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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Cote
3E/1202
Date
1803-1812
Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
2
Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.

1 media

Cote
5E53/160
Date
1890-1959
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Adduction d'eau potable, assainissement
  • Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans,...
3
Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.

1 media

Cote
5E53/75
Date
1791-1860
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription...
4
Budgets et chapitres additionnels.

1 media

Cote
5E53/169
Date
1820-1936
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
  • Bureau de bienfaisance
  • Budgets et chapitres additionnels.
5
Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

1 media

Cote
5E53/56
Date
1812
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation du territoire et états...
6
Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

1 media

Cote
5E53/12
Date
1686-1731
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois communaux
  • Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les...
7
Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.

1 media

Cote
5E53/170
Date
1821-1936
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
  • Bureau de bienfaisance
  • Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion...
8
Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.

1 media

Cote
5E53/92
Date
1827-1915
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations...
9
Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.

1 media

Cote
5E53/151
Date
1838-1944
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ;...
10
Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.

1 media

Cote
5E53/111
Date
1911-1949
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité.
  • Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses...
11
Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.

1 media

Cote
5E53/98
Date
1807-1929
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Demandes de renseignements concernant des personnes,...
12
Toisé des bâtiments et mutations : états.

1 media

Cote
5E53/144
Date
1825
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Toisé des bâtiments et mutations : états.
13
Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.

1 media

Cote
5E53/100
Date
1808-1870
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes,...
14
Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.

1 media

Cote
5E53/52
Date
1877-1878
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte...
15
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

392 medias

Cote
3E/6928
Date
1813-1822
Lieu
Sampans, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAMPANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
16
Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.

1 media

Cote
5E53/49
Date
1859-1924
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge...
17
Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

27 medias

Cote
5E53/51
Date
1856-1896
Lieu
Sampans, commune
Type de document
résultats généraux
  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • S
  • Sampans
  • Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée...
18
Edit des regains.

1 media

Cote
5E53/31
Date
1632
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture
  • Edit des regains.
19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

336 medias

Cote
3E/6932
Date
1853-1862
Lieu
Sampans, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAMPANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
20
Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

1 media

Cote
5E53/145
Date
1857-1962
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et...
21
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

274 medias

Cote
3E/6931
Date
1843-1852
Lieu
Sampans, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAMPANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
22
Evaluations des maisons, usines et autres propriétés dans les communes du canton de Dole, s.d., XIXe s.

1 media

Cote
5E53/61
Date
XIXe s.
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Evaluations des maisons, usines et autres propriétés...
23
Nominations d'officiers.

1 media

Cote
5E53/80
Date
1790-1792
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Garde nationale
  • Période révolutionnaire
  • Nominations d'officiers.
24
Partage des communaux, an II. Aliénations de terrains communaux, 1849-1901. Echanges de terrains, 1792-1872 et 1944. Anticipations sur les communaux, 1790-1810 et 1888. Propriété du terrain sur lequel sont implantés les allées d'arbres du Mont-Roland : litige entre Sampans et Dole, an III ; d'une mare dite "mare neuve" : procès entre la commune et un particulier, 1809-1814. Ventes de biens communaux, an II-1911.

1 media

Cote
5E53/134
Date
1793-1944
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Biens communaux
  • Partage des communaux, an II. Aliénations de terrains...
25
Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation, 1911-1923 ; enregistrement des visas d'arrivée et de départ, 1933-1966. Déclaration de résidence et de changement de domicile ; états nominatifs, 1911-1926. Expulsion d'une ressortissante espagnole, 1948-1949. Demandes de cartes de séjour, 1956-1973 ; de cartes de travail, 1949-1951.

1 media

Cote
5E53/101
Date
1911-1973
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation,...
26
Juridiction du commissaire de police de Dole étendue à Sampans, 1900. Fête du 14 juillet : délibération, 1791. Règlement interdisant de faire tout dépôt sur la place où est planté l'arbre de la Liberté, an III. Arrêté réglementant la distribution de l'eau, 1911 et 1922.

1 media

Cote
5E53/90
Date
1791-1922
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Juridiction du commissaire de police de Dole étendue...
27
Tailles.

1 media

Cote
5E53/2
Date
1474-1481
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Tailles.
28
Délimitations du Petit Mont, 1846 ; des parcours du Mont Roland ; délibération, 1859 ; de terrains communaux, 1844-1870 ; plan des parcours communaux, 1860 5 E (plan) 53/10.

1 media

Cote
5E53/135
Date
1844-1870
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Biens communaux
  • Délimitations du Petit Mont, 1846 ; des parcours du...
29
Naissances, mariages, décès 1863-1872 ; publications de mariage 1863-1864.

248 medias

Cote
3E/6933
Date
1863-1872
Lieu
Sampans, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAMPANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès 1863-1872 ; publications...
30
Cote
Per1873
Date
1987-2008
Lieu
Abergement (L'), commune, Aumur, commune, Foucherans, commune, Sampans, commune, Choisey, commune, Gevry, commune, Parcey, commune, Molay, commune, Goux, commune, Champvans, commune, Biarne, commune, Monnières, commune, Damparis, commune, Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per1801-1900
  • L'image de nos paroisses
31
Arrêtés concernant les bouchers pour l'abattage des bestiaux, 1860 et 1866.

1 media

Cote
5E53/108
Date
1860-1866
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité.
  • Arrêtés concernant les bouchers pour l'abattage des...
32
Nominations de membres, assemblée générale et délibérations (cahier).

1 media

Cote
5E53/190
Date
1928-1930
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Association syndicale libre de Sampans pour l'adduction...
  • Nominations de membres, assemblée générale et délibérations...
33
Tables décennales.

2 lots 291 medias

Cote
3E/1211
Date
1893-1902
Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
34
Secours d'urgence.

1 media

Cote
5E53/176
Date
1809-1910
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
  • Secours d'urgence.
35
Route royale devenue R.N. N°5 de Paris à Genève.- Travaux, an II et 1838-1868.

1 media

Cote
5E53/155
Date
1793-1868
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Grande voirie
  • Route royale devenue R.N. N°5 de Paris à Genève.- Travaux,...
36
Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et distribution, 1791-1836. Rôles, 1834-1959. Réclamations d'affouages faites par des particuliers, 1844-1919.

1 media

Cote
5E53/142
Date
1791-1959
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et...
37
Salles des pompes.- Construction, 1836. Acquisition, réparations, conduits des pompes à incendie, 1830-1882. Assurances des bâtiments communaux, 1856-1934.

1 media

Cote
5E53/128
Date
1830-1934
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux. - Monuments et établissements publics....
  • Edifices publics
  • Salles des pompes.- Construction, 1836. Acquisition,...
38
1790-1834.

1 media

Cote
5E53/122
Date
1790-1834
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture
  • 1790-1834.
39
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Cote
3E/13840
Date
1933-1942
Lieu
Pagney, commune, Parcey, commune, Peintre, commune, Peseux, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Petit-Noir, commune, Pleure, commune, Plumont, commune, Rahon, commune, Rainans, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Romain, commune, Romange, commune, Rouffange, commune, Rye, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Loup, commune, Saint-Ylie, commune, Salans, commune, Saligney, commune, Sampans, commune, Santans, commune, Séligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Souvans, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Tassenières, commune, Tavaux, commune, Taxenne, commune, Thervay, commune, Vaudrey, commune, Vieille-Loye (La), commune, Villers-Robert, commune, Villette-lès-Dole, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune, Vitreux, commune, Vriange, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • Arrondissement de Dole
  • communes de P à Z
  • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
40
Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940 ; litige, 1970-1972.

1 media

Cote
5E53/140
Date
1832-1972
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940...
41
1900-1971.

1 media

Cote
5E53/66
Date- Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Rôles d'impositions des contributions directes
  • 1900-1971.
42
Personnel enseignant.- Nominations, démission, départ en retraite et traitement, an X-1906.

1 media

Cote
5E53/183
Date
1801-1906
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Personnel enseignant.- Nominations, démission, départ...
43
Etats des chevaux, mulets et voitures.

1 media

Cote
5E53/78
Date
1875-1940
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Etats des chevaux, mulets et voitures.
44
31 janvier 1929 - 23 novembre 1961.

1 media

Cote
5E53/43, 5E53/10 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1929-1961
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 31 janvier 1929 - 23 novembre 1961.
45
Service géographique de l'armée.- Travaux de triangulation, d'arpentage ou nivellement.

1 media

Cote
5E53/79
Date
1934
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Service géographique de l'armée.- Travaux de triangulation,...
46
Inspections de tueries particulières et de viandes de boucherie.- Nominations du vétérinaire-inspecteur et d'un préposé-surveillant.

1 media

Cote
5E53/110
Date
1908-1909
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité.
  • Inspections de tueries particulières et de viandes...
47
Cote
3Pplan7212
Date- Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Sampans
48
Tables décennales.

2 lots 277 medias

Cote
3E/1205
Date
1833-1842
Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
49
Ligne de Dijon à Belfort et Dijon à Besançon.- Travaux et indemnités pour interception de chemin de desserte et bois, dossier 1852-1862 ; 5 E (plan) 53/15, 1856.
Ligne de Paris à Lyon.- Travaux et indemnités de terrains, 1858-1907. Ligne de Dole à Mont-sous-Vaudrey par Belmont. - Etude, 1908.
Garde des abords des voies ferrées : liste nominative, 1887.

1 media

Cote
5E53/161
Date
1852-1908
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Moyens de transports et travaux divers
  • Chemins de fer
  • Ligne de Dijon à Belfort et Dijon à Besançon.- Travaux...
50
Patentes : états nominatifs, an VIII-an XIII et 1890.

1 media

Cote
5E53/67
Date
1790-1890
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Patentes : états nominatifs, an VIII-an XIII et 1890.
51
Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

1 media

Cote
5E53/179
Date
1839-1949
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Etablissements hospitaliers ; hospitalisation.
  • Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.
52
4 mai 1806-14 mai 1826.

1 media

Cote
5E53/37, 5E53/9 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1806-1826
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 4 mai 1806-14 mai 1826.
53
Salle d'asile.- Création, règlement et établissement d'un comité, 1856-1887. Ecole libre.- Ouverture, 1884-1886.

1 media

Cote
5E53/185
Date
1856-1887
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Salle d'asile.- Création, règlement et établissement...
54
Cote
8oF907
Date- Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF751-1000
  • Trois millénaires à Sampans.
55
1886-1934.

1 media

Cote
5E53/173
Date
1886-1934
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
  • Registres d'inscriptions des bons délivrés aux pauvres
  • 1886-1934.
56
Délits forestiers, 1790-1843 ; transactions sur délits, 1860-1871.

1 media

Cote
5E53/147
Date
1790-1871
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Délits forestiers, 1790-1843 ; transactions sur délits,...
57
Matrice des propriétés bâties.

70 medias

Cote
3P3629
Date
1911
Lieu
Sampans, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sampans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
58
Acquisition d'une portion de terrain "aux Fourneaux" par la communauté.

1 media

Cote
5E53/9
Date
1788
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux
  • Acquisition d'une portion de terrain "aux Fourneaux"...
59
Anticipations commises sur la voie publique.

1 media

Cote
5E53/158
Date
1792-1910
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie urbaine
  • Anticipations commises sur la voie publique.
60
Reboisement.- Adjudications et subventions, 1857-1875. Travaux d'élagage.- Frais : délibérations, 1870 et 1891. Travaux de l'inventaire forestier national, 1980.

1 media

Cote
5E53/148
Date
1854-1980
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Reboisement.- Adjudications et subventions, 1857-1875....
61
Tables décennales.

2 lots 286 medias

Cote
3E/1210
Date
1883-1892
Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
62
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

197 medias

Cote
3E/9605
Date
1893-1902
Lieu
Sampans, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAMPANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
63
Cote
4oF472
Date- Lieu
Saint-Lothain, commune, Saint-Amour, commune, Balanod, commune, Pratz, commune, Chassal, commune, Sampans, commune, Miéry, commune, église de Saint-Lothain, église de Brou à Bourg-en-Bresse
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Marbres en Franche-Comté. Actes des journées d'études...
64
Délits sur récolte, an IX ; de pâturage, 1790-1791. Bans des vendanges et vaine pâture, 1790-1842 et 1889-1892. Règlement pour l'installation de meules de paille, 1950. Interdictions de passage sur des chemins communaux, 1850 et 1913.

1 media

Cote
5E53/96
Date
1790-1950
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police rurale
  • Délits sur récolte, an IX ; de pâturage, 1790-1791....
65
Maison curiale.- Etat des lieux, location, an II. Echange de maison entre la commune et un particulier pour établir un presbytère (dossier avec plan), 1823-1828 et plan, 1824 5 E (plan) 53/9. Eglise [Voir édifices publics 5 E 53/126 et 159.] et presbytère.- Travaux (dossier avec plans), 1814-1932. Réparations au clocher et à une chapelle, 1822 ; acquisition de cloches et refonte, 1807-1914. Entretien de l'horloge, an II-1869 et 1921.

1 media

Cote
5E53/131
Date
1793-1921
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux. - Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Maison curiale.- Etat des lieux, location, an II. Echange...
66
Cote
Br953
Date- Lieu
Sampans, commune, Damparis, commune, Saint-Ylie, commune, Dole, commune
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br751-1000
  • A propos des carrières de pierre de Dole, Saint-Ylie,...
67
Déclarations de filles enceintes.

1 media

Cote
5E53/93
Date
1814-1842
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Déclarations de filles enceintes.
68
Restauration du cadastre.

1 media

Cote
5E53/59
Date
1854-1867
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Restauration du cadastre.
69
Renseignements concernant le percepteur, sans date (vers an XII).

1 media

Cote
5E53/68
Date
1803-1804
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Renseignements concernant le percepteur, sans date...
70
Procès-verbaux d'adjudication, devis, délibérations du conseil municipal au sujet de travaux de la mairie-école, 1807-1970 ; du presbytère et de l'église [Voir également 5 E 33/131.], 1865-1896 et quatre plans calque, 1864.

1 media

Cote
5E53/126
Date
1807-1970
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux. - Monuments et établissements publics....
  • Edifices publics
  • Procès-verbaux d'adjudication, devis, délibérations...
71
Formation et organisations, 1837-1930. Elections : listes et procès-verbaux, 1834-1924 ; procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestations de serment des officiers, 1853 et 1864. Nominations de sous-lieutenants, 1852-1959. Conseil de recensement.- Nomination de membres, 1872. Engagements quinquennaux, listes et contrôles nominatifs, 1852-1913. Règlements et subventions, 1834-1911.

1 media

Cote
5E53/83
Date
1837-1959
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-pompiers
  • Formation et organisations, 1837-1930. Elections :...
72
Police du roulage.- Contraventions, 1836-1841. Arrêté sur les chandelles et les bougies, 1855.

1 media

Cote
5E53/102
Date
1836-1855
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Police du roulage.- Contraventions, 1836-1841. Arrêté...
73
Soutiens indispensables de familles et allocations militaires, 1851-1931. Décès de militaires, 1828-1864 ; disparition, 1872.

1 media

Cote
5E53/76
Date
1851-1931
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Soutiens indispensables de familles et allocations...
74
Tableaux nominatifs, 1806-1808. Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

190 medias

Cote
5E53/50
Date
1806-1891
Lieu
Sampans, commune
Type de document
liste nominative, tableau nominatif
  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • S
  • Sampans
  • Tableaux nominatifs, 1806-1808. Listes nominatives,...
75
Délibérations, 25 avril 1831 - 21 avril 1952.

1 media

Cote
5E53/168
Date
1831-1952
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
  • Bureau de bienfaisance
  • Délibérations, 25 avril 1831 - 21 avril 1952.
76
Cahiers de correspondance (départ), 1848-1849, 1861-1876 et 1948-1960.

1 media

Cote
5E53/45
Date
1848-1960
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Actes de l'administration municipale
  • Cahiers de correspondance (départ), 1848-1849, 1861-1876...
77
Distribution d'énergie électrique : dossier avec plans.

1 media

Cote
5E53/162
Date
1913-1936
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Moyens de transports et travaux divers
  • Electricité
  • Distribution d'énergie électrique : dossier avec plans.
78
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 125 medias

Cote
3E/13750
Date
1923-1932
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • S
  • SAMPANS
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
79
Arpentement des prés dits en Vauremont : litige de la communauté de Sampans avec le curé de Champvans.

1 media

Cote
5E53/8
Date
1744
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux
  • Arpentement des prés dits en Vauremont : litige de...
80
Baptêmes des paroisses de Molay, Sampans et Monnières, 6 janvier 1793-25 août 1802.

49 medias

Cote
dioc/regcathnum/124, 14J275 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1793-1802
Lieu
Sampans, commune, Molay, commune, Monnières, commune
Type de document
registre de catholicité
  • Contexte : FRAD039_reg_cath_num - Registres de catholicité numérisés

  • Registres de catholicité remis d'ancienneté par l'Evêché...
  • SAMPANS
  • Baptêmes des paroisses de Molay, Sampans et Monnières,...