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  • 1

    Fiscalité départementale

    Date

    2000-2010

    Cote

    2748W/12-2748W/13

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

    • Fiscalité départementale

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  • 2

    Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.

    Date

    2010

    Cote

    2748W/40

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

    • Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport...

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  • 3

    Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

    Date

    2006-2015

    Cote

    2748W/37-2748W/39

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

    • Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  • 4

    Comptabilité départementale : grands livres.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2748W/14-2748W/20

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

    • Comptabilité départementale : grands livres.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  • 5

    Budgets et mouvements financiers généraux

    Date

    1996-2016

    Cote

    2748W/1-2748W/11

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

    • Budgets et mouvements financiers généraux

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  • 6

    Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des sinistrés.

    Date

    1991-2016

    Cote

    2748W/24-2748W/36

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

    • Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des...

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

  • 7

    Dotation de l'Etat au Département

    Date

    1985-2012

    Cote

    2748W/21-2748W/23

    • Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

    • Dotation de l'Etat au Département

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances