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  • 1

    Coderst du Jura.- Dossiers de séance : rapport des services rapporteurs des dossiers, projets d'arrêtés préfectoraux, compte-rendus des séances.

    Date

    2011-2017

    Cote

    2744W/1-2744W/9

    • Contexte : Conseil départemental de l'environnement et des risques...

    • Coderst du Jura.- Dossiers de séance : rapport des...

    Producteur :

    Préfecture du Jura, direction de la Coordination des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la Coordination interministérielle et de l'environnement, bureau de l'environnement.

     

  • 2

    Carrières

    Date

    1950-2016

    Cote

    2746W/68-2746W/92

    • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

    • Carrières

    Producteur :

    Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).

  • 3

    Géothermie

    Date

    1997-2014

    Cote

    2746W/67

    • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

    • Géothermie

    Producteur :

    Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).

  • 4

    Périmètres de protection des captages d'eau et des sources

    Cote

    2722W/1-2722W/25

    • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

    • Périmètres de protection des captages d'eau et des...

    Producteur :

    Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement

  • 5

    Dossiers instruits au titre de la loi sur l'eau

    Cote

    2722W/42-2722W/52

    • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

    • Dossiers instruits au titre de la loi sur l'eau

    Producteur :

    Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement

  • 6

    Plans de prévision des risques

    Cote

    2722W/53-2722W/61

    • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

    • Plans de prévision des risques

    Producteur :

    Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement

  • 7

    Voirie nationale

    Cote

    2722W/26-2722W/30

    • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

    • Voirie nationale

    Producteur :

    Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement

  • 8

    Accidents et pollutions

    Date

    1976-2011

    Cote

    2746W/63-2746W/66

    • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

    • Accidents et pollutions

    Producteur :

    Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).

  • 9

    Voirie communale

    Cote

    2722W/33

    • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

    • Voirie communale

    Producteur :

    Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement

  • 10

    Voirie départementale

    Cote

    2722W/31-2722W/32

    • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

    • Voirie départementale

    Producteur :

    Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement

  • 11

    Contournement de Lons-le-Saunier

    Cote

    2722W/62-2722W/71

    • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

    • Contournement de Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement

  • 12

    Bâtiments et aménagements communaux

    Cote

    2722W/39-2722W/41

    • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

    • Bâtiments et aménagements communaux

    Producteur :

    Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement

  • 13

    Lotissements communaux

    Cote

    2722W/36-2722W/38

    • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

    • Lotissements communaux

    Producteur :

    Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement

  • 14

    Canalisations de gaz et d'hydrocarbures et saumoduc

    Date

    1955-2011

    Cote

    2746W/27-2746W/53

    • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

    • Canalisations de gaz et d'hydrocarbures et saumoduc

    Producteur :

    Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).

  • 15

    Restauration immobilière

    Cote

    2722W/34-2722W/35

    • Contexte : Dossiers d'enquêtes publiques instruits par la Préfecture...

    • Restauration immobilière

    Producteur :

    Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement

  • 16

    Ajena contact - énergie et environnement en Franche-Comté

    Date

    1987-2010

    Cote

    Per270

    • Contexte : Périodiques

    • Per201-300
    • Ajena contact - énergie et environnement en Franche-Comté
  • 17

    Eaux minérales et thermales

    Date

    1948-2008

    Cote

    2746W/58-2746W/62

    • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

    • Eaux minérales et thermales

    Producteur :

    Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).

  • 18

    Réunions inter services

    Date

    1986-2006

    Cote

    2746W/1-2746W/25

    • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

    • Réunions inter services

    Producteur :

    Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).

  • 19

    années 1993-1994 :- circulaires n°5 du 25/01/2001 et n°31 du 15/04/2005- politique pénale en matière d'environnement : mise en oeuvre réunion du 08/12/2005

    Date

    1993-2005

    Cote

    2286W64

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

    • DEVELOPPEMENT DURABLE
    • Journées de l'environnement
    • années 1993-1994 :- circulaires n°5 du 25/01/2001 et...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  • 20

    Ressources et qualité des eaux

    Date

    1979-2000

    Cote

    2746W/56-2746W/57

    • Contexte : Activité générale et spécifique (canalisations, eaux,...

    • Ressources et qualité des eaux

    Producteur :

    Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).