Sellières, commune

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Sellières	Cote 3Pplan6809/2	Date 1808-1813	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Sellières Sellières
2		Couvent des Cordeliers : inventaires et déclarations des révérends Pères Cordeliers, 1790 ; P.V. d'estimation des clos, maisons et vignes dépendants des Cordeliers, 1790 ; adjudications de la maison à Alexis Guy, 1791 : visite des officiers municipaux avec Alexis Guy de la maison et des dépendances, 1791 ; vente du restant des bâtiments à Antoine-Joseph Rousseau, an VII. Litige entre la commune et Antoine-Joseph Rousseau au sujet des dépendances des bâtiments, an IX-1809.	Cote 5E341/111	Date 1790-1809	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Cultes (série P) Couvent des Cordeliers : inventaires et déclarations...
3		Locations de places les jours de foire et marchés, an IX-1927. Tableau détaillé des communes qui sont dans l'usage de fréquenter le marché de Sellières, an II. Extrait du tableau des marchés existants dans le département du Jura, 1822. Demande pour l'établissement d'un marché aux veaux et porcs, 1835. Demande de création d'une septième foire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 1851. Nomination d'un crieur public, 1855. Création de trois nouvelles foires ; arrêté préfectoral, 1878. Fixation des dates des foires à partir de janvier 1883 : arrêté préfectoral du 29 septembre 1881.	Cote 5E341/38	Date 1800-1927	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Commerce Locations de places les jours de foire et marchés,...
4	2 lots 108 medias	Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752	Cote 2C2107, II C 1738 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1751-1752	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752
5		Carte agronomique de Sellières. Notice sur la composition du sol, l'alimentation des plantes et les engrais à employer.	Cote Br563	Date-	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br501-750 Carte agronomique de Sellières. Notice sur la composition...
6		Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 986.	Cote 3P3677	Date 1913	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sellières Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 986.
7		Règlement de police de la ville de Sellières.	Cote Br1273	Date-	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br1251-1500 Règlement de police de la ville de Sellières.
8		1937-1941.	Cote 5E341/54	Date 1937-1941	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Registres de déclarations et de perceptions 1937-1941.
9	1 media	Sellières (Jura). Château de Baudin, la chapelle. Toulouse-le-Château, les amis des forges de Baudin.	Cote 7Fi1616	Date-	Lieu Sellières, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Sellières (Jura). Château de Baudin, la chapelle. Toulouse-le-Château,...
10	1 media	Sellières (Jura). 1868. Le château. Paris, B.F.	Cote 7Fi1393	Date-	Lieu Sellières, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Sellières (Jura). 1868. Le château. Paris, B.F.
11	2 lots 102 medias	Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744	Cote 2C2098, II C 1729 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1743-1744	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744
12		Budgets et comptes : budgets et chapitres additionnels, 1831-1952. Comptes, 1816, 1828-1830. Comptes administratifs, 1855, 1856, 1859 et 1913-1952. Conseil de Préfecture (gestion), 1832-1900. Comptes de gestion, 1839-1919. Traitement du receveur, 1877-1927.	Cote 5E341/119	Date 1816-1952	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Bureaux de bienfaisance, assistance Budgets et comptes : budgets et chapitres additionnels,...
13		Eglises : P.V. de reconnaissance de l'état de situation de l'église, 1850. Donation et échange de caveau entre la commune et des particuliers pour faciliter l'accès à l'église, 1855-1856. Lettre de Michel Gallier au Préfet se plaignant que les pierres des murs de la vieille église tombent dans sa cour, 1874. P.V. d'adjudication à l'enchère des chaises à placer dans l'église, 1836. Marché pour la fourniture du luminaire de l'église, 1790. Déblais de l'ancienne église, an II. Plan de l'ancienne église sur la place, 1816. Réparations à l'église, 1819-1850. Inventaires des vases, linges et ornements de l'église, 1790-an XI. Construction de remise de pompes à incendie dans l'intérieur de l'église non achevée, 1832. Projet d'achèvement et église non achevée à démolir, 1830-1840. Construction d'une église : acquisitions d'immeubles, enquête, avant-métré, devis, plans, souscriptions, emprunts et correspondance, 1863-1869 ; difficultés avec l'entrepreneur et l'architecte, 1882 ; construction de mur de soutènement, 1873. Un plan et profils des déblais et remblais pour l'abaissement et le nivellement du sol de l'emplacement de l'église, 1863. Un plan de construction de l'église (dessins de détails des groupes de colonnettes de l'intérieur de l'église), 1863. Un plan de construction de l'église (plan détaillé), 1865. Un plan du projet de construction de l'église, 1865. Un plan de construction de l'église (façade d'entrée), 1865. Un plan de construction de l'église, 1865. Deux plans concernant l'église, 1865 et 1867.	Cote 5E341/110	Date 1790-1882	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Cultes (série P) Eglises : P.V. de reconnaissance de l'état de situation...
14		Réquisitions.	Cote 5E341/63	Date 1793-1814	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Réquisitions.
15	1 media	Sellières, section C, feuille 2.[vers 1808-1815?] géomètre : [pas de nom d'auteur]	Cote 3Pplan5686	Date 1808-1815	Lieu Sellières, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sellières Plans parcellaires napoléoniens Sellières, section C, feuille 2.[vers 1808-1815?] géomètre...
16	2 lots 107 medias	Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775	Cote 2C2124, II C 1755 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1773-1775	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775
17		Traitement du receveur.	Cote 5E341/88	Date 1877-1927	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Comptabilité Comptes Traitement du receveur.
18		Matrice foncière.	Cote 3P3670	Date 1810	Lieu Sellières, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sellières Etats de sections et matrices Matrice foncière.
19	2 lots 106 medias	Registre du 4 novembre 1732 au 10 septembre 1733	Cote 2C2088, II C 1719 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1732-1733	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 4 novembre 1732 au 10 septembre 1733
20	2 lots 106 medias	Registre du 7 février 1772 au 3 août 1773	Cote 2C2123, II C 1754 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1772-1773	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 7 février 1772 au 3 août 1773
21	251 medias	Naissances, décès.	Cote 3E/10905	Date 1903-1912	Lieu Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... S SELLIERES Registres d'état-civil Naissances, décès.
22	2 lots 279 medias	Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.	Cote 3E/12728	Date 1923-1932	Lieu Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Villevieux, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
23	2 lots 105 medias	Registre du 29 septembre 1739 au 4 juillet 1740	Cote 2C2095, II C 1726 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1739-1740	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 29 septembre 1739 au 4 juillet 1740
24		1859-1871.	Cote 5E341/43	Date 1859-1871	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Commerce Mercuriales 1859-1871.
25		1921-1937.	Cote 5E341/53	Date 1921-1937	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Registres de déclarations et de perceptions 1921-1937.
26		Rentes, 1627-1787. Une affiche, 1774.	Cote 5E341/179	Date 1627-1787	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives antérieures à 1790 Finances, impôts et comptabilité (série CC) Comptes Rentes, 1627-1787. Une affiche, 1774.
27		Listes des électeurs politiques et municipaux.	Cote 5E341/74	Date 1831-1882	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Elections et personnel (série K) Elections Listes électorales Listes des électeurs politiques et municipaux.
28	2 lots 107 medias	registre d'ordre de régie (1786 - 1793)	Cote 2C2146, Qp 8315 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1786-1793	Lieu Sellières, commune	Type de document registre d'ordre
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières Registre d'ordre registre d'ordre de régie (1786 - 1793)
29		1877-1884.	Cote 5E341/45	Date 1877-1884	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Commerce Mercuriales 1877-1884.
30		Extrait des legs et aumones faites par feu Madame d'Osse à la communauté et pauvres de Sellières.	Cote 5E341/197	Date 1709	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives antérieures à 1790 Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique.... Assistance Extrait des legs et aumones faites par feu Madame d'Osse...
31	284 medias	Décès.	Cote 3E/6981	Date 1821-1834	Lieu Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... S SELLIERES Registres d'état-civil Décès Décès.
32	1 media	Atelier de moulage.	Cote 110Jplan10	Date 1951	Lieu Baudin, lieu-dit	Type de document -
		Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières Archives industrielles de la Fonderie. Domaine industriel Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4. Site de production. Voir aussi 110Jplan6 à 110Jplan11. Plans de l'usine de Baudin et ses dépendances à Sellières. Haut-fourneau et ateliers de l'usine. Atelier de moulage.
33		1622-1685.	Cote 5E341/168	Date 1622-1685	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives antérieures à 1790 Finances, impôts et comptabilité (série CC) Comptes Comptes des échevins 1622-1685.
34	2 lots 107 medias	Registre du 9 octobre 1754 au 24 janvier 1756	Cote 2C2110, II C 1741 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1754-1756	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 9 octobre 1754 au 24 janvier 1756
35	323 medias	Décès.	Cote 3E/8271	Date 1873-1892	Lieu Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... S SELLIERES Registres d'état-civil Décès Décès.
36	2 lots 105 medias	Registre du 22 mai 1702 au 9 mars 1704	Cote 2C2066, II C 1697 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1702-1704	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 22 mai 1702 au 9 mars 1704
37	1 media	Inondation des propriétés de Sellières.	Cote 110J1111	Date 1931-1936	Lieu Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Brenne (La), rivière	Type de document -
		Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières Archives de la famille Monnier et alliés. Gestion domaniale. Gestion des domaines familiaux. Sellières et Toulouse-le-Château. Voir aussi 110Jplan42... Inondation des propriétés de Sellières.
38	197 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/6976	Date 1846-1852	Lieu Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... S SELLIERES Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
39	2 lots 107 medias	Registre du 5 juillet 1740 au 15 mai 1741	Cote 2C2096, II C 1727 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1740-1741	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 5 juillet 1740 au 15 mai 1741
40	2 lots 107 medias	Registre du 31 octobre 1724 au 27 mars 1726	Cote 2C2081, II C 1712 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1724-1726	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 31 octobre 1724 au 27 mars 1726
41		Pâturages des moutons : extrait du registre des délibérations du conseil municipal.	Cote 5E341/106	Date 1801-1802	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Agriculture Pâturages des moutons : extrait du registre des délibérations...
42	2 lots 100 medias	Registre du 2 octobre 1748 au 14 août 1749	Cote 2C2104, II C 1735 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1748-1749	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 2 octobre 1748 au 14 août 1749
43		Procès-verbal se rapportant aux bois, 1722-1785. Délits forestiers, 1690-1759. Gardes-forestiers, 1727-1750. Procès au sujet des bois entre la communauté et Monsieur de Mildelbourg, 1755-1765. Bois des Hayers : procès entre Sellières et Chaplambert "sentence contre les habitants de Chaplambert", 1694 ; droits d'usages : procès entre Sellières et le Prince d'Isenghin, 1692-1723 ; entre Sellières et Mantry-Boigelot, 1700-1704. Droits d'usage et de parcours dans les bois des Hayers, les Espraud, de Pulvernois ; procès entre Sellières et Madame la Comtesse de Lauraguais, mémoires du XVIIIème siècle. Bois empruntés pour construire le pont de Baudin, 1775. Procès-verbal concernant les coupes de bois, délibérations, marchés et affaires se rapportant aux bois, 1630-1789. Affiche concernant les bois destinés aux Salines de Salins et de Montmorot, 1750.	Cote 5E341/185	Date 1630-1789	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives antérieures à 1790 Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-... Bois Procès-verbal se rapportant aux bois, 1722-1785. Délits...
44		Affiche : déclaration du Roi, qui ordonne le changement des poinçons pour la fabrication des espèces, sans que néanmoins le titre, le poids et la valeur en soient changées...	Cote 5E341/201	Date 1774	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives antérieures à 1790 Documents divers (série II) Affiche : déclaration du Roi, qui ordonne le changement...
45		Livre de mutations.	Cote 5E341/30	Date 1811-1829	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières. (série... Livre de mutations.
46	2 lots 102 medias	Registre du 15 février 1719 au 30 juin 1720	Cote 2C2077, II C 1708 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1719-1720	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 15 février 1719 au 30 juin 1720
47		Raconte-moi Bresse Haute Seille.	Cote 8oF1911	Date-	Lieu Arlay, commune, Bletterans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Bonnefontaine, commune, Chapelle-Voland, commune, Château-Chalon, commune, Chaumergy, commune, Commenailles, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Domblans, commune, Fontainebrux, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Marre (La), commune, Lavigny, commune, Deux-Fays (Les), commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Passenans, commune, Quintigny, commune, Relans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Sellières, commune, Sergenaux, commune, Toulouse-le-Château, commune, Villevieux, commune, Vincent-et-Froideville, commune, Voiteur, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1751-2000 Raconte-moi Bresse Haute Seille.
48		1838-1853.	Cote 5E341/137	Date 1838-1853	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Commerce Mercuriales 1838-1853.
49	2 lots 107 medias	Registre du 29 décembre 1735 au 8 janvier 1737	Cote 2C2091, II C 1722 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1735-1737	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 29 décembre 1735 au 8 janvier 1737
50		Mélanges Pidoux de la Maduère 1966, n°4 : Excursion dans les anciens paroissiaux de Sellières.	Cote Br1920/4, Br1712/4 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br1751-2000 Mélanges Pidoux de la Maduère 1966, n°4 : Excursion...
51		Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.	Cote 5E341/131	Date 1842	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Administration de la commune Inventaire de titres et papiers Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
52	31 medias	Listes nominatives, 1881. Classement spécial des étrangers, 1891.	Cote 5E341/36	Date 1881-1891	Lieu Sellières, commune	Type de document liste nominative, résultats généraux
		Contexte : Recensement de population en archives communales S Sellières Listes nominatives, 1881. Classement spécial des étrangers,...
53		Sellières	Cote 3Pplan6809/1	Date 1808-1813	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Sellières Sellières
54		Registres pour le dépouillement et la classification des articles inscrits au registre A , première partie.	Cote 5E341/55	Date 1884-1943	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Registres pour le dépouillement et la classification...
55		Statistiques : ruches d'abeilles, laine de moutons, prix et quantité en quintaux métriques de différentes espèces de paille.	Cote 5E341/102	Date 1841	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Agriculture Statistiques : ruches d'abeilles, laine de moutons,...
56		Registres des sorties, 1874-1882, 1882-1888 et 1888-1893. Journal des recettes accessoires, 1856-1889. Bordereaux des recettes et des dépenses, 1860-1868, 1856-1893.	Cote 5E341/56	Date 1856-1893	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Registres des sorties, 1874-1882, 1882-1888 et 1888-1893....
57	2 lots 105 medias	table des acquéreurs (s.d.)	Cote 2C2140, Qp 1196 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu Sellières, commune	Type de document table des acquéreurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières Tables Table des acquéreurs table des acquéreurs (s.d.)
58	154 medias	Baptêmes, mariages, sépultures février 1700-août 1711.Tables alphabétique des prénoms.	Cote 5E341/143	Date 1700-1711	Lieu Sellières, commune	Type de document table
		Contexte : FRAD039_5E_RP S Sellières Registres paroissiaux Baptèmes, mariages, sépultures Baptêmes, mariages, sépultures février 1700-août 1711.Tables...
