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  • 1

    L'abbé Lyet. Ancien curé de Falletans (Jura). Un confesseur de la foi. Extrait de la Croix Jurassienne.

    Date de publication

    1894

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br3070

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br3001-3250
    • L'abbé Lyet. Ancien curé de Falletans (Jura). Un confesseur...
  • 2
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    222 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1747

    Cote

    3E/382

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 3
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    184 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1748-1756

    Cote

    3E/383

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 4
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    121 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1757-1771

    Cote

    3E/384

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 5
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    202 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1772-1792

    Cote

    3E/385

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 6
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1315

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  • 7
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1316

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 115 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1317

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  • 9
    Tables décennales.

    2 lots 120 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1318

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  • 10
    Tables décennales.

    2 lots 102 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1319

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  • 11
    Tables décennales.

    2 lots 116 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1320

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  • 12
    Tables décennales.

    2 lots 106 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1321

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  • 13
    Tables décennales.

    2 lots 91 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1322

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  • 14
    Tables décennales.

    2 lots 81 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1323

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  • 15
    Tables décennales.

    2 lots 77 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1324

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  • 16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    254 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3730

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 17
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XII.

    269 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XII.

    Date

    1793-1804

    Cote

    3E/4042

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  • 18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

    312 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1812.

    Date

    1804-1812

    Cote

    3E/4043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  • 19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    301 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/4044

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    302 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/4045

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 21
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    527 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/4046

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 22
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    339 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/4047

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 23
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    278 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/4048

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 24
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    256 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8498

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 25
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    184 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9123

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 26
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    181 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9124

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 27
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    125 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9125

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 28

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13423

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 29
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    2 lots 111 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13423

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • F
    • FALLETANS
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 30
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

    2 lots 282 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13839

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de D à O
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  • 31
    Baptêmes : 20 janvier 1669-11 février 1685, mariages : 16 mai 1674-9 février 1684, sépultures : 27 mai 1674-18 mars 1685.

    41 medias

    Baptêmes : 20 janvier 1669-11 février 1685, mariages : 16 mai 1674-9 février 1684, sépultures : 27 mai 1674-18 mars 1685.

    Date

    1669-1685

    Cote

    5E598/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Falletans
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes : 20 janvier 1669-11 février 1685, mariages...
  • 32
    Série communale : baptêmes : 20 janvier 1669-11 février 1685, mariages : 16 mai 1674-9 février 1684, sépultures : 27 mai 1674-18 mars 1685.

    41 medias

    Série communale : baptêmes : 20 janvier 1669-11 février 1685, mariages : 16 mai 1674-9 février 1684, sépultures : 27 mai 1674-18 mars 1685.

    Date

    1669-1685

    Cote

    5E598/1

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes : 20 janvier 1669-11 février...
  • 33
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

    125 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

    Date

    1706-1736

    Cote

    5E598/2

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 12...
  • 34
    Baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

    125 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier 1736.

    Date

    1706-1736

    Cote

    5E598/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Falletans
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 12 février 1706-8 janvier...
  • 35
    Baptêmes, mariages, sépultures 22 janvier 1737-19 mars 1742.

    48 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 22 janvier 1737-19 mars 1742.

    Date

    1737-1742

    Cote

    5E598/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Falletans
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 22 janvier 1737-19 mars...
  • 36
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 22 janvier 1737-19 mars 1742.

    48 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 22 janvier 1737-19 mars 1742.

    Date

    1737-1742

    Cote

    5E598/3

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 22...
  • 37
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 28 avril 1742-22 mai 1747.

    39 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 28 avril 1742-22 mai 1747.

    Date

    1742-1747

    Cote

    5E598/4

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 28...
  • 38
    Baptêmes, mariages, sépultures 28 avril 1742-22 mai 1747.

    39 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 28 avril 1742-22 mai 1747.

    Date

    1742-1747

    Cote

    5E598/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Falletans
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 28 avril 1742-22 mai...
  • 39
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 30 août 1747-11 décembre 1755.

    93 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 30 août 1747-11 décembre 1755.

    Date

    1747-1755

    Cote

    5E598/5, 5E598/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 30...
  • 40
    Baptêmes, mariages, sépultures 30 août 1747-11 décembre 1755.

    93 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 30 août 1747-11 décembre 1755.

    Date

    1747-1755

    Cote

    5E598/5, 5E598/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Falletans
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 30 août 1747-11 décembre...
  • 41
    Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

    38 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

    Date

    1755-1761

    Cote

    5E598/6

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Falletans
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25...
  • 42
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

    38 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 24 décembre 1755-25 octobre 1761.

    Date

    1755-1761

    Cote

    5E598/6

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 24...
  • 43
    Baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet 1782.

    154 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet 1782.

    Date

    1761-1782

    Cote

    5E598/7

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Falletans
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet...
  • 44
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet 1782.

    154 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 25 octobre 1761-26 juillet 1782.

    Date

    1761-1782

    Cote

    5E598/7

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 25...
  • 45
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

    48 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

    Date

    1783-1789

    Cote

    5E598/8

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 27...
  • 46
    Baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

    48 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre 1789.

    Date

    1783-1789

    Cote

    5E598/8

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Falletans
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 27 juin 1783-4 octobre...
  • 47
    Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

    16 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

    Date

    1789-1792

    Cote

    5E598/9

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Falletans
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre...
  • 48
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

    16 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 7 octobre 1789-16 décembre 1792.

    Date

    1789-1792

    Cote

    5E598/9

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 7...
  • 49

    Droits curiaux.- Procès entre la communauté et Claude Michel, curé de Falletans, prétendant être créancier de feu Catelin Violet, ancien échevin.

