Archives communales déposées : LOUVATANGE

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Cote/Cotes extrêmes

5E45/

Date

1743-1891

Origine

Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
 

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Série communale : naissances, 1793-1814 ; mariages, 1793-an VI, an IX, an XI-1807, 1809-1814 ; décès an 1793-an II, an IV-an XI, an XII-1808, 1810, 1812, 1814.

Cote/Cotes extrêmes

5E45/1

Date

1793-1814

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières