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1

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.
Cote
Fo2/1
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
2

Histoire de la Justice 1995-1996.
Cote
8oG2073/8-9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Histoire de la Justice 1995-1996.
3

Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.
Cote
2J602
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...

  • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
4

Confessions et jugements de criminels au parlement de Paris (1319-1350).
Cote
8oG760
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG751-1000
  • Confessions et jugements de criminels au parlement...
5

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles - Série B. Tome III. Fonds du Parlement de Provence. Enregistrement (1681-1790). (Articles n° B 3369 à B 3479).
Cote
4oG219/5
 Date- Lieu
Bouches-du-Rhône, département, Provence, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
6

Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne.
Cote
8oG3595
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Hommes et gens du roi dans les parlements de France...
7

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.
Cote
Fo2/2
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
8

Parlements et parlementaires de France au XVIIIe siècle. N°15 de Parlement[s]. Revue d'histoire politique.
Cote
8oG3599
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Parlements et parlementaires de France au XVIIIe siècle....
9

Observations sur l'extrait des registres du Parlement de Franche-Comté à la séance du 31 mars 1789.
Cote
Br3544
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Observations sur l'extrait des registres du Parlement...
10

Les origines du parlement de Franche-Comté. Etude sur l'organisation des tribunaux du souverain dans cette province du douzième siècle au commencement du quinzième. Positions de thèse soutenue à l'école des chartes pour obtenir le diplôme d'archiviste paléographe.
Cote
Br1015
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1001-1250
  • Les origines du parlement de Franche-Comté. Etude sur...
11

Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.
Cote
8oG3868, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur...
12

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.
Cote
Fo2/3
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
13

Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du Parlement de Paris (XVe - XVIIe siècle). Histoire et archives hors-série n°8.
Cote
8oG3865, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire...
14

La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476 à 1790.
Cote
4oF566
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476...
15

Parlement de Dole. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B.
Cote
4oF319
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Parlement de Dole. Répertoire numérique détaillé de...
16

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1710.
Cote
Fo4/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
17

Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes du Roy, arrêts de son Conseil d'Etat et du Parlement de Besançon, qui ont été publiés audit Parlement, et envoyés dans les Présidiaux et Bailliages royaux de la Province du Comté de Bourgogne, depuis l'année 1674, jusques et compris l'année 1725.
Cote
8oF1534
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
18

Extrait des registres du parlement de Franche-Comté à la séance du 30 août 1787.
Cote
Br371
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br251-500
  • Extrait des registres du parlement de Franche-Comté...
19

Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes de Sa Majesté Louis XIV. Arrêts de son Conseil d'Etat, arrêts et règlemens du Parlement de Besançon, qui y ont été publiés depuis le commencement de l'année 1710 jusqu'au premier septembre 1715, jour de la mort de Sadite Majesté.
Cote
Fo4/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
20

Naissance d'un grand corps de l'Etat. Les gens du Parlement de Paris (1345-1454).
Cote
8oG3107
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Naissance d'un grand corps de l'Etat. Les gens du Parlement...
21

Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux et mémoires de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Besançon]
Cote
Br4389
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4251-4500
  • Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux...
22

Le parlement de Bourgogne depuis son origine jusqu'à sa chute, précédé d'un discours préliminaire sur la ville de Dijon et ses institutions les plus reculées comme capitale de cette ancienne province. Tome premier.
Cote
8oF35/1
 Date- Lieu
Bourgogne, province, Dijon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Le parlement de Bourgogne depuis son origine jusqu'à...
23

Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au Parlement de Franche-Comté (XVIIe-XVIIIe siècles). [Tiré à part extrait de : Les Parlements de province, 1996].
Cote
Br3336
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3251-3500
  • Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des...
24

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles - Série B. Tome III. Fonds du Parlement de Provence. Lettres royaux (1660-1680). (Articles nos B 3359- à 3368).
Cote
4oG219/4
 Date- Lieu
Bouches-du-Rhône, département, Provence, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
25

Notes et documents sur la Réforme et l'inquisition en Franche-Comté extraits des archives du Parlement de Dole.
Cote
8oF31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Notes et documents sur la Réforme et l'inquisition...
26

La disgrâce du président Hugues Marmier, sa réhabilitation, sa mort. [Extrait du bulletin de 1937 de la Société d'agriculture du département de la Haute-Saône].
Cote
Br24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • La disgrâce du président Hugues Marmier, sa réhabilitation,...
27

Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 2 : les Présidents, les chevaliers d'honneur, les maîtres de requêtes, les conseillers clercs.
Cote
2J603
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...

  • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
28

Le Parlement de Dole d'après la correspondance générale du Parlement (juin 1674 - août 1676). Mémoire de maîtrise sous la direction de C. Frostin.
Cote
4oF222
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Le Parlement de Dole d'après la correspondance générale...
29

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.
Cote
Fo2/4
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
30

La Franche-Comté espagnole. A travers les archives de Simancas, une autre histoire des Franc-Comtois et de leurs relations avec l'Espagne, de 1493 à 1678.
Cote
8oF1135
 Date- Lieu
Besançon, commune, Dole, commune, Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1001-1250
  • La Franche-Comté espagnole. A travers les archives...
31

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1701.
Cote
Fo4/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
32

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1696 jusques à présent.
Cote
Fo4/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
33

Le Parlement de Franche-Comté, de son installation à Besançon à sa suppression (1674-1790). Tome second.
Cote
8oF230/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Le Parlement de Franche-Comté, de son installation...
34