    Date

    1750

    Cote

    5E598/10

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Droits curiaux.- Procès entre la communauté et Claude...
  • 50

    12 mai 1812-23 mai 1852.

    Date

    1812-1852

    Cote

    5E598/11

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations (microfilmés).
    • 12 mai 1812-23 mai 1852.
  • 51

    8 juin 1852-21 juin 1874.

    Date

    1852-1874

    Cote

    5E598/12

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations (microfilmés).
    • 8 juin 1852-21 juin 1874.
  • 52

    2 août 1874-28 décembre 1890.

    Date

    1874-1890

    Cote

    5E598/13

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations (microfilmés).
    • 2 août 1874-28 décembre 1890.
  • 53

    4 janvier 1891-2 septembre 1916.

    Date

    1891-1916

    Cote

    5E598/14

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations (microfilmés).
    • 4 janvier 1891-2 septembre 1916.
  • 54

    1854-1859.

    Date

    1854-1859

    Cote

    5E598/15

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).
    • 1854-1859.
  • 55

    1866-1867.

    Date

    1866-1867

    Cote

    5E598/16

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).
    • 1866-1867.
  • 56

    1870.

    Date

    1870

    Cote

    5E598/17

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).
    • 1870.
  • 57

    1871.

    Date

    1871

    Cote

    5E598/18

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).
    • 1871.
  • 58

    1874.

    Date

    1874

    Cote

    5E598/19

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).
    • 1874.
  • 59

    1878.

    Date

    1878

    Cote

    5E598/20

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Registres de correspondance du maire (arrivée-départ).
    • 1878.
  • 60

    Répertoires des actes administratifs.

    Date

    1892-1919

    Cote

    5E598/21

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoires des actes administratifs.
  • 61

    Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs entre les communes de Falletans et Baverans : plan des lieux d'après le cadastre, s.d. [environ 1836]. Plan et procès-verbal de délimitation du hameau de Gros-Buisson, commune de Rochefort, dont les habitants demandent le rattachement à la commune de Falletans. 1817, s.d. [1836]

    Date

    1817-1836

    Cote

    5E598/22

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Contestation de la propriété d'une île sur le Doubs...
  • 62

    1842-1843.

    Date

    1842-1843

    Cote

    5E598/23

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et mobiliers de la mairie.
    • 1842-1843.
  • 63

    1853-1879.

    Date

    1853-1879

    Cote

    5E598/24

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et mobiliers de la mairie.
    • 1853-1879.
  • 64

    1863-1864.

    Date

    1863-1864

    Cote

    5E598/25

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et mobiliers de la mairie.
    • 1863-1864.
  • 65

    1832-1868.

    Date

    1832-1868

    Cote

    5E598/26

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • État civil (série E)
    • Vérifications des actes de l'état civil et rectification...
    • 1832-1868.
  • 66

    1874-1920.

    Date

    1874-1920

    Cote

    5E598/27

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • État civil (série E)
    • Vérifications des actes de l'état civil et rectification...
    • 1874-1920.
  • 67

    1836-1866.

    Date

    1836-1866

    Cote

    5E598/28

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Listes nominatives.
    • 1836-1866.
  • 68
    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866.

    96 medias

    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866.

    Date

    1836-1866

    Cote

    5E598/28

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • F
    • Falletans
    • Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861,...
  • 69
    Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    54 medias

    Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1872-1891

    Cote

    5E598/29

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • F
    • Falletans
    • Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.
  • 70

    1872-1926.

    Date

    1872-1926

    Cote

    5E598/29

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Listes nominatives.
    • 1872-1926.
  • 71

    Recensement nominatif de la population communale et table alphabétique à l'initiative de la commune, 1856, inscription des nouveaux habitants poursuivie jusqu'en 1946.

    Date

    1856-1946

    Cote

    5E598/30

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Recensement nominatif de la population communale et...
  • 72

    Statistique décennale.- Registre, 1857-1866 ; questionnaire, 1882.

    Date

    1857-1882

    Cote

    5E598/31

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique décennale.- Registre, 1857-1866 ; questionnaire,...
  • 73

    Questionnaires.

    Date

    1860-1867

    Cote

    5E598/32

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique annuelle.
    • Questionnaires.
  • 74

    Questionnaire, 1869-1917. Renseignements sur la récolte de 1871-1890.

    Date

    1869-1917

    Cote

    5E598/33

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique annuelle.
    • Questionnaire, 1869-1917. Renseignements sur la récolte...
  • 75

    Registres des cultures, 1902-1903. Déclarations de récolte de raisins, 1907-1917.

    Date

    1902-1917

    Cote

    5E598/34

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Registres des cultures, 1902-1903. Déclarations de...
  • 76

    Sinistres agricoles.- Déclarations.

    Date

    1892-1924

    Cote

    5E598/35

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Sinistres agricoles.- Déclarations.
  • 77

    Animaux domestiques.- Recensement, 1872 et 1876.

    Date

    1872-1876

    Cote

    5E598/36

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Autres recensements
    • Animaux domestiques.- Recensement, 1872 et 1876.
  • 78

    Répartiteurs.- Nominations.

    Date

    1884

    Cote

    5E598/37

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Impôts directs
    • Répartiteurs.- Nominations.
  • 79

    an XIV-1848.

    Date

    1805-1848

    Cote

    5E598/38

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes.
    • Rôles nominatifs.
    • an XIV-1848.
  • 80

    1850-1865.

    Date

    1850-1865

    Cote

    5E598/39

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes.
    • Rôles nominatifs.
    • 1850-1865.