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  1. Résultat n°1

    Fiscalité départementale

    Date

    2000-2010

    Cote

    2748W/12-2748W/13

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Fiscalité départementale

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  2. Résultat n°2

    Réglementation de la vie publique et police administrative.

    Cote

    2871W/179-2871W/493

    • Contexte : Fonds contemporain de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Réglementation de la vie publique et police administrative.
  3. Résultat n°3

    Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.

    Date

    2010

    Cote

    2748W/40

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport...

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  4. Résultat n°4

    Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

    Date

    2006-2015

    Cote

    2748W/37-2748W/39

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  5. Résultat n°5

    Cabinet du sous-préfet.

    Cote

    2871W/32-2871W/178

    • Contexte : Fonds contemporain de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet.
  6. Résultat n°6

    Contrôle de légalité et relations avec les collectivités locales.

    Cote

    2871W/494-2871W/1072

    • Contexte : Fonds contemporain de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Contrôle de légalité et relations avec les collectivités...
  7. Résultat n°7

    Comptabilité départementale : grands livres.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2748W/14-2748W/20

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Comptabilité départementale : grands livres.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  8. Résultat n°8

    Pilotage, financement et coordination d'action dans le ressort de l'arrondissement de Saint-Claude.

    Cote

    2871W/1073-2871W/1391

    • Contexte : Fonds contemporain de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Pilotage, financement et coordination d'action dans...
  9. Résultat n°9

    Fonctionnement de la sous-préfecture.

    Cote

    2871W/1-2871W/31

    • Contexte : Fonds contemporain de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture.
  10. Résultat n°10

    Budgets et mouvements financiers généraux

    Date

    1996-2016

    Cote

    2748W/1-2748W/11

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Budgets et mouvements financiers généraux

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  11. Résultat n°11

    Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des sinistrés.

    Date

    1991-2016

    Cote

    2748W/24-2748W/36

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des...

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  12. Résultat n°12

    Dotation de l'Etat au Département

    Date

    1985-2012

    Cote

    2748W/21-2748W/23

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
    • Dotation de l'Etat au Département

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances