Archives communales déposées : SELLIERES

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Cote/Cotes extrêmes

5E341/147

Date

1276-1978

Importance matérielle

14 ml

202 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sellières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Registres des sorties, 1874-1882, 1882-1888 et 1888-1893. Journal des recettes accessoires, 1856-1889. Bordereaux des recettes et des dépenses, 1860-1868, 1856-1893.

Cote/Cotes extrêmes

5E341/56

Date

1856-1893

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux