Sampans, commune - Recherche

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1

Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202

2

Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.

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Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.

Date

1890-1959

Cote

5E53/160

3

Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.

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Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.

Date

1791-1860

Cote

5E53/75

4

Budgets et chapitres additionnels.

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Budgets et chapitres additionnels.

Date

1820-1936

Cote

5E53/169

5

Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

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Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

Date

1812

Cote

5E53/56

6

Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

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Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

Date

1686-1731

Cote

5E53/12

7

Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.

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Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.

Date

1821-1936

Cote

5E53/170

8

Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.

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Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.

Date

1827-1915

Cote

5E53/92

9

Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.

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Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.

Date

1838-1944

Cote

5E53/151

10

Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.

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Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.

Date

1911-1949

Cote

5E53/111

11

Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.

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Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.

Date

1807-1929

Cote

5E53/98

12

Toisé des bâtiments et mutations : états.

1 media

Toisé des bâtiments et mutations : états.

Date

1825

Cote

5E53/144

13

Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.

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Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.

Date

1808-1870

Cote

5E53/100

14

Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.

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Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.

Date

1877-1878

Cote

5E53/52

15

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

392 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/6928

16

Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.

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Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.

Date

1859-1924

Cote

5E53/49

17

Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

27 medias

Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1856-1896

Cote

5E53/51

18

Edit des regains.

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Edit des regains.

Date

1632

Cote

5E53/31

19

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

336 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/6932

20

Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

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Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

Date

1857-1962

Cote

5E53/145

21

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

274 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/6931

22

Evaluations des maisons, usines et autres propriétés dans les communes du canton de Dole, s.d., XIXe s.

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Evaluations des maisons, usines et autres propriétés dans les communes du canton de Dole, s.d., XIXe s.

Date

XIXe s.

Cote

5E53/61

23

Nominations d'officiers.

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Nominations d'officiers.

Date

1790-1792

Cote

5E53/80

24

Partage des communaux, an II. Aliénations de terrains communaux, 1849-1901. Echanges de terrains, 1792-1872 et 1944. Anticipations sur les communaux, 1790-1810 et 1888. Propriété du terrain sur lequel sont implantés les allées d'arbres du Mont-Roland : litige entre Sampans et Dole, an III ; d'une mare dite "mare neuve" : procès entre la commune et un particulier, 1809-1814. Ventes de biens communaux, an II-1911.

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Partage des communaux, an II. Aliénations de terrains communaux, 1849-1901. Echanges de terrains, 1792-1872 et 1944. Anticipations sur les communaux, 1790-1810 et 1888. Propriété du terrain sur lequel sont implantés les allées d'arbres du Mont-Roland : litige entre Sampans et Dole, an III ; d'une mare dite "mare neuve" : procès entre la commune et un particulier, 1809-1814. Ventes de biens communaux, an II-1911.

Date

1793-1944

Cote

5E53/134

25

Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation, 1911-1923 ; enregistrement des visas d'arrivée et de départ, 1933-1966. Déclaration de résidence et de changement de domicile ; états nominatifs, 1911-1926. Expulsion d'une ressortissante espagnole, 1948-1949. Demandes de cartes de séjour, 1956-1973 ; de cartes de travail, 1949-1951.

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Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation, 1911-1923 ; enregistrement des visas d'arrivée et de départ, 1933-1966. Déclaration de résidence et de changement de domicile ; états nominatifs, 1911-1926. Expulsion d'une ressortissante espagnole, 1948-1949. Demandes de cartes de séjour, 1956-1973 ; de cartes de travail, 1949-1951.

Date

1911-1973

Cote

5E53/101

26

Juridiction du commissaire de police de Dole étendue à Sampans, 1900. Fête du 14 juillet : délibération, 1791. Règlement interdisant de faire tout dépôt sur la place où est planté l'arbre de la Liberté, an III. Arrêté réglementant la distribution de l'eau, 1911 et 1922.

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Juridiction du commissaire de police de Dole étendue à Sampans, 1900. Fête du 14 juillet : délibération, 1791. Règlement interdisant de faire tout dépôt sur la place où est planté l'arbre de la Liberté, an III. Arrêté réglementant la distribution de l'eau, 1911 et 1922.

Date

1791-1922

Cote

5E53/90

27

1 media

Tailles.

