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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Listes d'émargement.
Cote
5E324/94
 Date
1863-1937
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement.
2

Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et listes nominatives.
Cote
5E324/69
 Date
1918-1922
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et...
3
Mouchard, section A, feuille 1.

1 media

Mouchard, section A, feuille 1.
Cote
3Pplan4116
 Date
1879
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
  • Mouchard, section A, feuille 1.
4
Mouchard, section C, feuille 3.

1 media

Mouchard, section C, feuille 3.
Cote
3Pplan4127
 Date
1879
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
  • Mouchard, section C, feuille 3.
5

Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec plans). Entretiens des abords d'une fontaine, 1908. Abreuvoir.- Reconstruction d'un mur de soutènement, 1920-1922.
Cote
5E324/130
 Date
1863-1922
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Service de eaux, assainissement
  • Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec...
6

Bétail.- Recensement.
Cote
5E324/40
 Date
1918
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Bétail.- Recensement.
7

Mouchard
Cote
3Pplan7179
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Mouchard
8

Registre d'inscription de logement dans maison garnie.
Cote
5E324/81
 Date
1879-1882
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Registre d'inscription de logement dans maison garnie.
9

Mouchard
Cote
3Pplan6821/1
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Mouchard
10
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

32 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.
Cote
5E324/2
 Date
1685-1690
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3...
11

1822-1867.
Cote
5E324/45
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Cadastre "napoléonien". - Matrices foncières
  • 1822-1867.
12

Statuts et liste de membres.
Cote
5E324/169
 Date
1927
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Association des anciens élèves de l'Ecole Primaire...
  • Statuts et liste de membres.
13

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1860 et 1904.
Cote
5E324/26
 Date
1860-1904
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

178 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/7800
 Date
1883-1887
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MOUCHARD
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
15

Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.
Cote
5E324/80
 Date
1883-1924
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.
16

Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917 ; registres récapitulatifs, 1946-1951. Récoltes de blé.- Déclarations, 1955-1956 ; état de livraison, 1947.
Cote
5E324/39
 Date
1914-1956
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917...
17

Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.
Cote
5E324/104
 Date
1815-1915
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.
18

Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.
Cote
5E324/120
 Date
1821-1856
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.
19

Bâtiment d'école primaire supérieure.- Travaux et renouvellement du mobilier scolaire, 1887 et 1907-1924. Logement du personnel enseignant, 1903-1921. Inventaire des objets mobilier appartenant à l'école de garçon, 1887-1918.
Cote
5E324/116
 Date
1887-1924
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
  • Bâtiment d'école primaire supérieure.- Travaux et renouvellement...
20

Défense passive contre les attaques aériennes.- Renseignements et plan de dispersion, 1931-1939 ; réglementation et documentation d'abri, 1939-1941.
Cote
5E324/72
 Date
1931-1941
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Défense passive contre les attaques aériennes.- Renseignements...
21

Rentes.- Projets d'achat, 1908 et 1914 ; d'aliénation, 1925.
Cote
5E324/179
 Date
1908-1925
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Hôpital - hospice
  • Rentes.- Projets d'achat, 1908 et 1914 ; d'aliénation,...
22

Comptes administratifs.
Cote
5E324/103
 Date
1884-1940
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes administratifs.
23

Recherche dans l'intérêt des familles.
Cote
5E324/82
 Date
1858
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Recherche dans l'intérêt des familles.
24

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayants-droit, 1882-1898 et 1900-1911 ; des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1884-1898. Rapport annuel, 1884-1896. Statistique de décès : tableaux annuels, 1877.
Cote
5E324/154
 Date
1877-1911
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
25

Délibérations, 3 juillet 1898 - 8 juin 1907 ; transformation en hôpital-hospice le 8 juin 1907, décret du 11 mars 1907 ; délibérations, 4 juin 1908 - 27 août 1960.
Cote
5E324/170
 Date
1898-1960
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Asile de vieillards Alixant
  • Délibérations, 3 juillet 1898 - 8 juin 1907 ; transformation...
26

Forum - journal du foyer rural
Cote
Per489
 Date
1978-1979
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per401-500
  • Forum - journal du foyer rural
27

