Archives communales déposées : SELLIERES

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Cote/Cotes extrêmes

5E341/147

Date

1276-1978

Importance matérielle

14 ml

202 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sellières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Traitement du receveur.

Cote/Cotes extrêmes

5E341/88

Date

1877-1927

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux