Locations de places les jours de foire et marchés, an IX-1927. Tableau détaillé des communes qui sont dans l'usage de fréquenter le marché de Sellières, an II. Extrait du tableau des marchés existants dans le département du Jura, 1822. Demande pour l'établissement d'un marché aux veaux et porcs, 1835. Demande de création d'une septième foire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 1851. Nomination d'un crieur public, 1855. Création de trois nouvelles foires ; arrêté préfectoral, 1878. Fixation des dates des foires à partir de janvier 1883 : arrêté préfectoral du 29 septembre 1881.

Archives communales déposées : SELLIERES

Cote/Cotes extrêmes

5E341/147

Date

1276-1978

Importance matérielle

14 ml

202 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sellières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Population.- Economie sociale.- Statistique. (série F)

Commerce

Locations de places les jours de foire et marchés, an IX-1927. Tableau détaillé des communes qui sont dans l'usage de fréquenter le marché de Sellières, an II. Extrait du tableau des marchés existants dans le département du Jura, 1822. Demande pour l'établissement d'un marché aux veaux et porcs, 1835. Demande de création d'une septième foire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 1851. Nomination d'un crieur public, 1855. Création de trois nouvelles foires ; arrêté préfectoral, 1878. Fixation des dates des foires à partir de janvier 1883 : arrêté préfectoral du 29 septembre 1881.

Cote/Cotes extrêmes

5E341/38

Date

1800-1927

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sellières, commune