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  • 1
    Registre des procès-verbaux de délibérations, 25 avril 1970-14 décembre 1996.

    99 medias

    Registre des procès-verbaux de délibérations, 25 avril 1970-14 décembre 1996.

    Date

    1970-1996

    Cote

    12J13

    • Contexte : Société d'émulation du Jura

    • Administration et organisation de la Société d'émulation...
    • Assemblée générale.
    • Registre des procès-verbaux de délibérations, 25 avril...
  • 2
    Procès-verbaux de délibérations.

    28 medias

    Procès-verbaux de délibérations.

    Date

    1973-1984

    Cote

    1Zp14

    • Contexte : Coopérative ouvrière 'la Fraternelle'

    • Coopérative La Fraternelle.
    • Procès-verbaux de délibérations.
    • Procès-verbaux de délibérations.
  • 3
    Procès-verbaux de délibérations.

    19 medias

    Procès-verbaux de délibérations.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Zp16

    • Contexte : Coopérative ouvrière 'la Fraternelle'

    • Coopérative La Fraternelle.
    • Procès-verbaux de délibérations.
    • Procès-verbaux de délibérations.
  • 4
    Procès-verbaux de délibérations.

    95 medias

    Procès-verbaux de délibérations.

    Date

    1954-1856

    Cote

    1Zp9

    • Contexte : Coopérative ouvrière 'la Fraternelle'

    • Coopérative La Fraternelle.
    • Procès-verbaux de délibérations.
    • Procès-verbaux de délibérations.
  • 5
    Procès-verbaux de délibérations.

    90 medias

    Procès-verbaux de délibérations.

    Date

    1966-1972

    Cote

    1Zp13

    • Contexte : Coopérative ouvrière 'la Fraternelle'

    • Coopérative La Fraternelle.
    • Procès-verbaux de délibérations.
    • Procès-verbaux de délibérations.
  • 6
    Registre, 1960-1969.

    53 medias

    Registre, 1960-1969.

    Date

    1960-1969

    Cote

    69Zp3

    • Contexte : Mutuelle de la Maison du Peuple.

    • Procès-verbaux de délibérations.
    • Registre, 1960-1969.
  • 7
    Procès-verbaux de délibérations.

    50 medias

    Procès-verbaux de délibérations.

    Date

    1929-1966

    Cote

    1Zp22

    • Contexte : Coopérative ouvrière 'la Fraternelle'

    • Coopérative La Fraternelle. Section de Lamoura.
    • Procès-verbaux de délibérations.
  • 8
    Procès-verbaux de délibérations.

    241 medias

    Procès-verbaux de délibérations.

    Date

    1961-1966

    Cote

    1Zp12

    • Contexte : Coopérative ouvrière 'la Fraternelle'

    • Coopérative La Fraternelle.
    • Procès-verbaux de délibérations.
    • Procès-verbaux de délibérations.
  • 9
    Registre, 1937-1965

    2 lots 171 medias

    Registre, 1937-1965

    Date

    1937-1965

    Cote

    64Zp4

    • Contexte : Société coopérative 'La Famille' (Morez)

    • Procès-verbaux de délibérations.
    • Registre, 1937-1965
  • 10
    Registre, 1960-1965

    2 lots 129 medias

    Registre, 1960-1965

    Date

    1960-1965

    Cote

    64Zp3

    • Contexte : Société coopérative 'La Famille' (Morez)

    • Procès-verbaux de délibérations.
    • Registre, 1960-1965
  • 11
    Procès-verbaux de délibérations, 1903-1919, 1962.

    90 medias

    Procès-verbaux de délibérations, 1903-1919, 1962.

    Date

    1903-1962

    Cote

    59Zp1

    • Contexte : Société coopérative 'l’Union des familles' (Moirans)

    • Procès-verbaux de délibérations, 1903-1919, 1962.
  • 12
    Procès-verbaux de délibérations.

    86 medias

    Procès-verbaux de délibérations.

    Date

    1958-1961

    Cote

    1Zp11

    • Contexte : Coopérative ouvrière 'la Fraternelle'

    • Coopérative La Fraternelle.
    • Procès-verbaux de délibérations.
    • Procès-verbaux de délibérations.
  • 13
    Registre, 1950-1960.

    81 medias

    Registre, 1950-1960.

    Date

    1950-1960

    Cote

    69Zp2

    • Contexte : Mutuelle de la Maison du Peuple.

    • Procès-verbaux de délibérations.
    • Registre, 1950-1960.
  • 14
    Procès-verbaux de délibérations.

    100 medias

    Procès-verbaux de délibérations.

    Date

    1956-1958

    Cote

    1Zp10

    • Contexte : Coopérative ouvrière 'la Fraternelle'

    • Coopérative La Fraternelle.
    • Procès-verbaux de délibérations.
    • Procès-verbaux de délibérations.
  • 15
    Commission de contrôle.

    31 medias

    Commission de contrôle.

    Date

    1952-1958

    Cote

    1Zp20

    • Contexte : Coopérative ouvrière 'la Fraternelle'

    • Coopérative La Fraternelle.
    • Commission de contrôle.
    • Commission de contrôle.
  • 16
    Registre, 1937-1958

    2 lots 198 medias

    Registre, 1937-1958

    Date

    1937-1958

    Cote

    64Zp2

    • Contexte : Société coopérative 'La Famille' (Morez)

    • Procès-verbaux de délibérations.
    • Registre, 1937-1958
  • 17
    Procès-verbaux de délibérations.

    16 medias

    Procès-verbaux de délibérations.

    Date

    1950-1958

    Cote

    54Zp1

    • Contexte : Société coopérative 'L’avenir du bâtiment de Saint-Claude'

    • Procès-verbaux de délibérations.
  • 18
    Procès-verbaux de délibérations.

    25 medias

    Procès-verbaux de délibérations.

    Date

    1954-1957

    Cote

    55Zp2

    • Contexte : Société immobilière économique de Saint-Claude.

    • Procès-verbaux de délibérations.
  • 19
    Procès-verbaux de délibérations.

    76 medias

    Procès-verbaux de délibérations.

    Date

    1942-1957

    Cote

    56Zp1

    • Contexte : Société coopérative 'La Ménagère' (Bellegarde, Ain).

    • Procès-verbaux de délibérations.
  • 20
    Procès-verbaux de délibérations.

    64 medias

    Procès-verbaux de délibérations.

    Date

    1949-1954

    Cote

    55Zp1

    • Contexte : Société immobilière économique de Saint-Claude.

    • Procès-verbaux de délibérations.