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  • 1

    Coupes affouagères : délibérations municipales demandant le partage à part égale des taillis et futaies.

    Date

    1898-1903

    Cote

    5E45/p23

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Exploitation
    • Coupes affouagères : délibérations municipales demandant...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 2
    Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3371

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille...
  • 3

    Modification des impositions extraordinaires relatives à la construction de chemins : arrêté préfectoral.

    Date

    1914

    Cote

    5E45/p21

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Modification des impositions extraordinaires relatives...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 4

    Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1891, 1899). Demande d'admission à l'école d'enfants au-dessous de 6 ans : délibération municipale (1886).

    Date

    1886-1899

    Cote

    5E45/p33

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1891,...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 5

    Frais d'inhumation des étrangers dans le cimetière communal : courrier.

    Date

    1910

    Cote

    5E45/p7

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police locale
    • Frais d'inhumation des étrangers dans le cimetière...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 6
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    115 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9253

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 7
    Louvatange, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3374

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
  • 8

    Listes d'émargement.

    Date

    1873-1947

    Cote

    5E45/p12

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes d'émargement.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 9

    Registre de délibérations du 18 février 1891 au 23 novembre 1913.

    Date

    1891-1913

    Cote

    5E45/p1

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registre de délibérations du 18 février 1891 au 23...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 10
    Tables décennales.

    2 lots 70 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1216

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 11

    Chemin rural n°1 de la Platère.- Projet de reconnaissance et d'élargissement de la partie comprise entre la rue du village et le chemin de desserte d'Orchamps à Vigearde : états et plans parcellaires, plan d'assemblage, profil en long, tableau nominatifs des propriétaires des parcelles riveraines.

    Date

    1897

    Cote

    5E45/p25

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Voirie rurale
    • Chemin rural n°1 de la Platère.- Projet de reconnaissance...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 12
    Louvatange, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3373

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
  • 13
    Tables décennales.

    2 lots 75 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1215

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 14
    Naissances, mariages, décès 1815-1838. Tables décennales 1803-1823.

    243 medias

    Naissances, mariages, décès 1815-1838. Tables décennales 1803-1823.

    Date

    1803-1838

    Cote

    5E45/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • L
    • Louvatange
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès 1815-1838. Tables décennales...
  • 15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    242 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/4975

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 16
    Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3376

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 1.géomètre...
  • 17

    Rue de Vigearde.- Plan d'alignement.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5E45/p26

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Voirie urbaine
    • Rue de Vigearde.- Plan d'alignement.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 18

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2208

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 19

    Recensement des chevaux, mulets et voitures : listes et registres de recensement, registres de déclaration.

    Date

    1875-1940

    Cote

    5E45/p6

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, mulets et voitures : listes...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 20
    Correspondance avec diverses personnes.

    1 media

    Correspondance avec diverses personnes.

    Date

    1797-1847

    Cote

    110J898

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Marie-Etienne Monnier.
    • Correspondance et relations amicales.
    • Correspondance avec diverses personnes.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 21
    Matrice des propriétés bâties.

    21 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2209

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 22

    Comptes de gestion des exercices 1874-1928.

    Date

    1875-1928

    Cote

    5E45/p17

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Finances
    • Comptes de gestion des exercices 1874-1928.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 23

    Quoi de neuf ?

    Date

    1996-2003

    Cote

    Per1198

    • Contexte : Périodiques

    • Per1101-1200
    • Quoi de neuf ?
  • 24
    Etat de sections, [1822].

    86 medias

    Etat de sections, [1822].

    Date

    1822

    Cote

    3P2206

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, [1822].
  • 25
    Tables décennales.

    2 lots 62 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1219

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 26

    Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables.

    Date

    1899-1900

    Cote

    5E45/p24

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Usages
    • Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 27
    Résultats généraux, 1872. Listes nominatives, 1836, 1851, 1861, 1866.

    31 medias

    Résultats généraux, 1872. Listes nominatives, 1836, 1851, 1861, 1866.

    Date

    1836-1872

    Cote

    5E45/4

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • L
    • Louvatange
    • Résultats généraux, 1872. Listes nominatives, 1836,...
  • 28

    Vaccination : listes nominatives.

    Date

    1892-1912

    Cote

    5E45/p10

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Vaccination : listes nominatives.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 29
    Naissances, 1793-1814 ; mariages, 1793-an VI, an IX, an XI-1807, 1809-1814 ; décès an 1793-an II, an IV-an XI, an XII-1808, 1810, 1812, 1814.

    165 medias

    Naissances, 1793-1814 ; mariages, 1793-an VI, an IX, an XI-1807, 1809-1814 ; décès an 1793-an II, an IV-an XI, an XII-1808, 1810, 1812, 1814.

    Date

    1793-1814

    Cote

    5E45/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • L
    • Louvatange
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, 1793-1814 ; mariages, 1793-an VI, an IX,...
  • 30
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    264 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/4974

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 31
    Tables décennales.

    2 lots 80 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1213

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 32
    Assurances des bâtiments contre l'incendie

    1 media

    Assurances des bâtiments contre l'incendie

    Date

    Entre le 1er janvier 1822 et le 31 décembre 1937

    Cote

    110J35

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Domaine industriel
    • Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances
    • Assurances
    • Assurances des bâtiments contre l'incendie

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 33
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    178 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3780

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 34

    Louvatange

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6676/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Louvatange
  • 35
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    74 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9254

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 36

    Caisse des écoles : budgets.

    Date

    1891-1892

    Cote

    5E45/p28

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Caisse des écoles : budgets.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 37

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13510

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 38

    Enfants admis gratuitement à l'école primaire : listes nominatives.

    Date

    1854-1879

    Cote

    5E45/p31

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Enfants admis gratuitement à l'école primaire : listes...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 39
    Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3370

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille...
  • 40

    Emprunts.

    Date

    1910-1916

    Cote

    5E45/p19

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Emprunts.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 41

    Dénombrement quinquennal : listes nominatives 1881, 1891 à 1906, états récapitulatifs 1876, 1881, 1896, 1906, états de la population étrangère 1891, 1896.

    Date

    1876-1906

    Cote

    5E45/p2

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal : listes nominatives 1881,...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 42
    Tables décennales.

    2 lots 82 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1218

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 43

    Conscription.- Tableaux de recensement des classes 1870-1880, 1910, 1914, 1916, 1918, 1930.

    Date

    1870-1930

    Cote

    5E45/p5

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Conscription.- Tableaux de recensement des classes...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 44

    Élection à la Chambre départementale d'Agriculture : liste des électeurs, liste d'émargement.

    Date

    1920-1939

    Cote

    5E45/p14

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections socioprofessionnelles
    • Élection à la Chambre départementale d'Agriculture...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 45
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    172 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9252

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 46
    Louvatange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    44 medias

    Louvatange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M532

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 14-Canton de Gendrey
    • Louvatange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 47
    Moulin à Louvatange. Voir aussi 110J41.

    1 media

    Moulin à Louvatange. Voir aussi 110J41.

    Date

    1825-1859

    Cote

    110Jplan12

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Domaine industriel
    • Moulins, patouillets et mines dépendant de Baudin
    • Mines
    • Louvatange. Voir aussi 110Jplan12
    • Moulin à Louvatange. Voir aussi 110J41.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 48

    Louvatange

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6676/9

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Louvatange
  • 49

    Louvatange

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6676/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Louvatange
  • 50

    Fabrique de Louvatange.- Financement : compte administratif de l'exercice 1880.

    Date

    1881

    Cote

    5E45/p27

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Cultes (série P)
    • Fabrique de Louvatange.- Financement : compte administratif...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 51
    Louvatange, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3375

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, section B, le Village, feuille 3.géomètre...
  • 52
    Naissances, décès 1793-1812 ; mariages 1793-an VI, an IX-1808, 1810, 1812 ; publications de mariage an VII, an XI-1812.

    247 medias

    Naissances, décès 1793-1812 ; mariages 1793-an VI, an IX-1808, 1810, 1812 ; publications de mariage an VII, an XI-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/4973

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès 1793-1812 ; mariages 1793-an VI,...
  • 53
    Série communale : naissances, 1793-1814 ; mariages, 1793-an VI, an IX, an XI-1807, 1809-1814 ; décès an 1793-an II, an IV-an XI, an XII-1808, 1810, 1812, 1814.

