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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M. Alviset, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1853. Coutumes et ordonnances de Franche-Comté.
Cote
Br703
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M....
2

La vie quotidienne en Franche-Comté au temps du "Roi soleil" et le panégyrique du roi. Service éducatif des Archives du Jura.
Cote
Br1645
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1501-1750
  • La vie quotidienne en Franche-Comté au temps du "Roi...
3

Quelques aspects juridiques de la prise de pouvoir de Louis XIV en Franche-Comté. [Extrait de : Mémorial du tricentenaire de la réunion de la Franche-Comté à la France].
Cote
Br1709
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1501-1750
  • Quelques aspects juridiques de la prise de pouvoir...
4

Répertoire numérique de la série K. Décrets et ordonnances, arrêtés et correspondances du préfet et des sous-préfets, conseil de préfecture.
Cote
Br2799
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2751-3000
  • Répertoire numérique de la série K. Décrets et ordonnances,...
5

Règlement concernant les salpêtriers dans le comté de Bourgogne.
Cote
Br2854
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2751-3000
  • Règlement concernant les salpêtriers dans le comté...
6

Une législation socialiste en Franche-Comté au XVIe siècle. Conférence faite à la Société de Saint-Thomas d'Aquin, le 21 janvier 1903 par André Pidoux. [Extrait des Annales franc-comtoises, mars-avril 1903].
Cote
Br3543
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Une législation socialiste en Franche-Comté au XVIe...
7

Un outil pour la recherche historique : table alphabétique, analytique et chronologique ou corpus des ordonnances du comté de Montbéliard du XVIe au XVIIIe siècle.
Cote
Br4326
 Date- Lieu
Montbéliard, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4251-4500
  • Un outil pour la recherche historique : table alphabétique,...
8

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.
Cote
Fo2/1
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
9

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.
Cote
Fo2/2
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
10

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.
Cote
Fo2/3
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
11

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.
Cote
Fo2/4
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
12

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.
Cote
Fo2/5
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et...
13

Table alphabétique du recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté jusqu'au mois de décembre 1775 inclusivement.
Cote
Fo2/6
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Table alphabétique du recueil des édits et déclarations...
14

Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté de Bourgogne. Les coutumes générales de la Franche-Comté de Bourgogne. Suite des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgogne.
Cote
Fo3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté...
15

Recueil des édits et déclarations du roy, arrests et règlemens du Parlement de Besançon, publiés et enregistrés depuis l'année 1674.
Cote
Fo4/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roy, arrests et...
16

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1696 jusques à présent.
Cote
Fo4/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
17

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1701.
Cote
Fo4/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
18

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1710.
Cote
Fo4/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
19

Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes de Sa Majesté Louis XIV. Arrêts de son Conseil d'Etat, arrêts et règlemens du Parlement de Besançon, qui y ont été publiés depuis le commencement de l'année 1710 jusqu'au premier septembre 1715, jour de la mort de Sadite Majesté.
Cote
Fo4/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
20

Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus primus.
Cote
Fo21/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...