1891-1921.
Cote
5E324/31
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Listes nominatives
  • 1891-1921.
28

1926-1931.
Cote
5E324/106
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Carnets d'enregistrement des mandats
  • 1926-1931.
29

Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1877-1915. Registres de déclarations, 1855-1912.
Cote
5E324/109
 Date
1855-1915
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1877-1915....
30
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 422 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.
Cote
3E/11028
 Date
1913-1922
 Lieu
Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
  • Tables décennales des communes composant les cantons...
31

Tableaux de recensement des classes 1848-1952. Drapeau des conscrits, 1899.
Cote
5E324/57
 Date
1848-1952
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Tableaux de recensement des classes 1848-1952. Drapeau...
32

1932-1952.
Cote
5E324/107
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Carnets d'enregistrement des mandats
  • 1932-1952.
33
Mouchard, section B, feuille 2.

1 media

Mouchard, section B, feuille 2.
Cote
3Pplan7001
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mouchard, section B, feuille 2.
34

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13572
 Date
1923-1932
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MOUCHARD
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
35
Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon des Gaudes a été construit en 1937 par le Collège National du bois de Mouchard, et présenté à l'exposition universelle de Paris la même année. Ramené inachevé en 1939 à Mouchard, il a été acheté dans les années qui suivirent par Monsieur Labourier Serge, industriel, demeurant à Salins-les-Bains. Il mesurait 23m de longueur sur 20m de largeur et atteignait une hauteur approximative de 25m. Ce pavillon a été détruit par un incendie le 19 avril 1971. Mâcon, Combier "Cim".

1 media

Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon des Gaudes a été construit en 1937 par le Collège National du bois de Mouchard, et présenté à l'exposition universelle de Paris la même année. Ramené inachevé en 1939 à Mouchard, il a été acheté dans les années qui suivirent par Monsieur Labourier Serge, industriel, demeurant à Salins-les-Bains. Il mesurait 23m de longueur sur 20m de largeur et atteignait une hauteur approximative de 25m. Ce pavillon a été détruit par un incendie le 19 avril 1971. Mâcon, Combier "Cim".
Cote
7Fi1805
 Date
vers 1970
 Lieu
Mouchard, commune, Mouchard, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon...
36

Affouage.- Rôle, sans date ; marché pour l'exploitation, 1865. Bois délivré pour le chauffage des classes (délibération), 1904. Procès-verbal d'estimation de bois de chauffage, 1954. Procès-verbaux de reconnaissance pour pâturage, 1840, 1843 et 1874. Créance dûe à un arpenteur, dépense et crédits relatifs aux bois, 1841-1936. Délits forestiers (voir 5 E 324/12*).
Cote
5E324/119
 Date
1840-1954
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Affouage.- Rôle, sans date ; marché pour l'exploitation,...
37
Mouchard (Jura). La gare : ligne de Lyon. Libr. David-Mauvas.

1 media

Mouchard (Jura). La gare : ligne de Lyon. Libr. David-Mauvas.
Cote
7Fi1708
 Date
1904
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Mouchard (Jura). La gare : ligne de Lyon. Libr. David-Mauvas.
38

Caisse des écoles.- Statuts, 1921 ; budgets, 1882-1923 ; dons, 1946-1951.
Cote
5E324/161
 Date
1882-1951
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Ecole primaire
  • Caisse des écoles.- Statuts, 1921 ; budgets, 1882-1923...
39

Statistique agricole.- Renseignements sur les cultures et récoltes diverses, 1874-1881. Statistique décennales, 1882 et 1892. Etats communaux, 1946-1953. Enquête agricole de printemps et d'automne : bulletins de déclaration agricole, 1945.
Cote
5E324/36
 Date
1874-1953
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Statistique agricole.- Renseignements sur les cultures...
40

16 février 1790 - 16 mars 1806 ; 2 décembre 1816 et 20 août 1820 - 10 février 1847, quelques délibérations.
Cote
5E324/11
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 16 février 1790 - 16 mars 1806 ; 2 décembre 1816 et...