Date

1474-1481

Cote

5E53/2

28

Délimitations du Petit Mont, 1846 ; des parcours du Mont Roland ; délibération, 1859 ; de terrains communaux, 1844-1870 ; plan des parcours communaux, 1860 5 E (plan) 53/10.

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Délimitations du Petit Mont, 1846 ; des parcours du Mont Roland ; délibération, 1859 ; de terrains communaux, 1844-1870 ; plan des parcours communaux, 1860 5 E (plan) 53/10.

Date

1844-1870

Cote

5E53/135

29

Naissances, mariages, décès 1863-1872 ; publications de mariage 1863-1864.

248 medias

Naissances, mariages, décès 1863-1872 ; publications de mariage 1863-1864.

Date

1863-1872

Cote

3E/6933

30

L'image de nos paroisses

Date

1987-2008

Cote

Per1873

31

Arrêtés concernant les bouchers pour l'abattage des bestiaux, 1860 et 1866.

1 media

Arrêtés concernant les bouchers pour l'abattage des bestiaux, 1860 et 1866.

Date

1860-1866

Cote

5E53/108

32

Nominations de membres, assemblée générale et délibérations (cahier).

1 media

Nominations de membres, assemblée générale et délibérations (cahier).

Date

1928-1930

Cote

5E53/190

33

Tables décennales.

2 lots 291 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1211

34

Secours d'urgence.

1 media

Secours d'urgence.

Date

1809-1910

Cote

5E53/176

35

Route royale devenue R.N. N°5 de Paris à Genève.- Travaux, an II et 1838-1868.

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Route royale devenue R.N. N°5 de Paris à Genève.- Travaux, an II et 1838-1868.

Date

1793-1868

Cote

5E53/155

36

Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et distribution, 1791-1836. Rôles, 1834-1959. Réclamations d'affouages faites par des particuliers, 1844-1919.

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Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et distribution, 1791-1836. Rôles, 1834-1959. Réclamations d'affouages faites par des particuliers, 1844-1919.

Date

1791-1959

Cote

5E53/142

37

Salles des pompes.- Construction, 1836. Acquisition, réparations, conduits des pompes à incendie, 1830-1882. Assurances des bâtiments communaux, 1856-1934.

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Salles des pompes.- Construction, 1836. Acquisition, réparations, conduits des pompes à incendie, 1830-1882. Assurances des bâtiments communaux, 1856-1934.

Date

1830-1934

Cote

5E53/128

38

1 media

1790-1834.

Date

1790-1834

Cote

5E53/122

39

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840

40

Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940 ; litige, 1970-1972.

1 media

Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940 ; litige, 1970-1972.

Date

1832-1972

Cote

5E53/140

41

1 media

1900-1971.

Date

-

Cote

5E53/66

42

Personnel enseignant.- Nominations, démission, départ en retraite et traitement, an X-1906.

1 media

Personnel enseignant.- Nominations, démission, départ en retraite et traitement, an X-1906.

Date

1801-1906

Cote

5E53/183

43

Etats des chevaux, mulets et voitures.

1 media

Etats des chevaux, mulets et voitures.

Date

1875-1940

Cote

5E53/78

44

31 janvier 1929 - 23 novembre 1961.

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31 janvier 1929 - 23 novembre 1961.

Date

1929-1961

Cote

5E53/43, 5E53/10 (Ancienne cote aux AD Jura)

45

Service géographique de l'armée.- Travaux de triangulation, d'arpentage ou nivellement.

1 media

Service géographique de l'armée.- Travaux de triangulation, d'arpentage ou nivellement.

Date

1934

Cote

5E53/79

46

Inspections de tueries particulières et de viandes de boucherie.- Nominations du vétérinaire-inspecteur et d'un préposé-surveillant.

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Inspections de tueries particulières et de viandes de boucherie.- Nominations du vétérinaire-inspecteur et d'un préposé-surveillant.

Date

1908-1909

Cote

5E53/110

47

Sampans

Date

-

Cote

3Pplan7212

48

Tables décennales.

2 lots 277 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1205

49

Ligne de Dijon à Belfort et Dijon à Besançon.- Travaux et indemnités pour interception de chemin de desserte et bois, dossier 1852-1862 ; 5 E (plan) 53/15, 1856.
Ligne de Paris à Lyon.- Travaux et indemnités de terrains, 1858-1907. Ligne de Dole à Mont-sous-Vaudrey par Belmont. - Etude, 1908.
Garde des abords des voies ferrées : liste nominative, 1887.