    165 medias

    Série communale : naissances, 1793-1814 ; mariages, 1793-an VI, an IX, an XI-1807, 1809-1814 ; décès an 1793-an II, an IV-an XI, an XII-1808, 1810, 1812, 1814.

    Date

    1793-1814

    Cote

    5E45/1

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : naissances, 1793-1814 ; mariages,...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 54

    Internement d'un habitant de Louvatange à l'hôpital civil de Dole : procès-verbal de son arrestation et de sa remise au maire par les gendarmes de Gendrey.

    Date

    1933

    Cote

    5E45/p9

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police générale
    • Internement d'un habitant de Louvatange à l'hôpital...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 55

    Listes des électeurs.

    Date

    1874-1938

    Cote

    5E45/p11

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes des électeurs.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 56

    Tableau nominatif des propriétaires de chevaux.

    Date

    1944

    Cote

    5E45/p3

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Tableau nominatif des propriétaires de chevaux.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 57

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P2211

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 58
    Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3377

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 2.géomètre...
  • 59
    Tables décennales.

    2 lots 56 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1220

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 60
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    394 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4976

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 61
    Louvatange, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3369

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
  • 62

    Louvatange

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6676/6

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Louvatange
  • 63

    Taxe municipale sur les chiens : rôle nominatif.

    Date

    1915

    Cote

    5E45/p20

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Taxe municipale sur les chiens : rôle nominatif.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 64

    Quittus du Conseil de préfecture des exercices.

    Date

    1874-1931

    Cote

    5E45/p18

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Finances
    • Quittus du Conseil de préfecture des exercices.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 65

    Louvatange

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6676/8

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Louvatange
  • 66

    Louvatange

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6676/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Louvatange
  • 67
    Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

    98 medias

    Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

    Date

    1891

    Cote

    6M279

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891)
    • Listes nominatives des familles pour lesquelles les...
  • 68
    Matrice des propriétés bâties.

    21 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2210

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 69
    Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

    49 medias

    Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

    Cote

    6M181

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Listes civiques communales de 1811
    • Canton de Gendrey
    • Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange,...
  • 70
    Tables décennales.

    2 lots 102 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1212

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 71
    Tables décennales.

    2 lots 82 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1217

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 72

    Rétributions scolaires : rôles nominatifs des élèves de Vigearde (1874-1875) ; des élèves de Louvatange et de Vigearde (1876) ; résumés des rôles (1881-1882).

    Date

    1874-1882

    Cote

    5E45/p32

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Rétributions scolaires : rôles nominatifs des élèves...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 73

    Demande de l'institutrice pour installer des volets à l'école et réparer la clôture de son jardin.

    Date

    1912

    Cote

    5E45/p22

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • École
    • Demande de l'institutrice pour installer des volets...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 74

    Louvatange

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6676/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Louvatange
  • 75
    Série communale : naissances, mariages, décès 1815-1838. Tables décennales 1803-1823.

    243 medias

    Série communale : naissances, mariages, décès 1815-1838. Tables décennales 1803-1823.

    Date

    1803-1838

    Cote

    5E45/2

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : naissances, mariages, décès 1815-1838....

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 76

    Etats nominatifs des habitants, 1836, 1851, 1861, 1866. Etat récapitulatif de 1872.

    Date

    1836-1872

    Cote

    5E45/4

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Etats nominatifs des habitants, 1836, 1851, 1861, 1866....

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 77

    Comptes administratifs des exercices.

    Date

    1885-1922

    Cote

    5E45/p16

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Finances
    • Comptes administratifs des exercices.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 78

    Louvatange

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6676/7

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Louvatange
  • 79

    Budgets et chapitres additionnels des exercices.

    Date

    1873-1944

    Cote

    5E45/p15

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Finances
    • Budgets et chapitres additionnels des exercices.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 80

    Nomination d'une directrice des travaux à l'aiguille : arrêté préfectoral.

    Date

    1878

    Cote

    5E45/p29

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Nomination d'une directrice des travaux à l'aiguille...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.