Les avocats du Parlement de Franche-Comté.
Cote
4oF532
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Les avocats du Parlement de Franche-Comté.
35

Le monde judiciaire à Besançon de la Conquête par Louis XIV à la Révolution française (1674-1789). Tome I.
Cote
8oF233/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Le monde judiciaire à Besançon de la Conquête par Louis...
36

Le parlement de Bourgogne depuis son origine jusqu'à sa chute, précédé d'un discours préliminaire sur la ville de Dijon et ses institutions les plus reculées comme capitale de cette ancienne province. Tome troisième.
Cote
8oF35/3
 Date- Lieu
Bourgogne, province, Dijon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Le parlement de Bourgogne depuis son origine jusqu'à...
37

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.
Cote
Fo2/5
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et...
38

Discours prononcé par M. Huart, substitut du procureur général, docteur en droit. Etude sur Arborio de Gattinara, premier président du parlement de Dole. Cour d'appel de Besançon.
Cote
Br1137
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1001-1250
  • Discours prononcé par M. Huart, substitut du procureur...
39

La Franche-Comté sous Louis XIV. Essai d'histoire politique et administrative.
Cote
8oF644, 4oF0085 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF501-750
  • La Franche-Comté sous Louis XIV. Essai d'histoire politique...
40

Arrests notables du parlement de Dijon. Tome second.
Cote
Fo44/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Arrests notables du parlement de Dijon. Tome second.
41

Les magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle (1715-1771). Annales Littéraires de l'Université de Besançon, 35.
Cote
4oG20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Les magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle...
42

Juger les juges. Du Moyen Age au Conseil supérieur de la magistrature.
Cote
8oG2073/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Juger les juges. Du Moyen Age au Conseil supérieur...
43

Decisiones celeberrimi Sequanorum senatus Dolani. In quibus multa, tum ad theoriam iuris, tum ad praxim, et consuetudinem spectantia, dilucide explanantur : omnibus in foro versantibus admodum utilia
Cote
4oF30
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Decisiones celeberrimi Sequanorum senatus Dolani. In...
44

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles - Série B. Tome III. Fonds du Parlement de Provence. Lettres royaux (1366-1660). (Articles nos B 3313 à 3359).
Cote
4oG219/3
 Date- Lieu
Bouches-du-Rhône, département, Provence, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
45

Guillaume du Breuil. Stilus Curie Parlementi. Collection de textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'histoire.
Cote
8oG3186
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Guillaume du Breuil. Stilus Curie Parlementi. Collection...
46

Arrests notables du parlement de Dijon. Tome premier.
Cote
Fo44/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Arrests notables du parlement de Dijon. Tome premier.
47

Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 4 : les conseillers laïcs (suite), les avocats généraux, les procureurs généraux, les greffiers en chef, les substituts, les greffiers au plumitif.
Cote
2J605
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...

  • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
48

Le Parlement de Franche-Comté, de son installation à Besançon à sa suppression (1674-1790). Tome premier.
Cote
8oF230/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Le Parlement de Franche-Comté, de son installation...
49

Table alphabétique du recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté jusqu'au mois de décembre 1775 inclusivement.
Cote
Fo2/6
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Table alphabétique du recueil des édits et déclarations...
50

Textes relatifs à l'histoire du Parlement depuis les origines jusqu'en 1314. [Coll. textes pour servir (...) à l'enseignement de l'histoire]
Cote
8oG1502
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1501-1750
  • Textes relatifs à l'histoire du Parlement depuis les...
51

Quand le Parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale. L'affaire de la chambre de justice de l'Arsenal (14 juin 1631 - mars 1632). Histoire et archives hors-série n°7.
Cote
8oG3864, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Quand le Parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale....
52

Le parlement de Bourgogne depuis son origine jusqu'à sa chute, précédé d'un discours préliminaire sur la ville de Dijon et ses institutions les plus reculées comme capitale de cette ancienne province. Tome deuxième.
Cote
8oF35/2
 Date- Lieu
Bourgogne, province, Dijon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Le parlement de Bourgogne depuis son origine jusqu'à...
53

Le monde judiciaire à Besançon de la Conquête par Louis XIV à la Révolution française (1674-1789). Tome II.
Cote
8oF233/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Le monde judiciaire à Besançon de la Conquête par Louis...
54

La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle. Histoire et archives hors-série n°4.
Cote
8oG3861, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • La procédure devant la chambre criminelle du Parlement...
55

Inventaire détaillé des arrêts du Parlement de Dole. Tome I (1506-1531).
Cote
4oF317/1
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Inventaire détaillé des arrêts du Parlement de Dole....
56

Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle du 3 octobre 1932. Historique du discours de rentrée. [Extrait de la Revue pénitentiaire et de Droit pénal et Etudes criminologiques].
Cote
Br1372
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1251-1500
  • Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle du 3...
57

Recueil des édits et déclarations du roy, arrests et règlemens du Parlement de Besançon, publiés et enregistrés depuis l'année 1674.
Cote
Fo4/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roy, arrests et...
58

Les parlements et les Lumières.
Cote
8oG3671
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Les parlements et les Lumières.
59

Lettres reçues et envoyées par le parlement de Paris. 1376-1596. Inventaire analytique.
Cote
8oG729
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG501-750
  • Lettres reçues et envoyées par le parlement de Paris....
60

Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 3 : les conseillers laïcs.
Cote
2J604
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...

  • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
61

Le parlement de Franche-Comté et la Révolution française. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Doubs, 1890].
Cote
Br742
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Le parlement de Franche-Comté et la Révolution française....