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Ligne de Dijon à Belfort et Dijon à Besançon.- Travaux et indemnités pour interception de chemin de desserte et bois, dossier 1852-1862 ; 5 E (plan) 53/15, 1856. Ligne de Paris à Lyon.- Travaux et indemnités de terrains, 1858-1907. Ligne de Dole à Mont-sous-Vaudrey par Belmont. - Etude, 1908. Garde des abords des voies ferrées : liste nominative, 1887.

Date

1852-1908

Cote

5E53/161

50

Patentes : états nominatifs, an VIII-an XIII et 1890.

1 media

Patentes : états nominatifs, an VIII-an XIII et 1890.

Date

1790-1890

Cote

5E53/67

51

Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

1 media

Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

Date

1839-1949

Cote

5E53/179

52

4 mai 1806-14 mai 1826.

1 media

4 mai 1806-14 mai 1826.

Date

1806-1826

Cote

5E53/37, 5E53/9 (Ancienne cote aux AD Jura)

53

Salle d'asile.- Création, règlement et établissement d'un comité, 1856-1887. Ecole libre.- Ouverture, 1884-1886.

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Salle d'asile.- Création, règlement et établissement d'un comité, 1856-1887. Ecole libre.- Ouverture, 1884-1886.

Date

1856-1887

Cote

5E53/185

54

Trois millénaires à Sampans.

Date

-

Cote

8oF907

55

1 media

1886-1934.

Date

1886-1934

Cote

5E53/173

56

Délits forestiers, 1790-1843 ; transactions sur délits, 1860-1871.

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Délits forestiers, 1790-1843 ; transactions sur délits, 1860-1871.

Date

1790-1871

Cote

5E53/147

57

Matrice des propriétés bâties.

70 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3629

58

Acquisition d'une portion de terrain "aux Fourneaux" par la communauté.

1 media

Acquisition d'une portion de terrain "aux Fourneaux" par la communauté.

Date

1788

Cote

5E53/9

59

Anticipations commises sur la voie publique.

1 media

Anticipations commises sur la voie publique.

Date

1792-1910

Cote

5E53/158

60

Reboisement.- Adjudications et subventions, 1857-1875. Travaux d'élagage.- Frais : délibérations, 1870 et 1891. Travaux de l'inventaire forestier national, 1980.

1 media

Reboisement.- Adjudications et subventions, 1857-1875. Travaux d'élagage.- Frais : délibérations, 1870 et 1891. Travaux de l'inventaire forestier national, 1980.

Date

1854-1980

Cote

5E53/148

61

Tables décennales.

2 lots 286 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1210

62

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

197 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9605

63

Marbres en Franche-Comté. Actes des journées d'études - Besançon - 10-12 juin 1999.

Date

-

Cote

4oF472

64

Délits sur récolte, an IX ; de pâturage, 1790-1791. Bans des vendanges et vaine pâture, 1790-1842 et 1889-1892. Règlement pour l'installation de meules de paille, 1950. Interdictions de passage sur des chemins communaux, 1850 et 1913.

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Délits sur récolte, an IX ; de pâturage, 1790-1791. Bans des vendanges et vaine pâture, 1790-1842 et 1889-1892. Règlement pour l'installation de meules de paille, 1950. Interdictions de passage sur des chemins communaux, 1850 et 1913.

Date

1790-1950

Cote

5E53/96

65

Maison curiale.- Etat des lieux, location, an II. Echange de maison entre la commune et un particulier pour établir un presbytère (dossier avec plan), 1823-1828 et plan, 1824 5 E (plan) 53/9. Eglise [Voir édifices publics 5 E 53/126 et 159.] et presbytère.- Travaux (dossier avec plans), 1814-1932. Réparations au clocher et à une chapelle, 1822 ; acquisition de cloches et refonte, 1807-1914. Entretien de l'horloge, an II-1869 et 1921.

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Maison curiale.- Etat des lieux, location, an II. Echange de maison entre la commune et un particulier pour établir un presbytère (dossier avec plan), 1823-1828 et plan, 1824 5 E (plan) 53/9. Eglise [Voir édifices publics 5 E 53/126 et 159.] et presbytère.- Travaux (dossier avec plans), 1814-1932. Réparations au clocher et à une chapelle, 1822 ; acquisition de cloches et refonte, 1807-1914. Entretien de l'horloge, an II-1869 et 1921.

