• sur 1
12 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fiscalité départementale

Date

2000-2010

Cote

2748W/12-2748W/13

Résultat n°2

Réglementation de la vie publique et police administrative.

Date

-

Cote

2871W/179-2871W/493

Résultat n°3

Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.

Date

2010

Cote

2748W/40

Résultat n°4

Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

Date

2006-2015

Cote

2748W/37-2748W/39

Résultat n°5

Cabinet du sous-préfet.

Date

-

Cote

2871W/32-2871W/178

Résultat n°6

Contrôle de légalité et relations avec les collectivités locales.

Date

-

Cote

2871W/494-2871W/1072

Résultat n°7

Comptabilité départementale : grands livres.

Date

2010-2011

Cote

2748W/14-2748W/20

Résultat n°8

Pilotage, financement et coordination d'action dans le ressort de l'arrondissement de Saint-Claude.

Date

-

Cote

2871W/1073-2871W/1391

Résultat n°9

Fonctionnement de la sous-préfecture.

Date

-

Cote

2871W/1-2871W/31

Résultat n°10

Budgets et mouvements financiers généraux

Date

1996-2016

Cote

2748W/1-2748W/11

Résultat n°11

Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des sinistrés.

Date

1991-2016

Cote

2748W/24-2748W/36

Résultat n°12

Dotation de l'Etat au Département

Date

1985-2012

Cote

2748W/21-2748W/23