Conseil départemental du Jura. Membres, 1943. Réunions, 1943-1944. [contient la liste des instituteurs des chef-lieux de cantons].

    Date

    1943-1944

    Cote

    332W149

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Conseil départemental du Jura. Membres, 1943. Réunions,...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  60. Résultat n°60

    Séance du 9 juillet 2010

    Date

    2010

    Cote

    2298W4

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances du Conseil général du Jura.
    • Séance du 9 juillet 2010

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général

  61. Résultat n°61

    {Orignaux d'arrêtés,} 1991

    Date

    1991

    Cote

    2405W10

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Secrétariat
    • {Orignaux d'arrêtés,} 1991

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  62. Résultat n°62

    Cahiers d'enregistrement du courrier réservé

    Date

    1986-2003

    Cote

    2405W6

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Secrétariat
    • Cahiers d'enregistrement du courrier réservé

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  63. Résultat n°63

    Registres des arrêtés et des conventions pris ou passées par la DSSD

    Date

    1985-2007

    Cote

    2405W8

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • DIRECTION/COORDINATION
    • Secrétariat
    • Registres des arrêtés et des conventions pris ou passées...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  64. Résultat n°64

    Séance du 19 novembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2298W17

    • Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
    • Séances de la commission permanente du Département.
    • Séance du 19 novembre 2010.

    Producteur :

    Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général