Chemin rural n°1 de la Platère.- Projet de reconnaissance et d'élargissement de la partie comprise entre la rue du village et le chemin de desserte d'Orchamps à Vigearde : états et plans parcellaires, plan d'assemblage, profil en long, tableau nominatifs des propriétaires des parcelles riveraines.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : LOUVATANGE

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Archives communales déposées : LOUVATANGE

Cote/Cotes extrêmes

5E45/

Date

1743-1891

Origine

Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O)

Voirie

Voirie rurale

Chemin rural n°1 de la Platère.- Projet de reconnaissance et d'élargissement de la partie comprise entre la rue du village et le chemin de desserte d'Orchamps à Vigearde : états et plans parcellaires, plan d'assemblage, profil en long, tableau nominatifs des propriétaires des parcelles riveraines.

Cote/Cotes extrêmes

5E45/p25

Date

1897

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Louvatange, commune