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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délimitation des bois de la Montagne de Meliez entre le seigneur de Fétigny et la communauté de Légna, 20 mai 1444 (copie du XVIIIe).
Cote
5E112/9
 Date
1444
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Délimitation des bois de la Montagne de Meliez entre...
2

Plan des terrains communaux partagés entre la commune de Fétigny et Montadroit (section de Légna) dressé d'après le cadastre, par l'agent-voyer Chevaux et l'expert Drapier ; plans-calques, encre et aquarelle ; 0,90 cm x 0,56 cm ; dans une feuille papier de couverture comprenant titre, légende et tableau indicatif des parcelles de terrains et sections ; échelle 10 000e (tableau d'assemblage), échelle 1 250e pour les cinq feuilles (calques), 1869. - Tableau d'assemblage de la commune. - Les Roches chaudes (1ère feuille, haut découpé). - Au Latet, chien loup, champ Closay, la Croix, sur Rouveillat et la Lézine (2ème feuille). - Boisset, grande Fouillat, Danfin, l'Epine et Massin (3ème feuille). - Communal de Mas près ou sur les levées, la Bouzantine et le Molard (4ème feuille). - Dabillat, Fosses Vernier, Comet, Gouillat, vers le puits, à l'abreuvoir et au Reculet (5ème feuille)
Cote
5E112/plan1
 Date- Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Plan coté en dehors des liasses [Non communicable,...
  • Bois (série N) [Voir dossier 5 E 112/60.]
  • Plan des terrains communaux partagés entre la commune...
3

Droits seigneuriaux.- Reconnaissances des dîmes de Fétigny et de Montadroit, 1er août 1557.
Cote
5E112/2
 Date
1557
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Droits seigneuriaux.- Reconnaissances des dîmes de...
4

Délibérations, nominations et comptes des échevins janvier 1592-20 avril 1785. Délibérations du conseil municipal, 21 février 1790-15 juillet 1815.
Cote
5E112/1
 Date
1592-1815
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations, nominations et comptes des échevins...
5
Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

10 medias

Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.
Cote
5E112/12
 Date
1682-1687
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux et cahiers
  • Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet...
6
Baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

10 medias

Baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.
Cote
5E112/12
 Date
1682-1687
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • F
  • Fétigny
  • Registres paroissiaux et cahiers
  • Baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre...
7

Imposition faite à Claude Monnier d'Arinthod sur les propriétés qu'il possède sur le territoire de Fétigny : pièces de procédure.
Cote
5E112/6
 Date
1686
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Imposition faite à Claude Monnier d'Arinthod sur les...
8

Vente d'un terrain communal "sous les Moullards", 9 mars 1721.
Cote
5E112/8
 Date
1721
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux
  • Vente d'un terrain communal "sous les Moullards", 9...
9

Rôles d'impositions.
Cote
5E112/5
 Date
1721-1776
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Rôles d'impositions.
10

Propriété des bois des communautés de Fétigny et de Montadroit. Délimitation.
Cote
5E112/10
 Date
1726
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Propriété des bois des communautés de Fétigny et de...
  • Propriété des bois des communautés de Fétigny et de...
11

Délimitation de territoire : procès de Fétigny et Montadroit contre la communauté de Viremont.
Cote
5E112/7
 Date
1730-1733
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux
  • Délimitation de territoire : procès de Fétigny et Montadroit...
12
Baptêmes, mariages, sépultures.

78 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E112/13
 Date
Entre le 15 juillet 1733 et le 20 juillet 1757
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • F
  • Fétigny
  • Registres paroissiaux et cahiers
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
13
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

78 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E112/13
 Date
Entre le 15 juillet 1733 et le 20 juillet 1757
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux et cahiers
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
14

Réclamation de la dîme par les curés de Légna et de Savigna : procès de la communauté de Fétigny contre lesdits curés.
Cote
5E112/3
 Date
1762-1772
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Réclamation de la dîme par les curés de Légna et de...
15

Propriété des bois des communautés de Fétigny et de Montadroit. Procès, 1768 et 1770.
Cote
5E112/11
 Date
1768-1770
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Propriété des bois des communautés de Fétigny et de...
  • Propriété des bois des communautés de Fétigny et de...
16

Arpentement, s.d. [1782].
Cote
5E112/4
 Date
1782
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Arpentement, s.d. [1782].
17

Lois et décrets, août 1789-juin 1791.
Cote
5E112/14
 Date
1789-1791
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Lois et actes du pouvoir central (série A)
  • Lois et décrets, août 1789-juin 1791.
18

Etats de sections.
Cote
5E112/27
 Date
1792
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Période révolutionnaire [Documents justificatifs dans...
  • Etats de sections.
19
Mariages, publications de mariage.

161 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/4077
 Date
1793-1822
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FETIGNY
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
20
Naissances.

176 medias

Naissances.
Cote
3E/4075
 Date
1793-1822
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FETIGNY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.