22 septembre 1871 - 5 mai 1907. 22 septembre 1871

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Archives communales déposées : MIREBEL

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Archives communales déposées : MIREBEL

Cote/Cotes extrêmes

5E104/

Date

1710-1954

Importance matérielle

1 ml

118 articles

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

5E104/7-9

22 septembre 1871 - 5 mai 1907. 22 septembre 1871 - 5 novembre 1907.

Cote/Cotes extrêmes

5E104/9

Date

1871-1907

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mirebel, commune

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