Date

1793-1921

Cote

5E53/131

66

A propos des carrières de pierre de Dole, Saint-Ylie, Sampans, Damparis. [Extrait de la Revue des études anciennes, tome XIX, n°4].

Date

-

Cote

Br953

67

Déclarations de filles enceintes.

1 media

Déclarations de filles enceintes.

Date

1814-1842

Cote

5E53/93

68

Restauration du cadastre.

1 media

Restauration du cadastre.

Date

1854-1867

Cote

5E53/59

69

Renseignements concernant le percepteur, sans date (vers an XII).

1 media

Renseignements concernant le percepteur, sans date (vers an XII).

Date

1803-1804

Cote

5E53/68

70

Procès-verbaux d'adjudication, devis, délibérations du conseil municipal au sujet de travaux de la mairie-école, 1807-1970 ; du presbytère et de l'église [Voir également 5 E 33/131.], 1865-1896 et quatre plans calque, 1864.

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Procès-verbaux d'adjudication, devis, délibérations du conseil municipal au sujet de travaux de la mairie-école, 1807-1970 ; du presbytère et de l'église [Voir également 5 E 33/131.], 1865-1896 et quatre plans calque, 1864.

Date

1807-1970

Cote

5E53/126

71

Formation et organisations, 1837-1930. Elections : listes et procès-verbaux, 1834-1924 ; procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestations de serment des officiers, 1853 et 1864. Nominations de sous-lieutenants, 1852-1959. Conseil de recensement.- Nomination de membres, 1872. Engagements quinquennaux, listes et contrôles nominatifs, 1852-1913. Règlements et subventions, 1834-1911.

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Formation et organisations, 1837-1930. Elections : listes et procès-verbaux, 1834-1924 ; procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestations de serment des officiers, 1853 et 1864. Nominations de sous-lieutenants, 1852-1959. Conseil de recensement.- Nomination de membres, 1872. Engagements quinquennaux, listes et contrôles nominatifs, 1852-1913. Règlements et subventions, 1834-1911.

Date

1837-1959

Cote

5E53/83

72

Police du roulage.- Contraventions, 1836-1841. Arrêté sur les chandelles et les bougies, 1855.

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Police du roulage.- Contraventions, 1836-1841. Arrêté sur les chandelles et les bougies, 1855.

Date

1836-1855

Cote

5E53/102

73

Soutiens indispensables de familles et allocations militaires, 1851-1931. Décès de militaires, 1828-1864 ; disparition, 1872.

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Soutiens indispensables de familles et allocations militaires, 1851-1931. Décès de militaires, 1828-1864 ; disparition, 1872.

Date

1851-1931

Cote

5E53/76

74

Tableaux nominatifs, 1806-1808. Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

190 medias

Tableaux nominatifs, 1806-1808. Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1806-1891

Cote

5E53/50

75

Délibérations, 25 avril 1831 - 21 avril 1952.

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Délibérations, 25 avril 1831 - 21 avril 1952.

Date

1831-1952

Cote

5E53/168

76

Cahiers de correspondance (départ), 1848-1849, 1861-1876 et 1948-1960.

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Cahiers de correspondance (départ), 1848-1849, 1861-1876 et 1948-1960.

Date

1848-1960

Cote

5E53/45

77

Distribution d'énergie électrique : dossier avec plans.

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Distribution d'énergie électrique : dossier avec plans.

Date

1913-1936

Cote

5E53/162

78

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 125 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13750

79

Arpentement des prés dits en Vauremont : litige de la communauté de Sampans avec le curé de Champvans.

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Arpentement des prés dits en Vauremont : litige de la communauté de Sampans avec le curé de Champvans.

Date

1744

Cote

5E53/8

80

Baptêmes des paroisses de Molay, Sampans et Monnières, 6 janvier 1793-25 août 1802.

49 medias

Baptêmes des paroisses de Molay, Sampans et Monnières, 6 janvier 1793-25 août 1802.

Date

1793-1802

Cote

dioc/regcathnum/124, 14J275 (Ancienne cote aux AD Jura)

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