Archives communales déposées : LOUVATANGE

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Cote/Cotes extrêmes

5E45/

Date

1743-1891

Origine

Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
 

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Registre de délibérations du 18 février 1891 au 23 novembre 1913.

Cote/Cotes extrêmes

5E45/p1

Date

1891-1913

Présentation du contenu

A la fin du registre sont consignés des délibérations et des arrêtés du bureau  de l'assistance médicale gratuite (1895-1909)  et deux arrêtés du maire (1893, 1909).

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux