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1

Montigny-lès-Arusres

Date

1810

Cote

3Pplan6613/10

2
Série communale : baptêmes 1666-1673. A l'envers du registre baptêmes 1663-1664 et sépultures 1667-1673.

26 medias

Série communale : baptêmes 1666-1673. A l'envers du registre baptêmes 1663-1664 et sépultures 1667-1673.

Date

1663-1673

Cote

5E370/38

3
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

216 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1867

Cote

3E/5439

4

Matrices générales des contributions directes (foncières, personnelles, mobilières et portes et fenêtres).- Rôles d'impositions, 1862-1899.

Date

1862-1899

Cote

5E370/32

5
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

143 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1777 et le 07 juin 1785

Cote

5E370/6

6

Attribution d'une rente constituée en 1767, 1855. Legs, 1807-1895. Procès entre le bureau de bienfaisance et l'hospice d'Arbois au sujet d'un legs fait en 1869, 1910-1913.

Date

1807-1913

Cote

5E370/69

7

1911-1965.

Date

1911-1965

Cote

5E370/29

8
Montigny-les-Arsures, section C, feuille 1.

1 media

Montigny-les-Arsures, section C, feuille 1.

Date

1810

Cote

3Pplan3950

9
Baptêmes 1596-1663. A l'envers du registre : sépultures 1658-1665.

143 medias

Baptêmes 1596-1663. A l'envers du registre : sépultures 1658-1665.

Date

1596-1665

Cote

5E370/37

10
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

194 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1841-1844

Cote

3E/5434

12

premier volume, fol. 1 à 500.

Date

1915-1965

Cote

5E370/30

13

Chemin rural ou rue traversière du quartier Saint Laurent.- Travaux d'élargissement, 1882.

Date

1882

Cote

5E370/64

14

Montigny-lès-Arsures

Date

1810

Cote

3Pplan6613/2

15
Matrice des propriétés bâties.

64 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2575

16
Série communale : baptêmes 1596-1663. A l'envers du registre : sépultures 1658-1665.

143 medias

Série communale : baptêmes 1596-1663. A l'envers du registre : sépultures 1658-1665.

Date

1596-1665

Cote

5E370/37

17

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.- Questionnaires communaux.

Date

1903

Cote

5E370/19

18
Publications de mariage 1858-15 juin 1862 ; naissances 1858-août 1862 ; mariages, décès 1858-1862.

207 medias

Publications de mariage 1858-15 juin 1862 ; naissances 1858-août 1862 ; mariages, décès 1858-1862.

Date

1858-1862

Cote

3E/5438

19

Le Jura des villages.

Date

-

Cote

4oF595

20

1790-1845.

Date

1790-1845

Cote

5E370/11

21

Dénombrement quinquennal : listes nominatives, 1836-1901 ; états récapitulatifs, 1872-1901 ; population classée par professions, 1891.

Date

1836-1901

Cote

5E370/18

22

Registres des délibérations.

Date

1846-1892

Cote

5E370/12

23
Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

1 media

Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

Date

-

Cote

166Jph12

24

section A.

Date

1814

Cote

5E370/21

25
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

26
Baptêmes, mariages, sépultures 1685-16 janvier 1687, 1737-1754.

282 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1685-16 janvier 1687, 1737-1754.

Date

1685-1754

Cote

3E/631

27

Route départementale n°5.- Rectification de la rampe du Mont Simon.

Date

1890

Cote

5E370/66

28
Naissances, publications de mariage.

131 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9326

29

Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du Jura 26 septembre 2013].

Date

-

Cote

Br4408

30

section B.

Date

1814

Cote

5E370/22

31

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton d'Arbois. - Etablissements LAURIOZ à Arbois, projet de rachat de la société : bilan (1971-1972). - Scierie GUICHARD à Villette-les-Arbois, projet d'extension à Montigny-les-Arsures. - Société LVI (vitrage isolant), construction d'une usine à Arbois (1976-1979). - Société VALLET à Arbois (vente de matériel agricole), demandes d'aides (1981). - Société MUSSY à Arbois (construction de matériel viticole et fromager), demande d'aide financière (1981-1982) ; projet de construction d'un atelier à Arbois (1977-1979).

Date

1971-1982

Cote

1112W121

32

Plans cadastraux, 1810. 10 plans (voir 19 Fi 528 à 537) ; 5 plans (voir 19 Fi 592 à 596).

Date

1810

Cote

5E370/20

33
Baptêmes, mariages, sépultures.

267 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1743-1760

Cote

5E370/4

34
Publications de mariage 1813-1817, 1819-1832.

212 medias

Publications de mariage 1813-1817, 1819-1832.

Date

1813-1832

Cote

3E/5429

35
Fête du Trousseau 1992 : 18 diapositives ; 1994 : 21 diapositives.

1 media

Fête du Trousseau 1992 : 18 diapositives ; 1994 : 21 diapositives.

Date

-

Cote

166Jdiap18

36

Assistance médicale gratuite.- Listes des personnes admises.

Date

1898-1936

Cote

5E370/71

37
Mariages.

208 medias

Mariages.

Date

1813-1832

Cote

3E/5430

38
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

140 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1878-1882

Cote

3E/3810

39

Bulletin paroissial d'Arbois, de Pupillin et du secteur

Date

1937-1971

Cote

Per25

40
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1088

41

Maison d'école.- Plan de construction, 1830 (voir 13 Fi 965), construction d'une cave et d'une buanderie, 1888-1893. Ecoles des filles.- Construction, 1902-1909.

Date

1830-1909

Cote

5E370/49

42

Montigny-lès-Arsures

Date

-

Cote

3Pplan7177

43
Mariages 1681-1707, sépultures 1686-1701, baptêmes, mariages, sépultures 1687-1691.

34 medias

Mariages 1681-1707, sépultures 1686-1701, baptêmes, mariages, sépultures 1687-1691.

Date

1681-1706

Cote

5E370/2

44
Naissances 1813-1832.

361 medias

Naissances 1813-1832.

Date

1813-1832

Cote

3E/5428

45
Naissances, mariages, décès 1793-an X ; publications de mariage 1793-an III.

355 medias

Naissances, mariages, décès 1793-an X ; publications de mariage 1793-an III.

Date

1793-1802

Cote

3E/5425

46
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 108 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13554

47
Tables décennales.

2 lots 202 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1085

48
Baptêmes, mariages, sépultures.

285 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1755-1774

Cote

3E/632

49

Montigny-lès-Arsures : une histoire pour le trousseau en fête. [Extrait de : Réalités franc-comtoises n° 317, octobre 1989]

Date

-

Cote

Br2587

50

Organisation et effectifs de la compagnie, 1852-1892. Elections au conseil supérieur : listes, 1907 et 1912 : procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers, caporaux et de prestation de serment des officiers, 1853. Nominations de sous-officiers et caporaux, 1852-1904. Listes nominatives, 1903-1911. Engagements quinquennaux, 1891-1904. Règlement disciplinaire, 1891.

Date

1852-1912

Cote

5E370/36

51

Matrice foncière.

Date

1823

Cote

3P2571

52

Terrains communaux.- Locations, 1890-1900 ; aliénations, 1882-1903.

Date

1882-1903

Cote

5E370/51

53
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

202 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1761-1776

Cote

5E370/5

54
Communes du Jura.

1 media

Communes du Jura.

Date

1828-1872

Cote

110J701

55

1882-1910.

Date

1882-1910

Cote

5E370/28

56

Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P2572

57
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

212 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1837-1840

Cote

3E/5433

58

Matrice foncière, fol. 1 à 766.

Date

1823-1843

Cote

5E370/24

59

Justice de paix de Montigny pendant la période révolutionnaire

Date

1790-1800

Cote

11L35p

60

deuxième volume, fol. 501 à 994.

Date

1915-1965

Cote

5E370/31

61
Tables décennales.

2 lots 181 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1087

62

Matrice foncière, folio 501 à 598.

Date

1880

Cote

3P2574

63

Concessions de terrains au cimetière.

Date

1872-1913

Cote

5E370/57

64
Baptêmes, mariages, sépultures.

145 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 08 juin 1785 et le 31 décembre 1792

Cote

5E370/7

65

Listes des électeurs.

Date

1856-1904

Cote

5E370/42

66

Protection des enfants du premier âge.- Déclaration des parents ou ayants-droit, 1884-1900. Déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1889 et 1890-1891.

Date

1884-1900

Cote

5E370/72

67

Correspondance (départ), an IX-1822, délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire, an IX-1825. Police générale et affaires militaires, an VIII-1814 et 1840-1844 (recto). Lois et actes du corps législatif, an IV (verso).

Date

1795-1844

Cote

5E370/14

68
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1089

69

Rue de la Boutière.- Reconstruction d'un aqueduc, 1876. Projet d'élargissement : plan parcellaire et profil en long, 1892. Demandes d'alignement pour construction faites par un particulier, 1873 et 1887. Rue du Carrougeot.- Travaux d'élargissement, 1889-1892.

Date

1873-1892

Cote

5E370/58

70
Tables décennales.

2 lots 110 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1081

71

Déclassement des routes départementales en chemin de grande communication, 1900. Chemins de grande communication n°9 et 14.- Déblaiement des neiges, 1905. Chemin de grande communication n°249 de Montigny-les-Arsures au C.G.C. n°107.- Elargissement, 1903. Procès-verbaux de récolement de travaux faits par des particuliers, 1905.

Date

1900-1905

Cote

5E370/62

72

Rôles de prestations sur les chemins vicinaux, 1902-1905. Budget, 1893 ; création des ressources, 1906.

Date

1902-1906

Cote

5E370/61

73

Délimitation du chemin de desserte appelé chemin Saunier, 1881. Sentiers des Vergers.- Litige entre la commune et un particulier, pour droit d'usage, sans date (XIXe siècle).

Date

1881

Cote

5E370/65

74

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date

-

Cote

8oF990

75

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1850 et 1860.

Date

1842-1860

Cote

5E370/16

76
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

107 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1908-1912

Cote

3E/9329

77
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

120 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1887

Cote

3E/7812

78

Location de biens, vente d'immeuble et partage de biens indivisés.

Date

1850-1859

Cote

5E370/70

79
Etat de sections et matrice foncière.

269 medias

Etat de sections et matrice foncière.

Date

1812

Cote

3P2570

80

Eglise.- Réparations, 1885-1889 ; pose d'une horloge au clocher, 1895. Presbytère.- Travaux : devis et plan, 1824.

Date

1824-1895

Cote

5E370/48