59		Listes nominatives, 1881-1946. Dénombrement : classement spécial des étrangers et état récapitulatif sommaire de la population, 1891. Epidémie de choléra, 1832 et 1854.	Cote 5E341/36	Date 1832-1946	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Population Listes nominatives, 1881-1946. Dénombrement : classement...
60	150 medias	Baptêmes, mariages, sépultures 1688-janvier 1700.	Cote 5E341/142	Date 1688-1700	Lieu Sellières, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP S Sellières Registres paroissiaux Baptèmes, mariages, sépultures Baptêmes, mariages, sépultures 1688-janvier 1700.
61	2 lots 108 medias	Registre du 15 mai 1741 au 1er avril 1742	Cote 2C2097, II C 1728 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1741-1742	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 15 mai 1741 au 1er avril 1742
62	2 lots 82 medias	Table de 1739 à 1755	Cote 2C2134, 2 Cp 229 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1739-1755	Lieu Sellières, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières Tables Table des vendeurs Table de 1739 à 1755
63	2 lots 105 medias	Registre du 1er juillet 1720 au 8 janvier 1722	Cote 2C2078, II C 1709 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1720-1722	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er juillet 1720 au 8 janvier 1722
64	2 lots 106 medias	Registre du 26 janvier 1717 au 15 février 1719	Cote 2C2076, II C 1707 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1717-1719	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 26 janvier 1717 au 15 février 1719
65		Naissances, mariages, décès.	Cote 3E/12655	Date 1923-1932	Lieu Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... S SELLIERES Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès Naissances, mariages, décès.
66		Droit d'aide que Madame la Comtesse de Laurageais demande pour le mariage de Mademoiselle, sa fille, avec le Prince d'Aremberg.	Cote 5E341/152	Date 1774-1776	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives antérieures à 1790 Actes constitutifs et politiques de la commune (série... Droits seigneuriaux Droit d'aide que Madame la Comtesse de Laurageais demande...
67		Matrice foncière.	Cote 3P3671	Date 1811	Lieu Sellières, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sellières Etats de sections et matrices Matrice foncière.
68		Renseignements, surveillance, débits de boissons.	Cote 5E341/71	Date 1855-1870	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Police.- Hygiène publique.- Justice (série I) Commiissaire de police Renseignements, surveillance, débits de boissons.
69	1 media	Contrat de location d'un logement.	Cote 110J1112	Date 1832-1892	Lieu Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières Archives de la famille Monnier et alliés. Gestion domaniale. Gestion des domaines familiaux. Sellières et Toulouse-le-Château. Voir aussi 110Jplan42... Contrat de location d'un logement.
70	2 lots 74 medias	Table de 1749 à 1755	Cote 2C2144, 2 Cp 271 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1749-1755	Lieu Sellières, commune	Type de document table des droits du centième denier
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières Tables Table des droits du centième denier payés Table de 1749 à 1755
71		Matrice foncière, folio 601 à 1208.	Cote 3P3673	Date 1866	Lieu Sellières, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sellières Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 601 à 1208.
72	1 media	Sellières (Jura). 357. L'entrée du vieux château. Paris, B.F.	Cote 7Fi1395	Date-	Lieu Sellières, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Sellières (Jura). 357. L'entrée du vieux château. Paris,...
73	2 lots 55 medias	Registre du 20 décembre 1699 au 13 février 1701	Cote 2C2064, II C 1695 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1699-1701	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Sellières registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 20 décembre 1699 au 13 février 1701
74	143 medias	Naissances.	Cote 3E/10903	Date 1893-1902	Lieu Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... S SELLIERES Registres d'état-civil Naissances Naissances.
75		Epizooties : arrêtés préfectoraux.	Cote 5E341/105	Date 1814	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Agriculture Epizooties : arrêtés préfectoraux.
76	1 media	Sellières, section D, feuille 1. [vers 1808-1815?]géomètre : [pas de nom d'auteur]	Cote 3Pplan5687	Date 1808-1815	Lieu Sellières, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sellières Plans parcellaires napoléoniens Sellières, section D, feuille 1. [vers 1808-1815?]géomètre...
77	1 media	Plan manuscrit des coupes.	Cote 110Jplan6	Date [1808]	Lieu Baudin, lieu-dit	Type de document -
		Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières Archives industrielles de la Fonderie. Domaine industriel Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4. Site de production. Voir aussi 110Jplan6 à 110Jplan11. Plans de l'usine de Baudin et ses dépendances à Sellières. Haut-fourneau et ateliers de l'usine. Fourneau. Plan manuscrit des coupes.
78	195 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E341/147	Date 1759-1767	Lieu Sellières, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP S Sellières Registres paroissiaux Baptèmes, mariages, sépultures Baptêmes, mariages, sépultures.
79		Registre de logement des troupes et des subsistances militaires de route faites sur les mandats des officiers municipaux de la commune.	Cote 5E341/61	Date 1796-1800	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Registre de logement des troupes et des subsistances...
80		1750-1792.	Cote 5E341/180	Date 1750-1792	Lieu Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES Archives antérieures à 1790 Finances, impôts et comptabilité (série CC) Comptes Registres de comptabilité 1750-1792.

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Sellières

Contexte : Cadastre

Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

Registre du 22 mars 1751 au 9 février 1752

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Carte agronomique de Sellières. Notice sur la composition du sol, l'alimentation des plantes et les engrais à employer.

Contexte : brochures

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 986.

Contexte : Cadastre

Règlement de police de la ville de Sellières.

Contexte : brochures

1937-1941.

Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

Sellières (Jura). Château de Baudin, la chapelle. Toulouse-le-Château, les amis des forges de Baudin.

Contexte : 7Fi

Sellières (Jura). 1868. Le château. Paris, B.F.

Contexte : 7Fi

Registre du 4 janvier 1743 au 8 janvier 1744

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Budgets et comptes : budgets et chapitres additionnels, 1831-1952. Comptes, 1816, 1828-1830. Comptes administratifs, 1855, 1856, 1859 et 1913-1952. Conseil de Préfecture (gestion), 1832-1900. Comptes de gestion, 1839-1919. Traitement du receveur, 1877-1927.

Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

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Réquisitions.

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Sellières, section C, feuille 2.[vers 1808-1815?] géomètre : [pas de nom d'auteur]

Contexte : Cadastre

Registre du 4 août 1773 au 4 janvier 1775

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Traitement du receveur.

Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Registre du 4 novembre 1732 au 10 septembre 1733

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 7 février 1772 au 3 août 1773

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Naissances, décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Registre du 29 septembre 1739 au 4 juillet 1740

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

1859-1871.

Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

1921-1937.

Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

Rentes, 1627-1787. Une affiche, 1774.

Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

Listes des électeurs politiques et municipaux.

Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

registre d'ordre de régie (1786 - 1793)

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

1877-1884.

Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

Extrait des legs et aumones faites par feu Madame d'Osse à la communauté et pauvres de Sellières.

Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

Décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Atelier de moulage.

Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

1622-1685.

Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES

Registre du 9 octobre 1754 au 24 janvier 1756

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Registre du 22 mai 1702 au 9 mars 1704

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Inondation des propriétés de Sellières.

Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

Mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Registre du 5 juillet 1740 au 15 mai 1741

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 31 octobre 1724 au 27 mars 1726

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Pâturages des moutons : extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

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