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  • 1

    Mirebel (Jura). Château Reculet-les-Mirebel. Etude archéologique du bâti préalable aux consolidations du donjon. Prospection thématique.

    Date de publication

    2010

    Auteur

    GUYOT Stéphane

    Cote

    Br4914

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br4751-5000
    • Mirebel (Jura). Château Reculet-les-Mirebel. Etude...
  • 2
    Tables décennales.

    2 lots 155 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1182

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  • 3
    Tables décennales.

    2 lots 146 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1183

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  • 4
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1184

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  • 5
    Tables décennales.

    2 lots 141 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1185

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  • 6
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1186

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  • 7
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1187

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1188

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  • 9
    Tables décennales.

    2 lots 119 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1189

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  • 10
    Tables décennales.

    2 lots 109 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1190

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  • 11
    Tables décennales.

    2 lots 105 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1191

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  • 12
    Naissances.

    256 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1820

    Cote

    3E/5227

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 13
    Naissances.

    255 medias

    Naissances.

    Date

    1821-1852

    Cote

    3E/5228

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 14
    Décès.

    218 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5229

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 15
    Décès.

    201 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/5230

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 16
    Naissances, décès.

    311 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/5231

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 17
    Mariages 1793-an V, an IX-1815, publications de mariage 1793-an IV, an VIII-1815.

    261 medias

    Mariages 1793-an V, an IX-1815, publications de mariage 1793-an IV, an VIII-1815.

    Date

    1793-1815

    Cote

    3E/5232

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages 1793-an V, an IX-1815, publications de mariage...
  • 18
    Mariages, publications de mariage.

    240 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1816-1835

    Cote

    3E/5233

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 19
    Mariages, publications de mariage.

    214 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1836-1852

    Cote

    3E/5234

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 20
    Mariages, publications de mariage.

    232 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/5235

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 21
    Naissances, décès.

    325 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8154

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 22
    Mariages, publications de mariage.

    308 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8155

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 23
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    258 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10962

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 24
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    2 lots 296 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11032

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M àQ
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 25
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier à Onoz.

    2 lots 457 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier à Onoz.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11037

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 26
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    2 lots 366 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11045

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M àQ
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 27
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    202 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11053

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 28
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    129 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11054

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 29

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12221

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  • 30
    Naissances, mariages, décès.

    2 lots 102 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12221

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • M
    • MIREBEL
    • Naissances, mariages, décès.
  • 31
    Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur Seille.

    2 lots 350 medias

    Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur Seille.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12727

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur...
  • 32
    Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

    2 lots 371 medias

    Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12730

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans...
  • 33

    Arpentement.

    Date

    1774

    Cote

    5E104/1

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement.
  • 34

    Comptes des échevins.

    Date

    1788-1789

    Cote

    5E104/2

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes
    • Comptes des échevins.
  • 35

    Interdiction de couper des bois pour les Salines de Montmorot.

    Date

    1789

    Cote

    5E104/3

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Interdiction de couper des bois pour les Salines de...
  • 36
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    193 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782

    Cote

    5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Co-paroisse de Mirebel, les Faisses, la Marre et Picarreau
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 37
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    193 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782

    Cote

    5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • M
    • Mirebel
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 38
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    62 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 02 janvier 1783 et le 24 avril 1792

    Cote

    5E104/5, 5E104/12 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • M
    • Mirebel
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 39
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    62 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 02 janvier 1783 et le 24 avril 1792

    Cote

    5E104/5, 5E104/12 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Co-paroisse de Mirebel, les Faisses, la Marre et Picarreau
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 40
    Transcription des paroissiaux, 1744-1792. Tables alphabétiques, 1710-1792 ; précédées de notes et statistiques, 1953.

    198 medias

    Transcription des paroissiaux, 1744-1792. Tables alphabétiques, 1710-1792 ; précédées de notes et statistiques, 1953.

    Date

    1710-1800

    Cote

    5E104/6, 5E104/10 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Co-paroisse de Mirebel, les Faisses, la Marre et Picarreau
    • Transcription des paroissiaux, 1744-1792. Tables alphabétiques,...
  • 41

    15 prairial an VIII - 5 juillet 1840.

    Date

    1799-1840

    Cote

    5E104/7

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 15 prairial an VIII - 5 juillet 1840.
  • 42

    22 juillet 1840 - 27 août 1871.

    Date

    1840-1871

    Cote

    5E104/8

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 22 juillet 1840 - 27 août 1871.
  • 43

    22 septembre 1871 - 5 mai 1907. 22 septembre 1871 - 5 novembre 1907.

    Date

    1871-1907

    Cote

    5E104/9

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 22 septembre 1871 - 5 mai 1907. 22 septembre 1871 -...
  • 44

    Répertoires des actes administratifs, 1818-1828 et 1859-1870.

    Date

    1818-1870

    Cote

    5E104/10

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoires des actes administratifs, 1818-1828 et...
  • 45

    Adjudications différentes concernant les chemins, biens et bois communaux.

    Date

    1883-1912

    Cote

    5E104/11

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Adjudications différentes concernant les chemins, biens...
  • 46

    Décrets de naturalisation.

    Date

    1926

    Cote

    5E104/12

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Décrets de naturalisation.
  • 47
    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886.

    156 medias

    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886.

    Date

    1836-1886

    Cote

    5E104/13

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • M
    • Mirebel
    • Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861,...
  • 48

    Listes nominatives.

    Date

    1836-1886

    Cote

    5E104/13

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Dénombrement quinquennal
    • Listes nominatives.
  • 49

    Mouvement de la population, 1902 et 1906. Etats récapitulatifs, 1866-1886 et sans date.

    Date

    1866-1906

    Cote

    5E104/14

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Dénombrement quinquennal
    • Mouvement de la population, 1902 et 1906. Etats récapitulatifs,...
  • 50
    Résultats généraux.

    18 medias

    Résultats généraux.

    Date

    1856-1886

    Cote

    5E104/14

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • M
    • Mirebel
    • Résultats généraux.
  • 51

    Statistique agricole.- Renseignements sur les récoltes.

    Date

    1877-1881

    Cote

    5E104/15

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole.- Renseignements sur les récoltes.
  • 52

    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires, 1902-1903 et 1920-1927.

    Date

    1902-1927

    Cote

    5E104/16

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle et plan départemental...
  • 53

    Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle.

    Date

    1926

    Cote

    5E104/17

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle.
  • 54

    Registre des cultures.- Récolte de 1903.

    Date

    1903

    Cote

    5E104/18

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Registre des cultures.- Récolte de 1903.
  • 55

    Sinistres agricoles.

    Date

    1881-1909

    Cote

    5E104/19

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Sinistres agricoles.
  • 56

    Foires et marchés. - Création d'une foire annuelle.

    Date

    1854

    Cote

    5E104/20

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Subsistances
    • Foires et marchés. - Création d'une foire annuelle.
  • 57

    Etats de sections.

    Date

    1791

    Cote

    5E104/21

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Etats de sections.
  • 58

    Déclarations de propriétés.

    Date

    1791

    Cote

    5E104/22

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Déclarations de propriétés.
  • 59

    Livre des mutations de propriétés.

    Date

    1808-1817

    Cote

    5E104/23

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Livre des mutations de propriétés.
  • 60

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882-1910

    Cote

    5E104/24

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 61

    Evaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Conliège, sans date.

    Date

    XIXe s.

    Cote

    5E104/25

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Evaluations des maisons et usines dans les communes...
  • 62

    Nominations de répartiteurs.

    Date

    1896-1927

    Cote

    5E104/26

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Nominations de répartiteurs.
  • 63

    An V-an VII et 1818-1848.

    Date

    1796-1848

    Cote

    5E104/27

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes
    • An V-an VII et 1818-1848.
  • 64

    1850-1903 (échantillons).

    Date

    1850-1903

    Cote

    5E104/28

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes
    • 1850-1903 (échantillons).
  • 65

    Registre de demande de dégrèvements d'impôts.

    Date

    1897-1900

    Cote

    5E104/29

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Registre de demande de dégrèvements d'impôts.
  • 66

    Etablissement et demande de suppression pour équilibrer le budget et pour les intérêts d'emprunts, 1881 et 1896.

    Date

    1881-1896

    Cote

    5E104/30

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts extraordinaires
    • Etablissement et demande de suppression pour équilibrer...
  • 67

    Poids et mesures.- Fonctionnement et organisation.

    Date

    1905

    Cote

    5E104/31

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Poids et mesures.- Fonctionnement et organisation.
  • 68

    Tableaux de recensement, 1816-1918.

    Date

    1816-1918

    Cote

    5E104/32

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement, 1816-1918.
  • 69

    Soutiens indispensables de famille : délibérations, 1902 et 1907.

    Date

    1902-1907

    Cote

    5E104/33

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Soutiens indispensables de famille : délibérations,...
  • 70

    Etats des chevaux, mulets et voitures.

    Date

    1913

    Cote

    5E104/34

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Etats des chevaux, mulets et voitures.
  • 71

    Procès-verbaux d'élections et de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1843-1848 ; de prestations de serment des officiers, 1831. Recensement et contrôles : listes nominatives, 1832-1868.

    Date

    1832-1868

    Cote

    5E104/35

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections et de reconnaissance des...
  • 72

    Armement. - Attribution de fusils, 1831. Dépenses du bataillon cantonal de Vevy, 1833.

    Date

    1831-1833

    Cote

    5E104/36

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Armement. - Attribution de fusils, 1831. Dépenses du...
  • 73

    Elections. - Listes et procès-verbaux, 1920-1932 ; procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment des officiers, 1864. Nominations de sous-lieutenants, 1912 et 1929. Engagements quinquennaux, 1912-1946.

    Date

    1864-1946

    Cote

    5E104/37

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Elections. - Listes et procès-verbaux, 1920-1932 ;...
  • 74

    Engagement pendant quinze ans par la commune, pour subvenir aux dépenses de la compagnie : délibération.

    Date

    1927

    Cote

    5E104/38

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Engagement pendant quinze ans par la commune, pour...
  • 75

    Réquisitions de fourrage, grains, alimentation, voitures de transport et indemnités.

    Date

    1813-1815

    Cote

    5E104/39

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1814-1816
    • Réquisitions de fourrage, grains, alimentation, voitures...
  • 76

    Oeuvre des orphelins de la guerre.- Election d'un secrétaire parmi le conseil municipal.

    Date

    1916

    Cote

    5E104/40

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Oeuvre des orphelins de la guerre.- Election d'un secrétaire...
  • 77

    Interdiction de pâturage, 1900. Permission de chasse, 1897.

    Date

    1897-1900

    Cote

    5E104/41

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police rurale
    • Interdiction de pâturage, 1900. Permission de chasse,...
  • 78

    Passeports pour l'intérieur.

    Date

    1827-1859

    Cote

    5E104/42

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Passeports pour l'intérieur.
  • 79

    Contrôle des étrangers : registres d'immatriculation, 1901-1925. Registre des visas accordés, 1917-1925. Avis d'arrivée et de départ, 1939-1945.

    Date

    1901-1945

    Cote

    5E104/43

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Contrôle des étrangers : registres d'immatriculation,...
  • 80

    Jurés d'Assises ; listes.

    Date

    1920-1928

    Cote

    5E104/44

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Justice
    • Jurés d'Assises ; listes.